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  1. Résultat n°1

    Auvernaux à Corbeil-Essonnes (1972 - 1983).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1213W/1

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • Auvernaux à Corbeil-Essonnes (1972 - 1983).

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Arpajon, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Boullay-les-Troux, Boussy-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy (1971-1982).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1213W/2

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • Arpajon, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Boullay-les-Troux,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    BOIGNEVILLE. - Eglise, restauration des peintures de la crypte par décision de la Commission départementale du 20 juin 1984 : dossier avec plan (1984-1985). BOIS-HERPIN. - Eglise, restauration du clocher (1984-1985). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Eglise, restauration du vitrail Thomas Becket (1977-1981). BREUILLET. - Eglise, restauration de la sacristie : dossier avec plan et photographies (1981-1985). BROUY. - Eglise, restauration de la toiture (1982-1984). CERNY. - Eglise, restauration (1983-1986). CHAMPMOTTEUX. - Eglise, restauration de la voûte d'entrée (1980-1982). CORBEIL-ESSONNES. - Cathédrale Saint-Spire, restauration des contreforts (1984-1985). Eglise Saint-Etienne, restauration des contreforts (1980-1984) ; restauration de la façades et des couvertures (1981-1984). CORBREUSE. - Eglise (inscrite), restauration (1975-1981) ; restauration du clocher (1983-1985). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration de la toiture de la sacristie (1982-1984). ETAMPES. - Eglise Notre-Dame, restauration du portail Sud (1984-1985). Hôtel d'Anne de Pisseleu, classement (1978-1979). Hôtel de Diane de Poitiers, classement (1978-1979). Hôtel de ville, classement (1978-1979). Théâtre, classement de l'intérieur (1978-1979). GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise : dossier technique avec plans (1982-1983). LONGJUMEAU. - Eglise, restauration du cadran (1979).

    Date

    1975-1985

    Cote

    1213W/10

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • BOIGNEVILLE. - Eglise, restauration des peintures de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes et Crosne (1973 - 1983).

    Date

    1973-1983

    Cote

    1213W/11

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes et Crosne (1973 -...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la Commission départementale des 19 janvier 1970 et 25 janvier 1973 : dossier avec plans et photographies (1966-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    1213W/12

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CROSNE. - Eglise, restauration des statues de Sainte Anne et la Vierge (1978). DOURDAN. - Eglise Saint-Germain, classement des orgues (1981). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1983). ECHARCON. - Eglise, restauration de la statue en bois polychrome de la Vierge (1972) ; restauration de statues inscrites (1979). ETAMPES. - Eglise Notre-Dame-du-Fort, restauration des vitraux : dossier avec plans (1980) ; restauration des vitraux de la nef : dossier avec plan (1980-1985). Eglise Notre-Dame-et-Saint-Basile, restauration des orgues (1979-1981). Eglise, restauration d'un coffre du XVIème siècle classé (1980) ; restauration de la peinture murale des Cavaliers (XVème siècle) (1971) ; vol du retable (classé) (1971-1974). ETIOLLES. - Eglise, installation de la cloche (1980) ; restauration de la peinture Napoléon III par décision de la Commission départementale du 9 août 1977 (1977). FERTE-ALAIS (LA). - Eglise, restauration des vitraux (1979). FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Eglise, restauration d'une statue (1978). GOMETZ-LA-VILLE. - Eglise, restauration de peintures par décision de la Commission départementale du 19 décembre 1977 (1977-1980). LARDY. - Eglise, restauration de la statue en pierre de Saint-Pierre (1980). LEUDEVILLE. - Eglise, restauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 20 octobre 1976 (1976-1978). LONGJUMEAU. - Eglise, restauration des peintures de Bocquet (1982). LONGPONT-SUR-ORGE. - Basilique, installation des orgues (1977) ; restauration des vitraux (1983). MAUCHAMPS. - Eglise, restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de la Vierge à l'Enfant par décision de la Commission départementale du 22 avril 1976 (1974-1976). MILLY-LA-FORET. - Eglise, restauration du lutrin en chêne du XVIème siècle, de 34 stalles du XVème siècle et des boiseries du choeur (classés) par décision de la Commission départementale du 15 mai 1974 (1974) ; restauration de la statue en pierre de la Vierge à l'Enfant (classée) et autres objets par Commission départementale du 21 février 1979 (1979). MONTGERON. - Eglise, classement des orgues (1981). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, protection des antiquités (1975) ; restauration des vitraux classés (1975, 1979). ORMOY. - Eglise, restauration et fixation anti-vol des statues (1980).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1213W/15

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • CROSNE. - Eglise, restauration des statues de Sainte...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    FERTE-ALAIS (LA). - Eglise, restauration (1973-1979). FLEURY-MEROGIS. - Eglise, restauration : dossier avec plans et photographies (1975-1979) ; restauration par décision de la Commission départementale du 10 juillet 1980 : dossier avec plans et photographies (1980-1982) ; restauration par décision de la Commission départementale du 14 décembre 1970 (1970-1977).

    Date

    1970-1982

    Cote

    1213W/24

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Eglise, restauration (1973-1979). FLEURY-MEROGIS....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Polissoir de la Roche Grénoléé (privé), classement du lieu-dit Petits-Chemins (1973-1974). MOLIERES (LES). - Eglise, restauration des toitures et du clocher (1972-1976). MONTGERON. - Propriété Le Moustier, protection des façades et toitures du bâtiment principal et des deux pavillons d'entrée (1970-1972). MONTLHERY. - Eglise, restauration de la façade (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale de 30 juin 1966 (1966-1969). ORMOY. - Eglise, restauration du clocher par décision de la Commission départementale du 22 avril 1976 (1976). ORSAY. - Temple de la Gloire et Domaine de Launay, protection (1967-1970). PALAISEAU. - Vestiges d'un prieuré du XIème siècle dans les sous-sols de la Maison de la jeunesse et de la culture (MJC), fouilles archéologiques : dossier avec plan (1971). PLESSIS-PATE (LE). - Eglise, restauration de la toiture du clocher (1976). PUISELET-LE-MARAIS. - Eglise, restauration des statues Saint Martin et Sainte Julienne par décision de la Commission départementale su 15 décembre 1977 (1977). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, classement (1971-1972) ; vol d'un coffre du XVIIIème siècle (1972) ; restauration (1973) ; restauration par décision de la Commission départementale du 1er juin 1975 : dossier avec croquis (1974-1975). SACLAS. - Eglise (inscrite), restauration (1970-1975).

    Date

    1966-1977

    Cote

    1213W/32

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Polissoir de la Roche Grénoléé...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    ORSAY. - Eglise, restauration des orgues (1977-1982). PALAISEAU. - Eglise, restauration d'une peinture flamande sur bois du XVIème siècle (1977-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration des gouttières (1984-1985) ; restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décisions de la Commission départementale des 27 août 1973 et 10 juillet 1974 (1973-1974). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec plans (1979-1980). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Eglise, restauration de statues de la Vierge à l'Enfant (1976-1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Donjon, restauration intérieure : dossier avec plans et photographies (1985). Eglise russe orthodoxe, inscription (1974). SAINTRY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec croquis (1979-1980). SOISY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux (1978-1980) ; restauration des vitraux (1978-1979). VAUHALLAN. - Eglise, restauration des statue en bois de la Vierge et Saint Jean (1978). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration et installation électrique des cloches (1974). ILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, restauration de la peinture (1981). VIRY-CHATILLON. - Eglise Saint-Denis, restauration de la peinture La communion de Charles Borromée (XIXème siècle) (1975-1977). Eglise, restauration des cloches et de l'horloge (1977) ; restauration des objets mobiliers (1975, 1978) ; restauration de la peinture Vision de saint Romuald (1977) ; restauration de statue (1977). WISSOUS. - Eglise, restauration des peintures murales Vie de sainte Barbe (1977). YERRES. - Eglise, restauration des orgues (1981-1983) ; vol de la peinture Présentation de la Vierge (Ecole flamande - XVIème siècle) : dossier avec photographie (1972).

    Date

    1972-1985

    Cote

    1213W/35

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • ORSAY. - Eglise, restauration des orgues (1977-1982). PALAISEAU....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1979 : dossier avec plan (1968-1973) ; restauration de l'ancienne porte d'accès, du sol du porche et du contrefort par décision de la Commission départementale du 18 octobre 1971 (1971). SOISY-SUR-ECOLE. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1973). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, restauration des vitraux classés par décision de la Commission départementale du 27 août 1973 (1973-1976) ; restauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 18 mai 1975 (1974-1975). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration du vitrail de L'Arbre de Jessé (classé) par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). CORBEIL-ESSONNES. - Cathédrale, restauration et déplacement des orgues classés par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). VIRY-CHATILLON. - Eglise, restauration de la sonnerie des cloches et de l'horloge, restauration de la peinture Vision de saint Romuald et fixation des statues par décision de la Commission départementale du 17 décembre 1976 (1975-1976). CROSNE. - Eglise, restauration des statues classées Sainte Anne, Sainte Anne et la Vierge et Vierge au livre par décision de la Commission départementale du 4 octobre 1978 (1977-1978). ECHARCON. - Eglise, restauration et fixation anti-vol des statues classées Vierge à l'Enfant et Evêque par décision de la Commission départementale du 7 juin 1979 (1977-1979). AUVERNAUX. - Eglise, restauration et fixation anti-vol de la chaire, de la torchère et de la statue Vierge à l'Enfant (classés) par décision de la Commission départementale du 7 février 1980 (1978-1980).

    Date

    1968-1980

    Cote

    1213W/43

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise (inscrite), restauration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2136W/3

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/11

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première délimitation du périmètre du site classé, plans cadastraux par commune (AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN), dossier préfecture (1er novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2136W/18

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 1998 lancée du 30 mars 1998 au 28 avril 1998 et annulée par arrêté préfectoral le 7 avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2136W/19

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2136W/20

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, lancée du 28 février 2000 au 28 mars 2000, dossier d'enquête (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/21

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/22

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

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  66. Résultat n°66

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, décret de classement du 18 juillet 2003 avec carte IGN et plans cadastraux (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/23

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

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  67. Résultat n°67

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2136W/24

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...

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  68. Résultat n°68

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/25

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

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  69. Résultat n°69

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/26

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

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  70. Résultat n°70

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/27

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...

    Producteur :

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  71. Résultat n°71

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/28

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  72. Résultat n°72

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/29

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  73. Résultat n°73

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans les départements de l'Essonne et des Yvelines en date du 7 juillet 2000, décret, notifications, plans cadastraux (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/30

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  74. Résultat n°74

    Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

    Date

    1989-1998

    Cote

    2136W/31

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...

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  75. Résultat n°75

    Dossiers de classements au titre des sites : projet de classement des abords du Château de Farcheville à BOUVILLE; projet de classement du Domaine de la Seigneurie à VILLIERS-SUR-ORGE [projet de classement jamais abouti].

    Date

    1989-1998

    Cote

    2136W/32

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossiers de classements au titre des sites : projet...

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  76. Résultat n°76

    Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Coteau des Vignes à ATHIS-MONS, dossier de procédure, contentieux c/ APB de 1995 à 1997 (requête de la société Logement et Patrimoine), décision annulation APB par Tribunal Administratif en octobre 1997 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit La Fosse aux Carpes à DRAVEIL, APB du 21 juin 1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2136W/33

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...

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  77. Résultat n°77

    Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte sur les communes d'ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VERT-LE-PETIT, APB du 19 septembre 1994 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Grand Marais à ITTEVILLE, APB du 5 septembre 1989.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2136W/34

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...

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  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Schéma Départemental des Carrières : tome 1, élaboration du schéma, groupes de travail.

    Date

    1995

    Cote

    2136W/36

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Schéma Départemental des Carrières : tome 1, élaboration...

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  80. Résultat n°80

    Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration du schéma, mise à disposition du public, passage en commission des sites et approbation par AP en date du 24 novembre 2000, 2 exemplaires du S.D.C. approuvé, courriers divers relatifs au schéma.

    Date

    2000

    Cote

    2136W/37

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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