956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974) ; sessions de l'Assemblée départementale (1967-1974)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

956W/1-29;956W/30/1-30/2;956W/31-33;956W/34/1-34/2;956W35-80;956W/81/1-81/2;956W/82-95;956W/96/1-96/2;956W97-145

Date

1967-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

145 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commission départementale, séances : délibérations, rapports, comptes-rendus, correspondance, 1968-1974.

Assemblée départementale du Conseil Général : sessions : délibérations, rapports, comptes-rendus, correspondance, 1967-1974.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

956W/9-29;956W/30/1-30/2;956W/32-33;956W/34/1-34/2;956W/35-39;956W/50-59;956W/95;956/96/1-96/2;956W/97-145

Date

Du 1er janvier 1967 au 31 décembre 1971

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2003

Cote/Cotes extrêmes

956W/30/1;956W/32-33;956W/34/1-34/2;956W/35-39

Date

1970

Cote/Cotes extrêmes

956W/31-33;956W/34/1

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2003

Cote/Cotes extrêmes

956W/31-32

Date

Entre le 11 mai 1970 et le 25 juin 1970

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2003

Mots clés typologiques

Ordres du jour, budget, auditions et avis sur le schéma directeur.

Cote/Cotes extrêmes

956W/31

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/10/2003

Mots clés typologiques