DOSSIER DE CLASSEMENT

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.	Cote 2136W/42	Date 2005-2008	Lieu SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...
Résultat n°2	Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).	Cote 2136W/16	Date 2008	Lieu BOISSY-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, TORFOU, JANVILLE-SUR-JUINE	Type de document certificat
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°3	Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).	Cote 2136W/15	Date 2007-2008	Lieu BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, VAUHALLAN, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, VILLIERS-LE-BACLE, LONGPONT-SUR-ORGE	Type de document certificat
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°4	Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.	Cote 2136W/40	Date 2005-2008	Lieu SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY,...
Résultat n°5	Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du 15 avril 2005, C.D.C. du 23 juin 2006, C.D.N.P.S. Carrières du 21 juin 2007, C.D.N.P.S. Carrières du 30 septembre 2008.	Cote 2136W/39	Date 2005-2008	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du...
Résultat n°6	Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE, R.N.V. Parc du CNRS à GIF-SUR-YVETTE, R.N.V. Les Grands Réages à VARENNES-JARCY.	Cote 2136W/41	Date 2005-2008	Lieu GIF-SUR-YVETTE Commune, VARENNES-JARCY, ITTEVILLE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE,...
Résultat n°7	Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).	Cote 2136W/17	Date 2008	Lieu BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, CROSNE, MAISSE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°8	Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).	Cote 2136W/14	Date 2007	Lieu BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°9	Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).	Cote 2136W/13	Date 2007	Lieu ECHARCON, VERRIERES-LE-BUISSON, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, YERRES (COURS D EAU)	Type de document certificat
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°10	Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : R.N.G. de l'Essonne, projet de réactualisation du décret et extension. Dossiers sites et paysages : PD M.DOWAY à BOISSY-LE-SEC, 2 PD Conseil Général à ITTEVILLE, PC Conseil Immobilier à ITTEVILLE, PC Mme LAVIE à BOURAY-SUR-JUINE, 2 PC MORAND /LUPTAK à SAINT-VRAIN, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PC mod M.PRIMET à BIEVRES, ONF, autorisation d'aménagement forestier à SAINT-AUBIN, PC M.CALICE à VILLIERS-LE-BACLE, PC KAUFMAN&BROAD à MONTGERON, A.F.U.L. Les Boissières, demande de défrichement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (5 mars 2007).	Cote 2136W/12	Date 2007	Lieu BOISSY-LE-SEC, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, BIEVRES Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, MONTGERON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature,...
Résultat n°11	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).	Cote 2136W/25	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document avis
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°12	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).	Cote 2136W/26	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document pétition
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°13	Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).	Cote 2136W/11	Date 2006	Lieu ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, SAINT-VRAIN, YERRES Commune, ETRECHY Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-LE-BACLE, MAUCHAMPS	Type de document certificat
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...
Résultat n°14	Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).	Cote 2136W/10	Date 2006	Lieu BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAUCHAMPS, JANVILLE-SUR-JUINE, BUNO-BONNEVAUX, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAUHALLAN, BIEVRES Commune, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...
Résultat n°15	Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).	Cote 2136W/27	Date 2006	Lieu YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, ESSONNE	Type de document plan cadastral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...
Résultat n°16	Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.	Cote 2136W/50	Date 1999-2005	Lieu ESSONNE	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
Résultat n°17	Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.	Cote 2136W/61	Date 1995-2005	Lieu RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
Résultat n°18	Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).	Cote 2136W/9	Date 2005	Lieu ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document certificat
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
Résultat n°19	Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.	Cote 2136W/62	Date 1995-2005	Lieu SEINE (COURS D EAU)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
Résultat n°20	Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.	Cote 2136W/55	Date 1995-2005	Lieu LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
Résultat n°21	Commission Départementale des Carrières : composition et renouvellement de la Commission des Carrières de 1994 à 2005, procès-verbaux des Commissions de Mai 1994 à Février 2002, commission des Carrières du 20 mai 2003.	Cote 2136W/38	Date 1994-2005	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Commission Départementale des Carrières : composition...
Résultat n°22	Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.	Cote 2136W/64	Date 1995-2005	Lieu YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
Résultat n°23	Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.	Cote 2136W/56	Date 1995-2005	Lieu CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (VALLEE DE LA), LOUETTE (COURS D EAU), MERANTAISE (COURS D EAU), MASSY Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, MENNECY Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...
Résultat n°24	Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.	Cote 2136W/8	Date 2004-2005	Lieu BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, BIEVRES Commune, VAUHALLAN, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BUNO-BONNEVAUX, TORFOU, ORSAY Commune, ITTEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document certificat
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage...
Résultat n°25	Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.	Cote 2136W/54	Date 1995-2005	Lieu EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, JUINE (VALLEE DE LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...
Résultat n°26	Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.	Cote 2136W/60	Date 1995-2005	Lieu RENARDE (COURS D EAU), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
Résultat n°27	Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.	Cote 2136W/58	Date 1995-2005	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE,...
Résultat n°28	Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.	Cote 2136W/53	Date 1995-2005	Lieu ESSONNE (VALLEE DE L), ECHARCON, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et...
Résultat n°29	Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux dans le site classé de la Vallée ; MEREVILLE : classement du Parc du Château ; MILLY-LA-FORET : inscription à l'inventaire du Centre ville ancien ; MILLY-LA-FORET et ONCY : classement du château de la Bonde et son parc, et de la Maison de Jean Cocteau ; MONTGERON : classement des propriétés Le Carmel et Sainte Thérèse ; MORIGNY-CHAMPIGNY: classement de la sablière La Falunière, classement du Parc de Jeurre.	Cote 2136W/57	Date 1995-2005	Lieu MERANTAISE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux...
Résultat n°30	Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.	Cote 2136W/52	Date 1995-2005	Lieu CHEVREUSE (VALLEE DE), COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...
Résultat n°31	Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.	Cote 2136W/51	Date 1995-2005	Lieu ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEVREUSE (VALLEE DE)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...
Résultat n°32	Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.	Cote 2136W/63	Date 1995-2005	Lieu SERMAISE, SENART (FORET DE), SACLAY, SAINT-AUBIN, ECOLE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...
Résultat n°33	Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé du Domaine de Launay, travaux de construction, restauration et aménagement, projet de déclassement partiel du Domaine ; REMARDE : extension du périmètre de protection de la Vallée de la Rémarde, protection de la Vallée (CDS du 30/06/1969), inscription au titre des sites, décret de classement.	Cote 2136W/59	Date 1995-2005	Lieu ORSAY Commune, REMARDE (COURS D EAU)	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé...
Résultat n°34	Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).	Cote 2136W/7	Date 2004	Lieu ESSONNE (COURS D EAU), VAUHALLAN, ORSAY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, VERRIERES-LE-BUISSON, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, CHAMARANDE	Type de document certificat
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Résultat n°35	Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.	Cote 2136W/47	Date 2000-2003	Lieu ESSONNE	Type de document charte
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Résultat n°36	Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).	Cote 2136W/6	Date 2003	Lieu MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document certificat
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Résultat n°37	Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).	Cote 2136W/5	Date 2002-2003	Lieu MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, YERRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, JANVILLE-SUR-JUINE, ORSAY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS	Type de document certificat
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
Résultat n°38	Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).	Cote 2136W/20	Date 1998-2003	Lieu JUINE (VALLEE DE LA)	Type de document plan cadastral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème...
Résultat n°39	Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, décret de classement du 18 juillet 2003 avec carte IGN et plans cadastraux (2000-2003).	Cote 2136W/23	Date 2000-2003	Lieu JUINE (VALLEE DE LA)	Type de document plan cadastral
	Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA... Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
Résultat n°40	Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, PD et PC commune d'ATHIS MONS, construction du réfectoire de l'école maternelle Kergomard, 2 PD et PC M. ANFRY à VAUBOYEN, PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PD et PC M.MILOE à LONGPONT-SUR-ORGE, PC ADECE/M. LAVEAU à MONTGERON, propriétés Le Carmel et Sainte-Thérèse, YERRES : PC propriété Caillebotte, PC M.REGNAULT à VAUHALLAN, PC Société Domaine de BELESBAT à COURDIMANCHE, PD Commune de BIEVRES, PD et PC M.GIORGI à VAUHALLAN, PC Mme CASTEL-ESCOFFIER à VILLIERS-LE-BACLE (24 janvier 2002).	Cote 2136W/4	Date 2002	Lieu ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAUHALLAN, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLIERS-LE-BACLE	Type de document DOSSIER DE CLASSEMENT
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Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

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Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

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Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du 15 avril 2005, C.D.C. du 23 juin 2006, C.D.N.P.S. Carrières du 21 juin 2007, C.D.N.P.S. Carrières du 30 septembre 2008.

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Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE, R.N.V. Parc du CNRS à GIF-SUR-YVETTE, R.N.V. Les Grands Réages à VARENNES-JARCY.

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Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

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Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

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Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

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Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

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Commission Départementale des Carrières : composition et renouvellement de la Commission des Carrières de 1994 à 2005, procès-verbaux des Commissions de Mai 1994 à Février 2002, commission des Carrières du 20 mai 2003.

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Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

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Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

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Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.

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Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

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