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1 259 résultats

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Résultat n°1

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes

Date

1617-1807

Cote

27J/108

Résultat n°2

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Date

1664-1764

Cote

EDEPOT8 1S/1

Résultat n°3

MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1765 - 1824). [microfilm de sécurité , 386 vues].

Date

1765-1824

Cote

1MI/712, 20Num/54 (Cote de substitution)

Résultat n°4
MILLY-LA-FORET

2 lots 853 medias

MILLY-LA-FORET

Date

Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823

Cote

20NUM/54

Résultat n°5
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 996 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Date

1788-1890

Cote

20NUM/39

Résultat n°6

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1824). [microfilm de sécurité , 477 vues].

Date

1788-1824

Cote

1MI/683, 20Num/39 (Cote de substitution)

Résultat n°7

DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (11 mai 1788 - 15 août 1857). [microfilm de sécurité , 309 vues].

Date

1788-1857

Cote

1MI/678, 20Num/31 (Cote de substitution)

Résultat n°8

MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1898). [microfilm de sécurité , 779 vues , 39 m].

Date

1788-1898

Cote

1MI/727, 20Num/64 (Cote de substitution)

Résultat n°9
MONDEVILLE

756 medias

MONDEVILLE

Date

1788-1898

Cote

20NUM/64

Résultat n°10
DANNEMOIS

291 medias

DANNEMOIS

Date

1788-1857

Cote

20NUM/31

Résultat n°11

15 juin 1788 - 20 août 1812

Date

Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

Cote

EDEPOT85 1D/2

Résultat n°12

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1789 - 1802). [microfilm de sécurité , 548 vues].

Date

1789-1802

Cote

1MI/697, 20Num/36 (Cote de substitution)

Résultat n°13
BOISSY-LE-CUTTE

356 medias

BOISSY-LE-CUTTE

Date

1789-1876

Cote

20NUM/7

Résultat n°14
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 074 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Date

1789-1923

Cote

20NUM/36

Résultat n°15

BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des délibérations ( janvier 1789- août 1876). [microfilm de sécurité , 377 vues , 18.85 m].

Date

1789-1876

Cote

1MI/648, 20Num/7 (Cote de substitution)

Résultat n°16

PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

Date

1789

Cote

G/831

Résultat n°17

BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

Date

1789-1795

Cote

EDEPOT79 1D/1

Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Date

1790-1859

Cote

1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

Résultat n°19
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Date

1790-2002

Cote

20NUM/63

Résultat n°20

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

Date

1790-1832

Cote

EDEPOT20 1D/1

Résultat n°21

VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

Date

1790-1798

Cote

G/1025

Résultat n°22

Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

Date

1790-1794

Cote

L/119

Résultat n°23

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et délibérations des assemblées communales : registre (juillet 1790-20 septembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

1J/73

Résultat n°24
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

17 lots 228 medias

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

Date

1791-1793

Cote

L/24/1

Résultat n°25

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Date

1791-1795

Cote

L/26

Résultat n°26

MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1791 - 1833). [microfilm de sécurité , 497 vues].

Date

1791-1833

Cote

1MI/713, 20Num/54 (Cote de substitution)

Résultat n°27

Administration générale .- Consignes du Comité de Salut Public aux maires des communes : extrait du registre des délibérations du département de Seine et Oise (10 thermidor An X / 29 juillet 1802) ; libre circulation des grains par le district de Corbeil : circulaire (septembre 1791) ; administration municipale : compte de gestion(1er floréal An VIII / 21 avril 1800) ; extension de la commune : extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (28 thermidor an XII / 16 août 1804).

Date

1791-1804

Cote

EDEPOT86 3D/2

Résultat n°28

MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1792 - 1905). [microfilm de sécurité , 662 vues , 33 m].

Date

1792-1905

Cote

1MI/710, 20Num/52 (Cote de substitution)

Résultat n°29
MESPUITS

638 medias

MESPUITS

Date

1792-1905

Cote

20NUM/52

Résultat n°30
CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

589 medias

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

Date

1792-1858

Cote

20NUM/23

Résultat n°31

SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.

Date

1792

Cote

1M/74

Résultat n°32

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations (17e jour de germinal l'an II de la République - 16 mai 1858). [microfilm de sécurité , 615 vues , 31m].

Date

1792-1858

Cote

1MI/666, 20Num/23 (Cote de substitution)

Résultat n°33

Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

Date

1793-1795

Cote

L/50

Résultat n°34
BAULNE

3 lots 1 231 medias

BAULNE

Date

1793-1984

Cote

20NUM/4

Résultat n°35

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1920). [microfilm de sécurité , 626 vues , 31 m].

Date

1793-1920

Cote

1MI/742, 20Num/75 (Cote de substitution)

Résultat n°36

BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

Date

1793-1983

Cote

EDEPOT50 3F/3

Résultat n°37

ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1929). [microfilm de sécurité , 622 vues , 31 m].

Date

1793-1929

Cote

1MI/729, 20Num/66 (Cote de substitution)

Résultat n°38
ORVEAU

602 medias

ORVEAU

Date

1793-1929

Cote

20NUM/66

Résultat n°39

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la commune à propos de l'église : - [copies de pièces anciennes] : extraits de délibérations de la municipalité relatifs à l'église paroissiale, an III-an IX ; extraits de délibérations de la société populaire d'ATHIS, an II ; extraits des délibérations du conseil de fabrique après le rétablissement du culte catholique, 1802-1809 ; extraits des mémoires de différents entrepreneurs pour travaux effectués à l'église, 1803-1810 ; - notes sur le régime de l'église d'ATHIS pendant la période révolutionnaire, [s.d.]. [an II-1810] [6 pièces papier, 37 p.]

Date

1793-1810

Cote

26J/180

Résultat n°40
VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 334 medias

VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

Date

1793-1987

Cote

20NUM/74