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557 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Livres de recours : 15 mai - 8 août 2007 ; 9 août - 6 novembre 2007 ; 6 novembre 2007 - 19 février 2008 ; 19 février 2008 - 24 juin 2008 ; 24 juin - 12 novembre 2008.

Date

2007-2008

Cote

2897W/15

Résultat n°2

Livre de recours : 19 avril au 26 juillet 2006 ; 26 juillet au 19 octobre 2006 ; 19 octobre 2006 au 31 janvier 2007 ; 1er février au 14 mai 2007.

Date

2006-2007

Cote

2847W/27

Résultat n°3

Contentieux de la sécurité sociale : Livre du courrier, 27 novembre 1991 - 8 février 1994.

Date

1991-1994

Cote

2340W/556

Résultat n°4

Contentieux de la sécurité sociale : Elévations de conflits, 9 octobre 1991.

Date

1991

Cote

2340W/555

Résultat n°5

Contentieux de la sécurité sociale : Livre d'instance, 1er janvier 1968 - 5 mars 1993.

Date

1968-1993

Cote

2340W/554

Résultat n°6

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°25, 27 mars 2002 - 17 juin 2003.

Date

2002-2003

Cote

2340W/553

Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°24, 17 octobre 2000 - 25 mars 2002.

Date

2000-2002

Cote

2340W/552

Résultat n°8

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°23, 27 juillet 1999-4 octobre 2000.

Date

1999-2000

Cote

2340W/551

Résultat n°9

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°22, 15 octobre 1998 - 6 juillet 1999.

Date

1998-1999

Cote

2340W/550

Résultat n°10

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°21, 19 décembre 1997 - 14 octobre 1998.

Date

1997-1998

Cote

2340W/549

Résultat n°11

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°20, 3 mars - 19 décembre 1997.

Date

1997

Cote

2340W/548

Résultat n°12

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°19, 5 avril 1996 - 28 février 1997.

Date

1996-1997

Cote

2340W/547

Résultat n°13

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°18, 3 février 1995 - 29 mars 1996.

Date

1995-1996

Cote

2340W/546

Résultat n°14

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°17, 6 décembre 1993 - 1er février 1995.

Date

1993-1995

Cote

2340W/545

Résultat n°15

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°16, 21 décembre 1992 - 2 décembre 1993.

Date

1992-1993

Cote

2340W/544

Résultat n°16

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°15, 26 juillet 1991 - 16 décembre 1992.

Date

1991-1992

Cote

2340W/543

Résultat n°17

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°14, 4 mai 1990 - 23 juillet 1991.

Date

1990-1991

Cote

2340W/542

Résultat n°18

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°13, 16 mars 1989 - 27 avril 1990.

Date

1989-1990

Cote

2340W/541

Résultat n°19

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°12, 7 août 1987 - 14 mars 1989.

Date

1987-1989

Cote

2340W/540

Résultat n°20

Contentieux de la sécurité sociale : Registre des appels n°11, 14 mars 1986 - 6 août 1987.

Date

1986-1987

Cote

2340W/539