Résultat n°1
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Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.
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Cote 1957W/5
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Date 1995-2008
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Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
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Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
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Résultat n°2
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Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).
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Cote 1957W/6
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Date 2005-2007
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Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, ULIS (LES) Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
liste nominative, rapport d'activité, brochure, correspondance, fichier, note, programme, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, carte, coupure de presse
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...
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Résultat n°3
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2 lots
712 medias
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Cote 20NUM/68
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Date 1894-2003
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Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
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Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- PRUNAY-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...
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Résultat n°4
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2 lots
743 medias
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Cote 20NUM/48
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Date 1999-2003
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Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
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Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- JANVILLE-SUR-JUINE
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Résultat n°5
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Cote 1MI/696, 20Num/48 (Cote de substitution)
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Date 2001-2003
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Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives publiques.
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Archives communales
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Janville-sur-Juine
- JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre...
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Résultat n°6
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Cote 1MI/732, 20Num/68 (Cote de substitution)
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Date 1973-2003
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Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives publiques.
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Archives communales
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Prunay-sur-Essonne
- PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...
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Résultat n°7
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Cote 4NUM/36
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Date 2002
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Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
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Type de document
document audiovisuel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...
- REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...
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Résultat n°8
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Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.
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Cote 2106W/14
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Date 1984-2002
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Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
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Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
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Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
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Résultat n°9
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5 lots
2 675 medias
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Cote 20NUM/63
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Date 1790-2002
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Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
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Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
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Résultat n°10
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2 lots
1 183 medias
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Cote 20NUM/38
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Date 1996-2002
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
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Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- FERTE-ALAIS (LA)
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Résultat n°11
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Cote 2106W/8
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Date 1990-2002
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, procès-verbal
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Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
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Résultat n°12
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Cote 1MI/726, 20Num/63 (Cote de substitution)
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Date 1994-2002
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Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives publiques.
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Archives communales
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Moigny-sur-Ecole
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
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Résultat n°13
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3 lots
1 453 medias
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Cote 20NUM/73
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Date 1812-2002
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Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
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Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- VAYRES-SUR-ESSONNE : registre des délibérations et...
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Résultat n°14
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Cote 4NUM/37
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Date 2002
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Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
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Type de document
document audiovisuel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...
- REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...
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Résultat n°15
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Cote 1MI/645, 20Num/6 (Cote de substitution)
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Date 1957-2002
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Lieu
BOIGNEVILLE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives publiques.
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Archives communales
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Boigneville
- BOIGNEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations...
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Résultat n°16
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2 lots
775 medias
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Cote 20NUM/5
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Date 1984-2002
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Lieu
BAULNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
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Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- BAULNE : registre des délibérations et répertoires...
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Résultat n°17
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Cote 1MI/642, 20Num/5 (Cote de substitution)
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Date 1992-2002
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Lieu
BAULNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives publiques.
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Archives communales
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Baulne
- BAULNE. - Conseil municipal : registre des délibérations...
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Résultat n°18
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3 lots
1 745 medias
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Cote 20NUM/6
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Date 1816-2002
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Lieu
BOIGNEVILLE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
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Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- BOIGNEVILLE : registre des délibérations et répertoires...
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Résultat n°19
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Cote 1MI/739, 20Num/73 (Cote de substitution)
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Date 1975-2002
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Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives publiques.
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Archives communales
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Vayres-sur-Essonne
- VAYRES-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...
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Résultat n°20
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Cote 1MI/706, 20Num/38 (Cote de substitution)
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Date 1998-2002
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives publiques.
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Archives communales
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La Ferté-Alais
- FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
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