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Résultats de la recherche

Résultat n°2
Résultat n°7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

Date

1838-1863

Cote

5S/81

Résultat n°10

2 février - 14 juin 1968.

Date

1968, Entre le 02 février 1968 et le 14 juin 1968

Cote

956W/1

Résultat n°11

2 - 30 juillet 1968.

Date

Entre le 02 juillet 1968 et le 30 juillet 1968

Cote

956W/2

Résultat n°12

17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire le 8 février 2021].

Date

Entre le 17 septembre 1968 et le 12 novembre 1968

Cote

956W/3

Résultat n°13

9 décembre 1968.

Date

lundi 09 décembre 1968

Cote

956W/4

Résultat n°14

7 janvier - 27 février 1969.

Date

Entre le 07 janvier 1969 et le 27 février 1969

Cote

956W/5

Résultat n°15

25 mars - 4 juillet 1969.

Date

Entre le 25 mars 1969 et le 04 juillet 1969

Cote

956W/6

Résultat n°16

17 juillet - 9 octobre 1969.

Date

Entre le 17 juillet 1969 et le 09 octobre 1969

Cote

956W/7

Résultat n°17

30 octobre - 23 décembre 1969.

Date

Entre le 30 octobre 1969 et le 23 décembre 1969

Cote

956W/8

Résultat n°18

1ère session ordinaire.

Date

1967

Cote

956W/9

Résultat n°19

2ème session ordinaire.

Date

1967

Cote

956W/10

Résultat n°21

1ère et 2ème commission.

Date

-

Cote

956W/12

Résultat n°22

3ème et 4ème commission.

Date

1968

Cote

956W/13

Résultat n°23

Vœux et réponses aux vœux.

Date

1968

Cote

956W/14

Résultat n°27

3ème commission.

Date

-

Cote

956W/18

Résultat n°28

4ème commission.

Date

-

Cote

956W/19

Résultat n°30

1ère et 2ème commission.

Date

-

Cote

956W/21

Résultat n°31

3ème et 4ème commission.

Date

-

Cote

956W/22

Résultat n°32
Résultat n°34

1ère commission.

Date

-

Cote

956W/25

Résultat n°35

2ème commission.

Date

-

Cote

956W/26

Résultat n°37
Résultat n°38

1ère session extraordinaire, 3ème et 4ème commission, du 5 au 20 janvier 1970.

Date

Entre le 05 janvier 1970 et le 20 janvier 1970

Cote

956W/29

Résultat n°39

1ère session extraordinaire.

Date

-

Cote

956W/30/1

Résultat n°40

Vœux adoptés et réponses.

Date

-

Cote

956W/30/2

Résultat n°42

Rapports, avis et plans.

Date

-

Cote

956W/32

Résultat n°44

Vœux adoptés et réponses.

Date

-

Cote

956W/34/1

Résultat n°45
Résultat n°46
Résultat n°47

2ème commission.

Date

-

Cote

956W/36

Résultat n°48

3ème commission.

Date

-

Cote

956W/37

Résultat n°49

4ème commission.

Date

-

Cote

956W/38

Résultat n°50

Vœux adoptés et réponses.

Date

-

Cote

956W/39

Résultat n°52

27 avril - 23 juin 1970.

Date

Entre le 27 avril 1970 et le 23 juin 1970

Cote

956W/41

Résultat n°53

8 juillet - 4 septembre 1970.

Date

Entre le 08 juillet 1970 et le 04 septembre 1970

Cote

956W/42

Résultat n°54

23 septembre, 8 octobre et 20 novembre 1970.

Date

Entre le 23 septembre 1970 et le 20 novembre 1970

Cote

956W/43

Résultat n°55

16 février 1971.

Date

mardi 16 février 1971

Cote

956W/44

Résultat n°56

24 mars - 21 avril 1971.

Date

Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971

Cote

956W/45

Résultat n°57

18 - 30 juin 1971.

Date

Entre le 18 juin 1971 et le 30 juin 1971

Cote

956W/46

Résultat n°58

8 septembre 1971.

Date

mercredi 08 septembre 1971

Cote

956W/47

Résultat n°59

18 octobre 1971.

Date

lundi 18 octobre 1971

Cote

956W/48

Résultat n°60

4 novembre - 15 décembre 1971.

Date

Entre le 04 novembre 1971 et le 15 décembre 1971

Cote

956W/49

Résultat n°61
Résultat n°62

2ème commission.

Date

-

Cote

956W/51

Résultat n°63
Résultat n°64
Résultat n°65
Résultat n°66
Résultat n°67

2ème commission.

Date

-

Cote

956W/56

Résultat n°68

3ème commission.

Date

-

Cote

956W/57

Résultat n°69

4ème commission.

Date

-

Cote

956W/58

Résultat n°70
Résultat n°71

31 janvier - 1er février 1972.

Date

1972

Cote

956W/60

Résultat n°72

1er mars 1972.

Date

mercredi 1er mars 1972

Cote

956W/61

Résultat n°73

25 avril - 18 mai 1972.

Date

Entre le 25 avril 1972 et le 18 mai 1972

Cote

956W/62

Résultat n°74

6 juillet 1972.

Date

jeudi 06 juillet 1972

Cote

956W/63

Résultat n°75

22 août 1972.

Date

mardi 22 août 1972

Cote

956W/64

Résultat n°76

11 octobre 1972.

Date

mercredi 11 octobre 1972

Cote

956W/65

Résultat n°77

15 novembre 1972.

Date

1972

Cote

956W/66

Résultat n°78

N° 1 à 29.

Date

-

Cote

956W/67

Résultat n°79

N° 30 à 65.

Date

1973

Cote

956W/68

Résultat n°80

27 février 1973.

Date

1973

Cote

956W/69