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Résultat n°1

DRAVEIL, seigneurie. - Terrier de DRAVEIL, à Marie-Edmée de Saint-Marc, veuve de Marin Delahaye, fermier général, et à Salomon et Marc-Antoine Delahaye, ses frères, avec 13 plans parcellaires en couleur et table, (1756), [Suite dans l'article Esuppl/128-2], [Relié cuir, 1 121 folios et 13 plans].

Date

1756

Cote

ESUPPL/128/1

Résultat n°2

ORMOY, seigneurie. - Atlas de 19 plans parcellaires en couleurs avec les contenances et renvoi à un terrier disparu de VILLEROY, fin 17è siècle, [cartonné].

Date

s.d

Cote

ESUPPL/342

Résultat n°3

Atlas cadastral de PALAISEAU. - Page de présentation : photographie, N. et B.

Date

1991

Cote

9FI/248

Résultat n°4

COURANCES. - Atlas cadastral napoléonien, section F : photographie N. et B.

Date

1992

Cote

9FI/310

Résultat n°5

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Atlas de quinze plans parcellaires ; avec légendes, de la censive de MONTLHERY.

Date

1736

Cote

4H/9

Résultat n°6

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Déclarations au terrier de MONTLHERY, avec cinq plans parcellaires.

Date

1720-1755

Cote

4H/11

Résultat n°7

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

Date

1506-1785

Cote

4H/25

Résultat n°8

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - ORLU (EURE-ET-LOIR). Procédure avec le locataire de la terre, (1567-1573). Adjudication à Pierre LE CAMUS, sieur de PONTARLIER, pour 2139 livres, (1604). Visite des lieux, (1636-1639). Rétrocession au couvent par LE CAMUS, (1635). Rente sur la terre, (1637-1652). Acquisition de terrain. Procédures, (1655-1760). Baux, (1737-1762). Anciens aveux aux seigneurs d'ESTOUCHES, (1509-1680). Censives et champarts. Procédures, (XVIIe-XVIIIe siècles). Déclarations. Brouillons de plans parcellaires, XVIIe siècle.

Date

1509-1762

Cote

52H/2

Résultat n°9
Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - Atlas de 27 plans parcellaires en couleurs de la seigneurie de SAULX et CHAMPLAN avec légendes.

135 medias

Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - Atlas de 27 plans parcellaires en couleurs de la seigneurie de SAULX et CHAMPLAN avec légendes.

Date

1730

Cote

59H/6

Résultat n°10

Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS : construction de la ligne de PALAISEAU à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : promesse de vente avec règlement d'indemnités, 9 décembre 1877 ; correspondance avec ESLANGER, architecte, 21 février 1878 ; notification de jugement d'expropriation [2 exemplaires], 27 novembre 1880 ; bulletin de cession à l'amiable, 1er janvier 1881 et 1888 ; extrait du Journal officiel du 26 mars 1880 ; courriers de MARCEAU, géomètre-expert, 1882 ; jugement [2 exemplaires], formulaire de signification d'expropriation par la compagnie du chemin de fer, commune d'ORLY, petit plan, 1889 ; notification du jugement et des offres [2 exemplaires], 12 et 26 juin 1902 ; quittance après acceptation [2 exemplaires], 6 septembre 1902 ; promesse de règlement d'indemnités, 22 juillet 1902 ; acte rectificatif, extrait du plan parcellaire d'ATHIS-MONS et correspondance, 20 décembre 1904 ; autorisation préfectorale au baron de COURCEL d'établir une grille le long de sa propriété, 7 novembre 1904 ; acte de règlement d'indemnités avec plan parcellaire, 2 juillet 1908. [38 pièces papier, 57 p.].

Date

1877-1908

Cote

26J/162

Résultat n°11

MASSY, transports.- Expropriations en vue de la construction du chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges : liste des jurés retenus, extrait des bulletins de cession amiable (2), plan parcellaire en couleur des propriétés à acquérir sur le territoire de la commune de Massy, tableau récapitulatif des offres et des demandes (2), expropriations de Madame ARAGON (3) et Mr BONNEFILLE (2), extrait du registre des bureaux de l'enregistrement de Longjumeau (2) (1884-1885).

Date

1884-1885

Cote

79J39/5

Résultat n°12

SAVIGNY-SUR-ORGE, justice (1761 - 1868).

Date

1761-1868

Cote

79J63/4

Résultat n°13

WISSOUS, administration centrale et communale. - Document imprimé : arrêt du grand conseil du roi qui maintient les secrétaires du roi et les présidents trésoriers de France d'avoir le pain bénit par morceau de distinction et toutes préscéances auparavant tous les officiers de justice seigneuriale (1738). Enquêtes parcellaires, avec plans, de la ligne de chemin de fer Palaiseau à Villeneuve Saint Georges, partie comprise entre la limite de la commune d'Antony et de celle de Rungis (1881).

Date

1738-1881

Cote

79J74/2

Résultat n°14

VILLEBOUZIN. - Seigneurie : atlas du terrier [85 plans parcellaires] dressé en 1733 par TROUSSU, géographe arpenteur du roi [on trouvera la vente mobilière du château de VILLEBOUZIN, à la mort du prince de CARIGNAN, locataire, en janvier 1826, dans le fonds de la justice de LONGJUMEAU].

Date

1733

Cote

107J/9

Résultat n°15

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : anciens plans parcellaires des seigneuries de SOUZY et la GUIGNERAYE [La MULE, La MORANDIERE, FOSSE MOZALLE, La PLAINE, Les REMISES, La GUIGNERAYE, Les BOIS DE LACROIX, FOSSE BOISSEAU, VILLAGE, MOULIN NEUF ; cinq pièces].

Date

s.d

Cote

136J/8

Résultat n°16

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Restauration de la mairie : devis estimatif des travaux, emprunt, imposition extraordinaire, extraits de délibérations, correspondance, mandats de paiement, 1877-1881 [1] ; construction d'un Hôtel de ville : extraits de délibérations, correspondance, projet d'acquisition des terrains du MIROIR, enquête de commodo et incommodo, plans couleur et état parcellaire, déclaration d'utilité publique, adjudication et concours de travaux (affiches), 1924-1934 [2] ; pétitions et protestations : correspondance, listes, voeux, rapports, bulletin d'information du syndicat d'initiative de PERRAY-SUR-ORGE, Le Perrayen (décembre 1932), 1932-1935 [3].

Date

1877-1935

Cote

2O/1221

Résultat n°17

Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication n° 82 de Châlo-Saint-Mars à Bruyères-le-Châtel et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 82 ; Boissy-le-Sec : 14 plans parcellaires avec pour chacun un procès-verbal de bornage et le nom du propriétaire, son domicile, la surface et le titre de propriété (1872).

Date

1872

Cote

2S/142

Résultat n°18

1874-1905.

Date

1874-1905

Cote

2S/156

Résultat n°19

Ancienne route départementale n° 34 d'ARPAJON à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 et 96 et anciens chemins vicinaux n° 35 et 56 devenus route départementale n° 449 ; construction de la route départementale n° 34 par le territoire de LA FERTE-ALAIS, VAYRES, COURDIMANCHE, MAISSE, GIRONVILLE, PRUNAY, BOIGNEVILLE : plans, états parcellaires (1839-1843) ; acquisitions de terrains (1841-1852) ; cessions de terrains (1841) ; amélioration de la pente de BOURAY (1853) ; amélioration de la traverse de MAISSE (1855-1856) ; travaux et réfections de voirie (1858-1874) ; travaux d'amélioration entre le chemin de MAROLLES et la station de BOURAY et construction d'un aqueduc (1857-1863).

Date

1841-1861

Cote

2S/188

Résultat n°20

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

Date

1840-1935

Cote

2S/297

Résultat n°21

Plan parcellaire de l'élargissement du chemin de grande communication n° 186 (1894), s.l. Sans éch. N et B. Calque. Dim. 0,29 x 1,05 m.

Date

1894

Cote

2S/340

Résultat n°22

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

Date

1841

Cote

5S/6

Résultat n°23

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etréchy, Morigny

Date

1841

Cote

5S/7

Résultat n°24

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/8

Résultat n°25

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Guillerval, Monnerville

Date

1841

Cote

5S/9

Résultat n°26

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes, Guillerval et partie comprise entre Monnerville et Angerville

Date

1841

Cote

5S/10

Résultat n°27

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Angerville. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/11

Résultat n°28

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Viry-Chatillon, Savigny. Notice explicative, tableau des superficies de terre.

Date

1841

Cote

5S/12

Résultat n°29

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Epinay-sur-Orge, Villemoisson.

Date

1841

Cote

5S/13

Résultat n°30

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires :Sainte-Geneviève, Saint-Michel-sur-Orge

Date

1841

Cote

5S/14

Résultat n°31

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Saint-Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles.

Date

1841

Cote

5S/15

Résultat n°32

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Cheptainville, Brétigny

Date

1841

Cote

5S/16

Résultat n°33

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Date

1838-1849

Cote

5S/18

Résultat n°34

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Paris et Brétigny : enquête d'utilité publique, délibérations des conseils municipaux (1900) ; demandes d'occupation temporaire (1901) ; arrêtés de cessibilité (1902) ; voeux des conseils municipaux (1902) ; enquêtes parcellaires (1903) ; enquêtes parcellaires de Juvisy-sur-Orge et de Savigny-sur-Orge (1901), variante pour la traversée du chemin de fer par le chemin de grande communication n°68 à Saint-Michel-sur-Orge (1903), enquêtes parcellaires supplémentaires à Ablon et Athis-Mons (1903), reconstruction d'un pont à Savigny-sur-Orge (1903), notice sur la construction (1904), aliénation de talus du chemin de grande communication n°29 à Athis-Mons (1906) ; extraits de plans parcellaires de Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Villemoisson (1903-1908) ; réclamation du conseil municipal d'Athis-Mons au sujet de la nouvelle station (1903-1904) ; actes de vente de terrains (1904), assainissement du passage inférieur de Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; remise d'un chemin à Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; création d'un faisceau de garage et d'un faisceau de désinfection en gare de Brétigny, remise de terrains à Brétigny et Saint-Germain-les-Arpajon : plans parcellaires (1906 - 1911) ; plans parcellaires, procès-verbal de réception des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications pour les communes de Sainte-Geneviève-des-Bois, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge, Villemoisson, Epinay-sur-Orge (1908-1910) ; rétablissement du lavoir communal à Athis-Mons (1911) ; établissement d'un dalot avec bouche d'égout à Savigny-sur-Orge (1910) ; établissement de voies de garage et de désinfection (1913) ; plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par le doublement des voies principales, P.V. de réception (1924).

Date

1900-1924

Cote

5S/35

Résultat n°35

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

Date

1845-1855

Cote

5S/49

Résultat n°36

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Retrait de consignation d'indemnité de terrain au profit de Mme Veuve Vivier (1848-1857), retrait de consignation d'indemnité de terrain au bénéfice de Mr Monsion (1851-1857) ; projet de tracé de la partie du chemin de Paris à Orsay comprise entre la sortie de Palaiseau et Orsay (1853 - 1858) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, plans parcellaires des terrains à acquérir (2 plans entoilés et en couleur), tableau indicatifs des propriétés à acquérir, emplacement des gares de Palaiseau, Orsay, et Massy : enquête, plan d'ensemble de la section Bourg-la-Reine - Orsay (plan et profil), plans des stations et de leurs abords, délibérations approuvant les projets, correspondance et affiches (1854), élargissement du sentier de la Savetière à Palaiseau (1854 - 1858), tarifs, abonnements, marche des trains (1855) ; nouveaux tarifs pour les transports à grande vitesse, prise de possession de terrains sur Massy et Palaiseau, appartenant à l'Etat, provenant du chemin de fer d'Orsay et restés sans emploi : procès-verbal, correspondance, service d'hiver (1856) ; suppression des billets d'aller et retour, voeu du conseil municipal d'Orsay pour la construction d'un chemin et d'un pontceau le long du chemin de fer sur le territoire de la commune, service d'hiver (1857) ; tarifs du transport des enfants, vente des biens de l'Etat : cahier des charges, affiches (1858) ; réclamation d'indemnité par Mr. Cosson pour un terrain exproprié et vendu à Mr. Lebrun (1859).

Date

1848-1859

Cote

5S/50

Résultat n°37

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Alignements, réclamations ; prolongement de la ligne Paris-Orsay jusqu'à Limours, études sur le tracé et les communes traversées : arrêté, correspondance, plans parcellaires des communes traversées (en couleur), profils en long (en couleur) (1861 - 1863) ; enquêtes sur l'emplacement des stations à établir, voeu des communes concernées : plans généraux et profils (en couleur et au 1/10000ème), plans parcellaires par communes (en couleur et au 1/1000ème), tableaux parcellaires (1861 - 1864), expropriations et acquisitions de terrains pour la construction du chemin de fer à Bures, Gif et Orsay : tableau parcellaires, plans d'assemblage et profils en long et en travers par commune (en couleur et cartonné), profils de ponts et de ponceaux, procès-verbaux (1864).

Date

1851-1864

Cote

5S/52

Résultat n°38

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourges et d'Etampes à Méréville (1902 - 1904).

Date

1902-1904

Cote

5S/62

Résultat n°39

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Date

1868-1887

Cote

5S/70

Résultat n°40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

Date

1937-1952

Cote

5S/80