Résultats de la recherche

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1827, 1841, 1861, 1878, 1880-1936).

EDEPOT23 1O/9

1827-1936

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

5S/81

1838-1863

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET

procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Emploi des ressources à affecter aux chemins vicinaux : délibérations du conseil municipal (1851 - 1880). Conversions en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1857, 1922, 1926). Instruction du préfet relative au tarif de conversion en argent des journées de prestation en nature (1879). Etat d'indication des travaux à exécuter par les prestataires (1898). Avances et subventions de l'Etat en faveur de la construction des chemins vicinaux : instructions du préfet (1883) ; création de ressources vicinales pour les chemins vicinaux n°26, 31 et 133 : note du préfet (1888) ; allocation d'une subvention départementale pour travaux de construction : délibération du conseil général (1908). Correspondance (1839 - 1920).

EDEPOT77 1O/25

1851-1926

VERT-LE-PETIT

budget, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Moyens de transport.- Chemins de fer de LIMOURS à DOUDAN : rapport de l'ingénieur, avant-projet comprenant un plan du tracé primitif et une variante (1900), carte au 1/40 000 (1905), délibération du conseil général (1905), situation au 1er mai 1907, courrier (1855-1908) ; tramway d'ARPAJON à RAMBOUILLET : notice du projet FRESMEL (1893), carte schématique du tracé (1906), notice pour la consultation des communes (1906).

EDEPOT58 2O/1

1855-1908

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

rapport, plan, carte, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, avant-projet, notice individuelle

BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin de fer de PARIS à LYON par le Bourbonnais, question des divers tracés entre CORBEIL et MONTARGIS : rapport de la 3e commission et délibération du conseil général du 2 septembre 1856 [brochure].

EDEPOT79 2O/1

1856

BOISSY-LE-CUTTE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, brochure

Voirie communale.

EDEPOT72 1O/14

1861-1898

ETRECHY Commune

arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création du canton à la demande des habitants et des conseils municipaux des communes de MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE, SAINT-MICHEL, LONGPONT, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE, FLEURY-MEROGIS et PLESSIS-PATE (arrondissement de CORBEIL), MARCOUSSIS (arrondissement de RAMBOUILLET), la VILLE-DU-BOIS et NOZAY (arrondissement de VERSAILLES), un plan couleur du canton projeté [s. d.].

1M/8

1870-1871

FLEURY-MEROGIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, NOZAY, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, correspondance

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

EDEPOT76 1O/8

1876-1908

VILLIERS-LE-BACLE

délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Hospice civil d'ETAMPES.

EDEPOT32 3Q/1

1878-1893

D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, règlement, pièce comptable, circulaire

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil. Tramway de Maisse-Milly-Corbeil, création du tramway : demande de concession de ligne (1894), enquêtes, délibérations de conseils municipaux et du Conseil Général sur le projet de construction (1895-1900) ; convention et cahier des charges (1901-1902) ; demandes de concessions de ligne de tramways à vapeur (1898-1902) ; extraits des registres de délibérations des conseils municipaux et vote des communes (1901) ; prolongement de la ligne : projet sans suite (1902-1903) ; tramways de Corbeil à Moulin Galant : enquête d'utilité publique, P.V., délibérations (1901-1904).

5S/117

1894-1904

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration d'utilité publique

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°5, construction ; modalités de financement ; acquisitions foncières : dossier d'emprunt, rapport de l'agent-voyer, plan parcellaire, arrêté préfectoral, correspondance, acte d'acquisition amiable, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1895 - 1899).

EDEPOT76 1O/9

1895-1899

VILLIERS-LE-BACLE

délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance.. - Sectionnement du canton à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1936-1937). Projet de rattachement du PLESSIS-PATE (canton de LONGJUMEAU) au canton d'ARPAJON à la demande du conseil municipal du PLESSIS-PATE, projet accepté par une loi (30 mai 1899) parue au journal officiel n°146 (1er juin 1899), deux plans couleur de situation du PLESSIS-PATE par rapport aux chefs-lieux de canton d'ARPAJON et de LONGJUMEAU [s. d., vers 1897].

1M/7

1897-1937

ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, LONGJUMEAU Canton, PLESSIS-PATE (LE)

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, statistique, correspondance, plan

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

INOCTAVO/3144

1908

DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, RICHARVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement du lavoir communal.

EDEPOT13 3N/2

1909-1913

VILLECONIN

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable

Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

1M/6

1912

JUVISY-SUR-ORGE Canton

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, statistique, correspondance

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

1M/5

1929

CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Canton

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, correspondance, statistique

AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

986W/12

1941-1955

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, budget, plan, tarif

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

1008W/42

1941-1948

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, arrêté du maire

CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

2359W/58

1946-1989

ORLY (AEROPORT D), VAL-DE-MARNE, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, MORANGIS, WISSOUS, SEINE-ET-OISE

dossier individuel, déclaration d'utilité publique, texte officiel, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis

Dispensaire d'ETAMPES : correspondance, devis, compte rendu de séance du Conseil Général, délibérations, bail, avis du Domaine, rapports du préfet, avis du Domaine, notes sadministratives (1947-1973).

2581W/1

1947-1973

ETAMPES Commune

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, bail, avis, rapport, note, compte rendu