Filtrer les résultats
Multimédias
  • 55
Période
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 3
  • 53
  • 6
  • 3
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 48
  • 22
  • 20
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 55
  • 11
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 53
  • 50
  • 44
  • 3
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/348

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts [1790-an III (1794-1795)] : districts de VERSAILLES et CORBEIL [à la fin des tables du district de Versailles, liste civile des émigrés, an II (1793-1794)] : 357 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/349

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district 1790-1795

    Auteur

    THIBAULT, Odette

    Date

    1989

    Cote

    GBR/2419

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Sermaise (Essonne) : Délibérations du conseil de district...
  4. Résultat n°4

    Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur de GLATIGNY.

    Date

    1641-1841

    Cote

    77J/128

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait du registre des délibérations de Savigny [an 2], une lettre du maire au sous préfet (1828).

    Date

    1793-1828

    Cote

    79J63/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, administration communale. - Extrait...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, administration communale. - Un extrait du registre de délibérations [an 1], une lettre adressée au maire à propos du presbytère acquis par la commune avec description (1810).

    Date

    1793-1810

    Cote

    79J55/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, administration communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    Administration générale .- Consignes du Comité de Salut Public aux maires des communes : extrait du registre des délibérations du département de Seine et Oise (10 thermidor An X / 29 juillet 1802) ; libre circulation des grains par le district de Corbeil : circulaire (septembre 1791) ; administration municipale : compte de gestion(1er floréal An VIII / 21 avril 1800) ; extension de la commune : extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (28 thermidor an XII / 16 août 1804).

    Date

    1791-1804

    Cote

    EDEPOT86 3D/2

    • Contexte : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)

    • Administration générale .- Consignes du Comité de Salut...

    Producteur :

    ARPAJON (service producteur), ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    Administration de la commune. - Etat de procès-verbaux et autres pièces remises (21 pluviôse an II / 9 février 1794) ; inventaires sommaire des cartons et liasses remis par par l'administration de Corbeil à celle d'Arpajon (21 priarial an II / 9 juin 1794), inventaire du mobilier (17 ventôse an VIII / 7 mars 1800)

    Date

    1794-1800

    Cote

    EDEPOT86 3D/3

    • Contexte : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)

    • Administration de la commune. - Etat de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARPAJON (service producteur), ARPAJON (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.- Cahier de déclarations de grain, 1792 ; recensement des bestiaux, an IV ; état des terres ensemencées en blé, légumes, fourrage, dans le canton, an IV ; réquisitions de grains, de fourrage, tableaux mensuels du prix des grains et du pain sur les marchés, an IV ; états mensuels des grains et légumes vendus sur les marchés, an IV ; états de réquisition des grains par commune, an II ; correspondance sur les réquisitions, sur la fixation du prix du blé et du pain, an V-an VI ; tableau des jours de marché (calendrier républicain), an VI ; 5 affiches (fixation des jours de marché de Chevreuse, Montlhéry, Dourdan et Arpajon), an VI, extrait du registre des délibérations de l'administration du district de Dourdan relatif à l'organisation des marchés, 17 pluviose en 2 : affiche.

    Date

    1792-1800

    Cote

    L/147

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/26

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (19 fructidor an III - 27 brumaire an IV). [5 septembre - 18 novembre 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/99

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (25 messidor an II - 16 brumaire an IV). [13 juillet 1794 - 7 novembre 1795].

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/90

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/19

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du district. - Instructions, délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (18 frimaire - 3 germinal an III). [8 décembre 1794 - 23 mars 1795].

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/41

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (5 thermidor an III - 29 brumaire an IV). [23 juillet - 19 novembre 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/18

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (3 germinal - 12 prairial an III). [23 mars - 31 mai 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/42

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (14 frimaire - 6 pluviôse an III). [4 décembre 1794 - 25 janvier 1795].

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/15

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (19 germinal - 4 thermidor an III). [8 avril - 22 juillet 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/17

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (13 nivôse an III - 17 fructidor an III). [2 janvier - 3 septembre 1795]. Nota : la couverture du registre a été réalisée avec des pages enluminées d'un antiphonaire.

    Date

    1795

    Cote

    L/98

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Police (1791 - 1795).

    Date

    1791-1795

    Cote

    L/75

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police (1791 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)