DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Résultat n°1
Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

Date

1617-1807

Cote

27J/108
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°2
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Date

1664-1764

Cote

EDEPOT8 1S/1
- Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées....
Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
Résultat n°3
MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1765 - 1824). [microfilm de sécurité , 386 vues].

Date

1765-1824

Cote

1MI/712, 20Num/54 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Milly-la-Forêt
- MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°4

2 lots 853 medias
MILLY-LA-FORET

Date

Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823

Cote

20NUM/54
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- MILLY-LA-FORET
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°5

2 lots 996 medias
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Date

1788-1890

Cote

20NUM/39
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°6
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1824). [microfilm de sécurité , 477 vues].

Date

1788-1824

Cote

1MI/683, 20Num/39 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Gironville-sur-Essonne
- GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°7
DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (11 mai 1788 - 15 août 1857). [microfilm de sécurité , 309 vues].

Date

1788-1857

Cote

1MI/678, 20Num/31 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Dannemois
- DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°8
MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1898). [microfilm de sécurité , 779 vues , 39 m].

Date

1788-1898

Cote

1MI/727, 20Num/64 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Mondeville
- MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°9

756 medias
MONDEVILLE

Date

1788-1898

Cote

20NUM/64
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- MONDEVILLE
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°10

291 medias
DANNEMOIS

Date

1788-1857

Cote

20NUM/31
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- DANNEMOIS
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°11
15 juin 1788 - 20 août 1812

Date

Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

Cote

EDEPOT85 1D/2
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Administration de la commune
- Registres des délibérations du conseil municipal (3)
- 15 juin 1788 - 20 août 1812
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°12
FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1789 - 1802). [microfilm de sécurité , 548 vues].

Date

1789-1802

Cote

1MI/697, 20Num/36 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- La Ferté-Alais
- FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°13

356 medias
BOISSY-LE-CUTTE

Date

1789-1876

Cote

20NUM/7
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- BOISSY-LE-CUTTE
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°14

4 lots 2 074 medias
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Date

1789-1923

Cote

20NUM/36
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°15
BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des délibérations ( janvier 1789- août 1876). [microfilm de sécurité , 377 vues , 18.85 m].

Date

1789-1876

Cote

1MI/648, 20Num/7 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Boissy-le-Cutté
- BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°16
PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

Date

1789

Cote

G/831
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

Date

1789-1795

Cote

EDEPOT79 1D/1
- Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre...
Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)
Résultat n°18
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Date

1790-1859

Cote

1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Moigny-sur-Ecole
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°19

5 lots 2 675 medias
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Date

1790-2002

Cote

20NUM/63
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°20
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

Date

1790-1832

Cote

EDEPOT20 1D/1
- Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
Résultat n°21
VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

Date

1790-1798

Cote

G/1025
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°22
Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

Date

1790-1794

Cote

L/119
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Police et sûreté générale. Déclarations de parents...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°23
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et délibérations des assemblées communales : registre (juillet 1790-20 septembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

1J/73
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et...
Résultat n°24

17 lots 228 medias
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/24/1
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Date

1791-1795

Cote

L/26
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1791 - 1833). [microfilm de sécurité , 497 vues].

Date

1791-1833

Cote

1MI/713, 20Num/54 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Milly-la-Forêt
- MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°27
Administration générale .- Consignes du Comité de Salut Public aux maires des communes : extrait du registre des délibérations du département de Seine et Oise (10 thermidor An X / 29 juillet 1802) ; libre circulation des grains par le district de Corbeil : circulaire (septembre 1791) ; administration municipale : compte de gestion(1er floréal An VIII / 21 avril 1800) ; extension de la commune : extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (28 thermidor an XII / 16 août 1804).

Date

1791-1804

Cote

EDEPOT86 3D/2
- Contexte : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)
- Administration générale .- Consignes du Comité de Salut...
Producteur :

ARPAJON (service producteur), ARPAJON (service versant)
Résultat n°28
MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1792 - 1905). [microfilm de sécurité , 662 vues , 33 m].

Date

1792-1905

Cote

1MI/710, 20Num/52 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Mespuits
- MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°29

638 medias
MESPUITS

Date

1792-1905

Cote

20NUM/52
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- MESPUITS
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°30

589 medias
CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

Date

1792-1858

Cote

20NUM/23
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations,...
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°31
SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.

Date

1792

Cote

1M/74
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations (17e jour de germinal l'an II de la République - 16 mai 1858). [microfilm de sécurité , 615 vues , 31m].

Date

1792-1858

Cote

1MI/666, 20Num/23 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Champcueil
- CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°33
Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

Date

1793-1795

Cote

L/50
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34

3 lots 1 231 medias
BAULNE

Date

1793-1984

Cote

20NUM/4
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- BAULNE
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°35
VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1920). [microfilm de sécurité , 626 vues , 31 m].

Date

1793-1920

Cote

1MI/742, 20Num/75 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Vileneuve-sur-Auvers
- VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Conseil municipal : registre...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°36
BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

Date

1793-1983

Cote

EDEPOT50 3F/3
- Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)
Résultat n°37
ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1929). [microfilm de sécurité , 622 vues , 31 m].

Date

1793-1929

Cote

1MI/729, 20Num/66 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Orveau
- ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°38

602 medias
ORVEAU

Date

1793-1929

Cote

20NUM/66
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- ORVEAU
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°39
Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la commune à propos de l'église : - [copies de pièces anciennes] : extraits de délibérations de la municipalité relatifs à l'église paroissiale, an III-an IX ; extraits de délibérations de la société populaire d'ATHIS, an II ; extraits des délibérations du conseil de fabrique après le rétablissement du culte catholique, 1802-1809 ; extraits des mémoires de différents entrepreneurs pour travaux effectués à l'église, 1803-1810 ; - notes sur le régime de l'église d'ATHIS pendant la période révolutionnaire, [s.d.]. [an II-1810] [6 pièces papier, 37 p.]

Date

1793-1810

Cote

26J/180
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la...
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°40

2 lots 1 334 medias
VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

Date

1793-1987

Cote

20NUM/74
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- VIDELLES : registre des délibérations et répertoires...
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°41
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, administration communale. - Un extrait du registre de délibérations [an 1], une lettre adressée au maire à propos du presbytère acquis par la commune avec description (1810).

Date

1793-1810

Cote

79J55/2
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, administration communale....
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°42

608 medias
VILLENEUVE-SUR-AUVERS

Date

1793-1920

Cote

20NUM/75
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°43
Prisons.

Date

1793-1797

Cote

L/124
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Prisons.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.

Date

1793-1908

Cote

1M/54
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire an IV ; lettres d'envois des mandats pour les traitements et pensions, et correspondance (1793 - an II) ; correspondance administrative, lettres d'ecclésiastiques, extraits de délibérations de la commune de Saint-Maurice (1793 - an IV).

Date

1793-1796

Cote

L/85
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°46
Affaires religieuses.

Date

1793-1794

Cote

L/126
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Affaires religieuses.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°47
VIDELLES. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1889). [microfilm de sécurité , 691 vues].

Date

1793-1889

Cote

1MI/740, 20Num/74 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Videlles
- VIDELLES. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°48
nivôse - fructidor an II

Date

Entre le 21 décembre 1793 et le 16 septembre 1794

Cote

EDEPOT85 1D/1
- Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Administration de la commune
- Registres des délibérations du conseil municipal (3)
- nivôse - fructidor an II
Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
Résultat n°49
CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).

Date

1795-1869

Cote

1M/33
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

Date

1795-1857

Cote

7S/105
- Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°51
Fonds des communes (1795 - 1796).

Date

1795-1796

Cote

L/174
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Fonds des communes (1795 - 1796).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52

487 medias
CERNY : registre des délibérations et répertoires

Date

1796-1892

Cote

20NUM/17
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- CERNY : registre des délibérations et répertoires
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°53
ANGERVILLE. - Mairie, école.- Etablissement de la municipalité dans l'ancien presbytère, an V (1796-1797) [1] ; établissement d'une mairie, d'un corps de garde et d'une maison d'arrêt : acquisition de l'immeuble LELIEVRE, correspondance, extraits de délibérations, 1834 [2] ; réparations : devis 1858,1922 [3] ; installation d'une nouvelle mairie et location des anciens locaux, 1891-1896 correspondance, 1837-1853 [5] ; école de garçons : acquisition, travaux d'aménagement et d'agrandissement, secours, plan, devis, cahier des charges, réparations aux écoles, 1874-1934 [6].

Date

1796-1934

Cote

2O/8
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ANGERVILLE. - Mairie, école.- Etablissement de la municipalité...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
CERNY. - Conseil municipal : registre des délibérations (1796 - 1892). [microfilm de sécurité , 507 vues].

Date

1796-1892

Cote

1MI/659, 20Num/17 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Cerny
- CERNY. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°55

219 medias
Registre des délibérations, 1ère partie : séances du 3 nivôse an V au 19 thermidor an VI

Date

1799-1800

Cote

19NUM/1
- Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- Registre des délibérations, 1ère partie : séances du...
Producteur :

ETAMPES (service producteur), ETAMPES (service versant)
Résultat n°56

159 medias
Registre des délibérations, 2ème partie : séances du 1er fructidor an VI au 5 fructidor an VII

Date

1799-1800

Cote

19NUM/2
- Contexte : ETAMPES. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- Registre des délibérations, 2ème partie : séances du...
Producteur :

ETAMPES (service producteur), ETAMPES (service versant)
Résultat n°57
COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations (an VIII - 1888). [microfilm de sécurité , 414 vues].

Date

1800-1888

Cote

1MI/671, 20Num/28 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- Courances
- COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°58
CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

Date

1800-1961

Cote

EDEPOT17 2K/3
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°59

2 lots 1 070 medias
COURANCES : registre des délibérations, tables des matières, répertoires

Date

1800-1992

Cote

20NUM/28
- Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...
- COURANCES : registre des délibérations, tables des...
Producteur :

PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)
Résultat n°60
CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles. Ecole primaire communale. Instituteurs et institutrices. Cours d'adultes. Bibliothèques scolaires et mobilier des écoles. Fournitures scolaires. Contrôle médical scolaire (1801-1963).

Date

1801-1963

Cote

EDEPOT17 1R/1
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°61
VERT-LE-PETIT - Contributions. - Détermination de l'assiette des différentes contributions : instructions du préfet (1914, 1939). Imposition à comprendre dans les rôles généraux : extraits de délibérations du conseil municipal (1915-1918, 1927). Répartement : correspondance (1833 - 1834). Perception des impôts directs et indirects (an 9 - 1902).

Date

1801-1927

Cote

EDEPOT77 1G/8
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Contributions. - Détermination de l'assiette...
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°62
ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

Date

1801-1940

Cote

2O/31
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
Plessis-Saint-Benoist (Le) (1890-1899). Pussay (1890-1891). Saclas (1811-1891). Saclay (1833). Saint-Aubin (1810). Saint-Cyr-la-Rivière (1810-1891). Saint-Cyr-sous-Dourdan (1834). Saint-Germain-les-Arpajon (1808). Saint-Germain-les-Corbeil (1808-1810). Saint-Hilaire (1899-1891). Saint-Jean-de-Beauregard (1812). Saint-Michel (an XIII-1834). Saint-Pierre-du-Perray. - Demande d'annulation d'une délibération du conseil municipal, 1808 (1808-1809). Saint-Sulpice-de-Favières (1890-1891). Saint-Vrain (1824-1825). Saint Yon (1890-1891). Sainte-Geneviève-des-Bois, voir Saint-Michel Saulx-les Chartreux (1890-1891). Soisy-sur-Ecole (1818). Tigery (1809-1810). Torfou (1891). Valpuisseaux (1811). Val-Saint-Germain (an XII-1817). Vert-le-Grand (an XI-1814). Vert-le-Petit (1818). Villeconin (1811). Ville-du-Bois (La), voir Nozay Villmoisson, voir Saint-Michel Villeneuve-sur-Auvers (1831). Villiers-le-Bâcle (1809). Viry-Châtillon, voir Saint-Michel Wissous (1810). Yerres (1821).

Date

1802-1899

Cote

2O/1862
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- Plessis-Saint-Benoist (Le) (1890-1899). Pussay (1890-1891). Saclas...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (3 septembre 1811).

Date

1802-1811

Cote

1M/44
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1803-1879

Cote

72J/11
- Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)
Résultat n°66
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Logement et traitement du desservant [an XII-1864].

Date

1803-1864

Cote

EDEPOT28 1P/1
- Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Logement et...
Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)
Résultat n°67
AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations de plomberie : un mémoire (1897). Travaux à exécuter pour l'appropriation du logement du garde-champêtre à la mairie, cession de l'immeuble des époux Boursel à la commune : correspondance, une copie d'expédition d'acte notarié (1880 - 1881) ; contractation d'un emprunt de 3100 francs pour coût des travaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations : dossier d'emprunt (1881) ; passation d'un marché public par adjudication : dossier de marché public, 2 affiches (1881) ; travaux de réparation : mémoires (1876, 1897) ; location du logement à Mme Détrie : contrat de bail (1961). Construction du bâtiment de la pompe à incendie : devis détaillé (1888). Construction d'un bâtiment pour abriter les voyageurs : devis détaillé, correspondance, une délibération du conseil municipal (1885 - 1886). Construction d'un bâtiment de corps de garde : un devis détaillé, un plan (1843). Réparation de l'horloge communale : correspondance des fournisseurs (1892 - 1899), un courier relatif au paiement d'un serrurier pour service fait (15 vendémaire an 11). Vente du lavoir et du séchoir communaux : correspondance (1952, 1953).

Date

1803-1961

Cote

EDEPOT80 1M/1
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°68
VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de DRAVEIL à la demande du maire de DRAVEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti. Demande de modification des territoires de VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES sollicitée par VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, trois plans d'ensemble couleur des deux communes (1846), un extrait couleur du plan cadastral, section B, de VIGNEUX [s. d.], projet rejeté par lettre du ministre de l'Intérieur (31 octobre 1846).

Date

1804-1846

Cote

1M/79
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69
COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MONTCEAUX demandée par le maire de MONTCEAUX. Projet de fusion entre le COUDRAY et MONTCEAUX sur demande du préfet, un plan couleur des deux communes (1838), acceptation par ordonnance royale (21 octobre 1839). Demande de séparation de MONTCEAUX et du COUDRAY sollicitée par les habitants du COUDRAY, cahier des délibérations du Conseil général (session de 1838), un plan couleur présentant la nouvelle division [en très mauvais état], projet non abouti.

Date

1804-1847

Cote

1M/35
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°70
FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (an XII - 1920). [microfilm de sécurité , 465 vues].

Date

1804-1920

Cote

1MI/698, 20Num/36 (Cote de substitution)
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Archives communales
- La Ferté-Alais
- FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°71
MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion d'ONCY demandé par MILLY, un plan couleur du tableau d'assemblage des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

Date

1805-1829

Cote

1M/56
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°72
CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Détermination et modification du territoire de la commune (an XIV [1805] - 1952).

Date

1805-1952

Cote

EDEPOT17 3D/4
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Détermination...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°73
THIONVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GRANVILLE et GAUDREVILLE (EURE-ET-LOIR).

Date

1805-1807

Cote

1M/77
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- THIONVILLE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°74
SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Date

1806-1822

Cote

1M/76
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°75
MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de CHAMPIGNY demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par décret impérial (18 août 1807).

Date

1806-1808

Cote

1M/59
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°76
NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SOISY-SUR-ECOLE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur d'une partie de bois en litige entre les deux communes [s. d.].

Date

1806

Cote

1M/60
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°77
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : fêtes [1807-1881] ; bal [1936].

Date

1807-1936

Cote

EDEPOT28 1I/2
- Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)
Résultat n°78
ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

Date

1808

Cote

1M/61
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°79
Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, expertises et proposition d'admission : arrêté du préfet relative à l'admission (1810). Arrêté des communes désignées pré-arpentées (1808), arrêté pour l'échelle des plans (1808-1809), arrêtés relatifs au commencement des expertises (1809-1810). Assemblée cantonale, réunion : convocation, extraits des registres et correspondance des délibérations du conseil municipal ; nomination des délégués : procès-verbal de l'assemblée, notes et observations sur les évaluations ; proposition d'adoption des évaluations : rapport du directeur des contributions (1811). Tableau des contenances et évaluations (1812). Fixation des évaluations : tableau, courrier du préfet (1811). Fixation définitive de l'alignement : correspondance ; admission définitive des expertises : correspondance (1811-1812). Fixation définitive de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés préfectoraux, tableau de répartition des contributions (1811-1813). Rejet de la réclamation de l'hospice de MARCOUSSIS (1846). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810).

Date

1808-1846

Cote

3P/3665
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80
LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 mai 1808 - 25 novembre 1821).

Date

1808-1821

Cote

EDEPOT83 1D/1
- Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....
Producteur :

LONGPONT-SUR-ORGE (service producteur), LONGPONT-SUR-ORGE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Date

Cote

Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1765 - 1824). [microfilm de sécurité , 386 vues].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

MILLY-LA-FORET

Date

Cote

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

Producteur :

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Date

Cote

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

Producteur :

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1824). [microfilm de sécurité , 477 vues].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (11 mai 1788 - 15 août 1857). [microfilm de sécurité , 309 vues].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1898). [microfilm de sécurité , 779 vues , 39 m].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

MONDEVILLE

Date

Cote

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

Producteur :

DANNEMOIS

Date

Cote

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

Producteur :

15 juin 1788 - 20 août 1812

Date

Cote

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1789 - 1802). [microfilm de sécurité , 548 vues].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE

Date

Cote

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

Producteur :

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Date

Cote

Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des délibérations ( janvier 1789- août 1876). [microfilm de sécurité , 377 vues , 18.85 m].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).