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MARCENOU, seigneurie. - Censier [1486].

1MI/508

s.d

DRAVEIL Commune

CENSIER

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : censiers et cueilloirs de VIRY ; procès-verbaux d'arpentage [cf. inv. de VIRY (103), chap. XIX et XX, 1. 29 et 30].

149J/134

1568-1682

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

titre de propriété, CENSIER, CUEILLOIR

Censiers du fief de BONNEVAUX. Déclarations.

137J/4

1645

BUNO-BONNEVAUX, SEINE-ET-OISE, MORIGNY-CHAMPIGNY, YVELINES, ESSONNE

CENSIER

NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier.

134J/85

1789

NORVILLE (LA)

CENSIER

NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux de LA NORVILLE, T. 2.

134J/25

1393-1417

NORVILLE (LA)

CENSIER

NORVILLE (LA). - Seigneurie : censier des Chartreux de LA NORVILLE, T. 1.

134J/24

1392-1416

NORVILLE (LA)

CENSIER

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.

77J/36

1605-1688

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune

CENSIER, sceau

Cens reçus au VAL COQUATRIX de 1560 à 1577, originaux et transcriptions (actes n° 30-80) ttttt

77J/16

1560-1577

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

CENSIER

Cens.

77J/12

1501-1555

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY

CENSIER

Censiers.

77J/7

1501-1613

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

TERRIER, CENSIER

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

72J/1

1573-1855

BRUYERES-LE-CHATEL

bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

TILLY, MAISON-ROUGE, seigneurie. - Censier contenant les recettes [un registre, s. d., fin XVIIIe siècle].

47J/30

s.d

SEINE-ET-MARNE

CENSIER

Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

27J/106

1519-1852

AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE

CENSIER, correspondance, bail

Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux et titres de propriétés.

27J/102

1499-1769

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE

CENSIER, inventaire, plan, carte, titre de propriété

Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).

27J/96

1620-1899

LARDY

plan, CUEILLOIR, livre comptable, CENSIER

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Papier terrier d'Antoine Dallonville et Magdelaine Mesme sa femme, seigneurs de Lardy [en fait compilation d'actes notariés de 1572, copies du 17e siècle] très abîmé. Registre censier du village du Cochet appartenant aux Célestins de Paris (1526). Extrait du papier terrier de Lardy de 1579, copie incomplète de 1637 [rédigée pour prouver que les vignes sont sujettes au pressoir banal de Lardy]. Déclaration des biens des propriétaires de Lardy à inscrire au terrier (1580) ; copie d'extraits du terrier de Lardy passé en 1580. Inventaire abrégé des titres, papiers et enseignement de la terre et seigneurie de Lardy [copie] (1714). Donation de tous les profits de fief, droits, lods et ventes, saisines et amendes, arrérages du cens, rentes et autres sur la terre de Lardy, par Jean de Bombel à Antoine de Campremy, à cause de Jeanne d'Allonville épouse de de Bombel et mère d'Antoine de Campremy (1636) ; opposition au sujet des droits acquis par la donation entre Antoine de Campremy et Claude de Ragois qui agit pour Claude Cornuel (1637). Mémoire relatif à la déclaration des héritages tenus en censive de Lardy, états des terres, déclarations d'héritages.

27J/94

1572-1714

LARDY

TERRIER, inventaire, CENSIER, déclaration

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault de LA BROUSSE : titres généraux : - censier de la terre d'ATHIS, papier de recettes, 28 octobre 1629 ; - historique de la seigneurie d'ATHIS jusqu'en 1634 [inachevé], [s.d.] ; - aveu et dénombrement 'd'un château... contenant maison, mannable, pavillons, tours et tourelles, guérites, cannonières et barbacanes et autres forteresses nécessaires pour la sûreté et défense d'icelle maison...', 15 juin 1647 ; - état des terres, 26 mars 1655 ; - titres de la maison de MONS, 1697-1734. [6 pièces papier, 27 p.].

26J/44

1629-1734

ATHIS-MONS Commune

CENSIER, déclaration féodale

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre Pierre DELAFOLIE : procès-verbal de Pierre DELAFOLIE, administrateur d'ATHIS contre plusieurs à propos de la confection du papier censier de la terre d'ATHIS, 1533 [1 pièce parch., 112 p.].

26J/26

1533

ATHIS-MONS Commune

dossier de procédure, CENSIER, procès-verbal

Famille VIOLE, 1510-1628. - Titres généraux.

26J/7

1510-1619

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

CENSIER, inventaire, déclaration féodale

Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Gestion. - Charges des biens que paie Jean Joseph François de TERTULLE pour la moitié de l'héritage de Nicolas de TERTULLE (1723-1739). Monastère Sainte URSULE : ratification d'emprunt et achats de pension en faveur du monastère des religieuses Sainte Ursule d'AVIGNON, acquisition par Jean Joseph François de TERTULLE, procuration à Jean Joseph BERARD (1714-1738, 1764). Quittances : pour Madame de La ROCHE (1727), quittances avec cession des droits pour Jean Joseph François de TERTULLE et son épouse de Jacques de GAUTIER de GIRENTON marquis de CHATEAUNEUF (1737), de Louise Antoinette de TERTULLE veuve de Joachim de VESC (1739), attestation par laquelle Magdelaine Gasparde et Joseph Guillaume de BOUTIN comte de VALOUSE reconnaissent avoir reçu de Jean Joseph François de TERTULLE frère de Magdelaine Gasparde les sommes dues par suite de la succession de Marie Diane ALLEMAND leur mère (1740), de Jean Charles de Gautier de GIRENTON (1752), à M de LOPIS (1751), de Madame de FORTIA marquise d'URBAN pour les héritiers de Jean Joseph François de TERTULLE (1751), quittance du comte DURRET (1751), du receveur de la communauté de SARRIANS (1756), du chevalier du BARROUX et de Joseph Charles d'INGUIMBERT baron de THEZE (1782). Achats de pension : pour Joseph REYNAUD (1725), pour Marie d'AMBRUN de la BARRIANE veuve de La ROCHE (1729), pour le marquis de CHATEAUNEUF et de ROUSSET (1729, 1737), pour Gaspard et Dominique PERE de SARRIANS (1737), pour le chapitre Sainte Marie Madelaine d'AVIGNON (1738), pour Nicolas ALLEMAND (1738), pour Pierre François de RAFFAELIS de SOISAN avec quittance (1739), pour Marie Anne de NORMANDEAU (1739), pour Alexandre Joseph François DURRET (1739), achat de pension en faveur des religieuses du monastère de la Visitation de CARPENTRAS (1739), du monastère du Verbe Incarné d'AVIGNON (1740), pour la marquise d'URBAN (1739), pour le chevalier de LAURANS (1739), vente de cession en faveur de Madame de CHARTROUX avec quittance (1738). Ratification d'une somme de 350 livres en faveur de Marie Magdelaine de CHATROUX veuve de Jacques Appolinaire NEYRON (1738). Attestation des cens de SARRIANS pour Marie Christine de THEZAN (1746). Réduction de diverses pensions par Jean Joseph François et François de TERTULLE par la communauté de CARPENTRAS (1720), achat de pension, ratification, transaction entre Jean Joseph François et Jean Joseph BERARD prêtre de SABLET (1738).\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

13J/93

1714-1764

VAUCLUSE, DROME

CENSIER

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats des capitaux appartenant à Madame d'AUBIGNAN et qui ont été partagé (1682). Inventaire sommaire des capitaux et pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN par la communauté de CAVAILLON, de PUYMERAS (1711). Rôle des capitaux de pension, des ventes et dettes procédant des arrérages de ces ventes que Jeanne de TERULLE de la ROQUE a sur la communauté et habitants de CAROMB (1690), autres rôles (1694) ; levée des pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN (1693-1694). Registre des recettes des cens sur le territoire de LORIOL dus aux héritiers de Jeanne de TERTULLE, table alphabétique des débiteurs (1712-1713). Déclaration de séquestre des grains appartenant à Claude de PASSIS (1686). Justice. - Bbrefs du tribunal de la papauté sur les causes de Jeanne de TERTULLE, brefs signifiés au procureur de M d'ORLEANS de la MOTTE, parchemin (1702). Famille : Dominique de PASSIS : extrait de terrier concernant les propriétés situées sur les territoires de LORIOL et AUBIGNAN (s.d.), échange de terres avec François d' ALLEMAND de FENOUILLET (1633), bail (1626). Paul Dominique de PASSIS : reconnaissance d'Honoré OLIVIER (1696), réflexions sur le procès de M d'AUBIGNAN contre Paul Dominique de SEGUINS (s.d.). Claude de PASSIS : bail à Bertrand et Etienne REGNE (1646), à Jean Baptiste de BONADOUX (1656), à Roquet JOURDAN et Etienne CLOPT (1660), à Thomas RIGORD (1672-1673), à Guillaume et Claude ROUX, Jacques TESSIER Cosme BENET, Esprit et Nicolas BATTELIER (1672).

13J/89

1623-1713

VAUCLUSE

titre de propriété, CENSIER, TERRIER, bail, inventaire, rôle d'imposition

Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).

13J/85

1662-1680

VAUCLUSE

titre de propriété, bail, CENSIER, correspondance, minute juridictionnelle, livre de raison

François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.

13J/81

1253-1656

VAUCLUSE

acte authentique, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale, CENSIER, bail

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief de LA POITEVINE : sentence au profit de Messire OLLIVIER, seigneur de LEUVILLE et du fief de LA POITEVINE qui condamne Marie et Michel PASSART et consorts à payer une somme sur les héritages du fief de LA POITEVINE, parchemin (1604) ; sentence entre Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Antoine BASSONNET laboureur à LA POITEVINE, parchemin (1723). Fief de FRETAY : sentence de la prévôté de MONTLHERY condamnant les habitants de FRETAY à payer leurs rentes annuelles à Guillaume de BALSAC (1551) ; arrêt du Parlement de Paris condamnant Mathurin BRETON, Nicolas BERNARD, Barbe BEAUPERRIN, Gilles ARSAC, Mathurin, Jacques et Michel PASSART, Jean GAILLARD, Marguerite YON et autres pour non paiement de rentes à Jean OLLIVIER seigneur de LEUVILLE (1585-1589) ; sentences de la prévôté de MONTLHERY condamnant Jean BREZARD, François GUEZARD, Jean ROUSSEL et autres (1589) ; sentence entre Jehan OLLIVIER seigneur de LEUVILLE et du fief de FRETAY et Joseph LE MERCIER seigneur de la RINGUETTE et de COURTABOEUF acquéreur d'héritages relevant du fief de FRETAY, 2 parchemins et 4 papier (1607) ; prorogation accordée à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES pour délai de communication d'un papier censier concernant les terres de BELLEBAT, BUISSON et de FRETAY, parchemin abîmé (1656) ; sentence entre Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Guyon LE COIFFIER et François du BOULLAY relative au prix de la terre de BELLEBAT et du fief de FRETAY, parchemin (1657) ;sentence pour payement de cens entre Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES et Guillaume et François PASQUIER, parchemin (1695) ; sentence entre Antoine BASSONNET demeurant à LA POITEVINE et François PASQUIER du FRETAY et Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER marquis de LEUVILLE, Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, Madelaine ANGOUILLAN veuve de Léon POULLIER et Jacques ANGOUILLAN, parchemin (1704) ; sentence qui condamne Jean DUPONT de FRETAY contre ALEXANDRE DE BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 pièce parchemin, 4 papier (1725) ; requête au bailli de MARCOUSSIS par le marquis d'ENTRAGUES aux fins de faire assigner les détenteurs et propriétaires des seigneuries de FRETAY et de LA POITEVINE, papier (1732). ; sentence qui condamne Jean DUVAL laboureur, Jacques MACHELART marchand, Jean DAVID laboureur, Jacques PIOT maréchal, Pierre CHABOT marchand au profit d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1732). \t\t\t\t\t\t\t\t

13J/72

1551-1732

MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune

minute juridictionnelle, CENSIER

Famille de BALSAC. - Guillaume et Thomas de BALSAC. - Censier de la seigneurie de MARCOUSSIS, registre papier, 250 p. (1580)

13J/12

1580

MARCOUSSIS

CENSIER, registre

1561 - 1593.

12J/17

1561-1593

COURANCES

inventaire, CENSIER, titre de propriété, contrat, registre

Censier. [MORSANG-SUR-ORGE (seigneurie de); SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (seigneurie de); VILLEMOISSON (seigneurie de)].

7J/43

1775-1789

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

CENSIER

Titres et censiers.

7J/6

1564-1785

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

TERRIER, CENSIER, inventaire, CUEILLOIR, plan, répertoire

Censiers et terriers.

7J/5

1400-1582

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

CENSIER, TERRIER, CUEILLOIR

Registre terrier et censier de la seigneurie de Villiers-le-Châtel, paroisse de CERNY, fait en 1533 par Lazare de SELVE, écuyer, chevalier de l'ordre du roi, gentilhomme ordinaire de la Chambre du roi, seigneur de Cromiers, Villiers-le-Châtel, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, du péage de LA FERTE-ALAIS, de D'huison à D'HUISON-LONGUEVILLE et audit CERNY des fiefs d'Orgemont, de Rochefortier, du Grand Boinveau, de Montmirault / Montmireau et du Pont de Villiers-le-Châtel, et, recopié par son fils Jehan de SELVE (1614).

1J/27/1

1533

CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOISSY-LE-CUTTE, D HUISON-LONGUEVILLE

CENSIER

Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes de gestion domaniale. Volume II

INOCTAVO/4370

2009

PARIS Commune, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, ORSAY Commune, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YERRES Commune, CERNY, DRAVEIL Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-YON, VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, GRIGNY Commune, IGNY, LINAS, LISSES, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY

CENSIER

Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes de gestion domaniale. Volume I

INOCTAVO/4369

2009

PARIS Commune

CENSIER

Ordres militaires, commanderies : commanderie de Saint-Jean-l'Isle à CORBEIL. - Censier (1588-1590). Titres du fief du GRAND-SENTIER, à EVRY-PETIT-BOURG, et de celui de l'HOPITAL. Baux à rentes.

84H/1

1588-1590

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune

CENSIER

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VILLENEUVE-SUR-AUVERS (LE MESNIL-RACOIN) (1139-1773).

63H/59

1139-1773

YERRES Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

bail, CENSIER, plan

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - VIDELLES : Terrier de RETORLU et AMERBOIS. Censier (1732-1765).

63H/25

1732-1765

YERRES Commune, VIDELLES

TERRIER, CENSIER

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - BRIIS-SOUS-FORGES et GIF-SUR-YVETTE.

62H/5

1463-1791

GIF-SUR-YVETTE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES

déclaration féodale, CENSIER, bail

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.

62H/3

1384-1763

GIF-SUR-YVETTE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES

compte financier, CENSIER, déclaration

Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - SAULX et environs.

59H/1

1392-1774

SAULX-LES-CHARTREUX, SEINE-ET-MARNE, CHALO-SAINT-MARS

CENSIER, déclaration, plan, bail

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré NOTRE-DAME DES CHAMPS à ESSONNES.

17H/5

1287-1781

CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE

TERRIER, CENSIER, compte financier

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Censier.

13H/3

s.d

LONGPONT-SUR-ORGE

CENSIER