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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

Cote
1M/2
 Date
1825-1828
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux...
Résultat n°2

Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

Cote
1M/1
 Date
1826-1832
 Lieu
BONDOUFLE, CORBEIL Arrondissement, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux...
Résultat n°3

Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

Cote
1M/6
 Date
1912
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, statistique, correspondance

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils...
Résultat n°4

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

Cote
1M/5
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Canton
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, correspondance, statistique

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...
Résultat n°5

Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance.. - Sectionnement du canton à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1936-1937). Projet de rattachement du PLESSIS-PATE (canton de LONGJUMEAU) au canton d'ARPAJON à la demande du conseil municipal du PLESSIS-PATE, projet accepté par une loi (30 mai 1899) parue au journal officiel n°146 (1er juin 1899), deux plans couleur de situation du PLESSIS-PATE par rapport aux chefs-lieux de canton d'ARPAJON et de LONGJUMEAU [s. d., vers 1897].

Cote
1M/7
 Date
1897-1937
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, LONGJUMEAU Canton, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, statistique, correspondance, plan

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux,...
Résultat n°6

Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création du canton à la demande des habitants et des conseils municipaux des communes de MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE, SAINT-MICHEL, LONGPONT, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE, FLEURY-MEROGIS et PLESSIS-PATE (arrondissement de CORBEIL), MARCOUSSIS (arrondissement de RAMBOUILLET), la VILLE-DU-BOIS et NOZAY (arrondissement de VERSAILLES), un plan couleur du canton projeté [s. d.].

Cote
1M/8
 Date
1870-1871
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, NOZAY, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, correspondance

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux,...