DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT

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Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

Date

1825-1828

Cote

1M/2
- Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
2
Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

Date

1826-1832

Cote

1M/1
- Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux...
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3
Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

Date

1912

Cote

1M/6
- Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
4
Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

Date

1929

Cote

1M/5
- Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...
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5
Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance.. - Sectionnement du canton à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1936-1937). Projet de rattachement du PLESSIS-PATE (canton de LONGJUMEAU) au canton d'ARPAJON à la demande du conseil municipal du PLESSIS-PATE, projet accepté par une loi (30 mai 1899) parue au journal officiel n°146 (1er juin 1899), deux plans couleur de situation du PLESSIS-PATE par rapport aux chefs-lieux de canton d'ARPAJON et de LONGJUMEAU [s. d., vers 1897].

Date

1897-1937

Cote

1M/7
- Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux,...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
6
Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création du canton à la demande des habitants et des conseils municipaux des communes de MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE, SAINT-MICHEL, LONGPONT, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE, FLEURY-MEROGIS et PLESSIS-PATE (arrondissement de CORBEIL), MARCOUSSIS (arrondissement de RAMBOUILLET), la VILLE-DU-BOIS et NOZAY (arrondissement de VERSAILLES), un plan couleur du canton projeté [s. d.].

Date

1870-1871

Cote

1M/8
- Contexte : ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- Canton de MONTLHERY : délibérations de conseils municipaux,...
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

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Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

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