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1 259 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres, comptes et papiers appartenant à la fabrique de Bouray (1667) ; dépouillement des pièces contenues dans l'inventaire de 1617. Reçus de sommes versées par les marguilliers de la fabrique de Bouray (1708- 1737) ; recettes [fin XVIIe siècle], mémoires des dépenses de la fabrique : bois de chauffe, crépis du clocher, linge...[XVIIIe siècle]. Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse de Bouray (1762-1790). Quittances d'ouvriers et fournisseurs au compte de la fabrique (1720-1743). Etat des rentes appartenant à la fabrique (1790) ; noms des marguilliers (1787-1792). Etat des locataires (1617-1655) ; état des revenus de la fabrique pendant l'année 1807. Extrait du registre paroissial de Bouray pour les années 1630 et 1631 avec quelques pièces annexes
Cote
27J/108
 Date
1617-1807
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte de gestion, registre paroissial

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Fabrique : Inventaire des titres,...
Résultat n°2

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées.

Cote
EDEPOT8 1S/1
 Date
1664-1764
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, étude

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Pièces de procédures isolées....
Résultat n°3

MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1765 - 1824). [microfilm de sécurité , 386 vues].

Cote
1MI/712, 20Num/54 (Cote de substitution)
 Date
1765-1824
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Milly-la-Forêt
  • MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°4
MILLY-LA-FORET

2 lots 853 medias

MILLY-LA-FORET

Cote
20NUM/54
 Date
Entre le 10 décembre 1765 et le 15 novembre 1823
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MILLY-LA-FORET
Résultat n°5
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

2 lots 996 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Cote
20NUM/39
 Date
1788-1890
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Résultat n°6

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1824). [microfilm de sécurité , 477 vues].

Cote
1MI/683, 20Num/39 (Cote de substitution)
 Date
1788-1824
 Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Gironville-sur-Essonne
  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...
Résultat n°7

DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations (11 mai 1788 - 15 août 1857). [microfilm de sécurité , 309 vues].

Cote
1MI/678, 20Num/31 (Cote de substitution)
 Date
1788-1857
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Dannemois
  • DANNEMOIS. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°8

MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1788 - 1898). [microfilm de sécurité , 779 vues , 39 m].

Cote
1MI/727, 20Num/64 (Cote de substitution)
 Date
1788-1898
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Mondeville
  • MONDEVILLE. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°9
MONDEVILLE

756 medias

MONDEVILLE

Cote
20NUM/64
 Date
1788-1898
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MONDEVILLE
Résultat n°10
DANNEMOIS

291 medias

DANNEMOIS

Cote
20NUM/31
 Date
1788-1857
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • DANNEMOIS
Résultat n°11

15 juin 1788 - 20 août 1812
Cote
EDEPOT85 1D/2
 Date
Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 15 juin 1788 - 20 août 1812
Résultat n°12

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1789 - 1802). [microfilm de sécurité , 548 vues].

Cote
1MI/697, 20Num/36 (Cote de substitution)
 Date
1789-1802
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • La Ferté-Alais
  • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13
BOISSY-LE-CUTTE

356 medias

BOISSY-LE-CUTTE

Cote
20NUM/7
 Date
1789-1876
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOISSY-LE-CUTTE
Résultat n°14
FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

4 lots 2 074 medias

FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires

Cote
20NUM/36
 Date
1789-1923
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • FERTE-ALAIS (LA) : registre des délibérations, répertoires...
Résultat n°15

BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des délibérations ( janvier 1789- août 1876). [microfilm de sécurité , 377 vues , 18.85 m].

Cote
1MI/648, 20Num/7 (Cote de substitution)
 Date
1789-1876
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Boissy-le-Cutté
  • BOISSY-LE-CUTTE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°16

PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT : rétablissement de l'église et du presbytère à la suite d'une délibération de la municipalité de la paroisse de SAINT-VINCENT de PARAY, expositive que le plafond de leur église, qui depuis longtemps menaçait ruine, vient de tomber en pourriture dans sa majeure partie. Visite et devis des ouvrages à exécuter : rétablissement de la nef, maçonnerie, charpente, couverture, gros fers, vitrerie, pavage en grès, réhaussement du grenier au dessus du presbytère ; observations sur le devis [présenté le 12 juin 1789].

Cote
G/831
 Date
1789
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • PARAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-VINCENT...
Résultat n°17

BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre des délibérations de l'assemblée municipale (18 janvier 1789 - 26 vendémiaire an 4).

Cote
EDEPOT79 1D/1
 Date
1789-1795
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Cote
1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)
 Date
1790-1859
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Moigny-sur-Ecole
  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°19
MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

5 lots 2 675 medias

MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires

Cote
20NUM/63
 Date
1790-2002
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MOIGNY-SUR-ECOLE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°20

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1832). Nota : constaté disparu au 4 décembre 2012.

Cote
EDEPOT20 1D/1
 Date
1790-1832
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°21

VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : inventaire et renseignements des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [sur la couverture du cahier se lit la note suivante : Déposés tous les titres contenus dans le présent Répertoire à l'administration municipale du canton de CORBEIL, le 9 ventôse an VI de la République, par nous BRIARD et DEFOSES, agents et adjoints municipaux de cette commune].

Cote
G/1025
 Date
1790-1798
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
inventaire, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL...
Résultat n°22

Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

Cote
L/119
 Date
1790-1794
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, SACLAS, TORFOU, VIDELLES, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
déclaration, certificat, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Police et sûreté générale. Déclarations de parents...
Résultat n°23

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et délibérations des assemblées communales : registre (juillet 1790-20 septembre 1792).

Cote
1J/73
 Date
1790-1792
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Enregistrement des lois et...
Résultat n°24
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

17 lots 228 medias

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Cote
L/24/1
 Date
1791-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Résultat n°25

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Cote
L/26
 Date
1791-1795
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETIOLLES, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, certificat

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...
Résultat n°26

MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des délibérations (1791 - 1833). [microfilm de sécurité , 497 vues].

Cote
1MI/713, 20Num/54 (Cote de substitution)
 Date
1791-1833
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Milly-la-Forêt
  • MILLY-LA-FORET. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°27

Administration générale .- Consignes du Comité de Salut Public aux maires des communes : extrait du registre des délibérations du département de Seine et Oise (10 thermidor An X / 29 juillet 1802) ; libre circulation des grains par le district de Corbeil : circulaire (septembre 1791) ; administration municipale : compte de gestion(1er floréal An VIII / 21 avril 1800) ; extension de la commune : extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (28 thermidor an XII / 16 août 1804).

Cote
EDEPOT86 3D/2
 Date
1791-1804
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)

  • Administration générale .- Consignes du Comité de Salut...
Résultat n°28

MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1792 - 1905). [microfilm de sécurité , 662 vues , 33 m].

Cote
1MI/710, 20Num/52 (Cote de substitution)
 Date
1792-1905
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Mespuits
  • MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°29
MESPUITS

638 medias

MESPUITS

Cote
20NUM/52
 Date
1792-1905
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MESPUITS
Résultat n°30
CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

589 medias

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations, registre des mandats, registre de la délivrance des livrets (An II - 1858)

Cote
20NUM/23
 Date
1792-1858
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations,...
Résultat n°31

SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.

Cote
1M/74
 Date
1792
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°32

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations (17e jour de germinal l'an II de la République - 16 mai 1858). [microfilm de sécurité , 615 vues , 31m].

Cote
1MI/666, 20Num/23 (Cote de substitution)
 Date
1792-1858
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Champcueil
  • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°33

Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau (pluviôse an II) : correspondance. Jean-Pierre Couturier (juin 1793- frimaire an II).- Gestion du domaine de Rambouillet : arrêtés relatifs au personnel et à la dégradation de la forêt; réquisitions de chevaux et de cuir ; extraits de délibérations de Saint-Chéron (affaire Courtois) ; extraits de délibérations d'Ablis (renouvellement de la municipalité le 19 brumaire an II) ; enquête sur la mort de Goimbault, procureur de la Ferté-Alais ; arrêté rétrogradant Leroi, sergent du bataillon de Dourdan qui avait reçu les ordres mineurs. André Dumont (germinal-messidor an III).- Administration générale et subsistances : correspondance ; manifestations religieuses et royalistes (émeute à Gazeran) : correspondance, 2 proclamations de Dumont (affiches) ; arrestation du général Soupe, de l'armée de l'Ouest, accusé de désertion et de concussion ; réorganisation de l'administration départementale : arrêtés, correspondance et tableau des membres du directoire de district, des municipalités et tribunaux des 5 cantons (nivôse an III).

Cote
L/50
 Date
1793-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SAINT-CHERON Commune, YVELINES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, compte de gestion, délibération, affiche, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple. Isoré (ventôse an II) : correspondance. Loiseau...
Résultat n°34
BAULNE

3 lots 1 231 medias

BAULNE

Cote
20NUM/4
 Date
1793-1984
 Lieu
BAULNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BAULNE
Résultat n°35

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1920). [microfilm de sécurité , 626 vues , 31 m].

Cote
1MI/742, 20Num/75 (Cote de substitution)
 Date
1793-1920
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Vileneuve-sur-Auvers
  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Conseil municipal : registre...
Résultat n°36

BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

Cote
EDEPOT50 3F/3
 Date
1793-1983
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
circulaire, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, statistique, arrêté préfectoral

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°37

ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations (1793 - 1929). [microfilm de sécurité , 622 vues , 31 m].

Cote
1MI/729, 20Num/66 (Cote de substitution)
 Date
1793-1929
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Orveau
  • ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°38
ORVEAU

602 medias

ORVEAU

Cote
20NUM/66
 Date
1793-1929
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • ORVEAU
Résultat n°39

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la commune à propos de l'église : - [copies de pièces anciennes] : extraits de délibérations de la municipalité relatifs à l'église paroissiale, an III-an IX ; extraits de délibérations de la société populaire d'ATHIS, an II ; extraits des délibérations du conseil de fabrique après le rétablissement du culte catholique, 1802-1809 ; extraits des mémoires de différents entrepreneurs pour travaux effectués à l'église, 1803-1810 ; - notes sur le régime de l'église d'ATHIS pendant la période révolutionnaire, [s.d.]. [an II-1810] [6 pièces papier, 37 p.]

Cote
26J/180
 Date
1793-1810
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : contre la...
Résultat n°40
VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 334 medias

VIDELLES : registre des délibérations et répertoires

Cote
20NUM/74
 Date
1793-1987
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • VIDELLES : registre des délibérations et répertoires...