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COURANCES. - Atlas cadastral napoléonien, section F : photographie N. et B.

9FI/310

1992

COURANCES

plan cadastral, ATLAS PARCELLAIRE

Atlas cadastral de PALAISEAU. - Page de présentation : photographie, N. et B.

9FI/248

1991

PALAISEAU Commune

plan cadastral, ATLAS PARCELLAIRE

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas de remembrement [comportant neuf feuillets reliés et en noir et blanc] (1982).

EDEPOT20 1G/3

1982

MOIGNY-SUR-ECOLE

ATLAS PARCELLAIRE, atlas

BOUVILLE, ORVEAU. - Chemin départemental 145 : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/1000. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 3,93 m. [1 plan].

784W/78

s.d

BOUVILLE, ORVEAU

plan, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Service des chemins vicinaux, commune de Gif-sur-Yvette : plan de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour chemins modifiés, chemins latéraux et rampes d'accès aux abords des passages (1867) calque, couleur, Ech. : 1/1000 dim. : 4,00 x 0,31 ; plan parcellaire des superficies de terrain acquises définitivement sur le territoire de Gif-sur-Yvette (1873), Ech. : 1/1000, couleur, Dim. : 3,36 x 0,31 ; état des gares ou stations de chemin de fer dans la circonscription de Palaiseau et des voies qui les desservent (1875) ; acquisitions de terrains à Bures, Gif, Limours, Les Mollières, Orsay : état par ordre alphabétique des noms de vendeurs (1885) ; plan parcellaire des superficies de terrains à acquérir sur la commune de Bures [s.d.) Ech. : 1/1000. Dim : 1,35 x 0,31 ; plan de la commune de Palaiseau, rectification aux abords de la station Palaiseau-Villebon (1892) calque, S. Ech. couleur, Dim. : 0,60 x 0,31 ; déviation du chemin de grande communication n°156, profil en long (1920) Ech. : 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs. Dim. 0,84 x0,31 ; plan général de Massy-Palaiseau [s.d.] Ech. : 1/10000,. Dim : 0,63 x 0,31 ; demande d'utilisation de la plateforme, achats de terrains (1957) ; section comprise entre Palaiseau et Bures-sur-Yvette : renseignements sur les passages à niveau n°17 à 28 (1958) ; plan des terrains et installations restant incorporés au domaine SNCF et des terrains et installations SNCF qui seront remis à la RATP (1963).

5S/159

1867-1963

GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES), ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

5S/164

1933-1960

BURES-SUR-YVETTE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GOMETZ-LE-CHATEL

plan, ATLAS PARCELLAIRE, règlement

Bassin de l'Yvette. - Déversements d'eaux résiduaires dans les communes de Bures-sur-Yvette (1924-1960), Champlan (1911-1933), Chilly-Mazarin (1932-1951), Gif-sur-Yvette (1933-1958), Longjumeau (1888-1958), Orsay (1892-1960), Palaiseau (1891-1929), Savigny-sur-Orge (1920-1960), Villebon-sur-Yvette (1890-1958), Wissous (1932) ; curages : opération de curage et d'approfondissement de l'Yvette entre le moulin Saint-Martin et le moulin de Chilly (1840-1852), projet de curage exceptionnel de l'Yvette et de ses affluents : plans d'ensemble des mortes rivières de Champlan et de Longjumeau, plans parcellaires de Saulx-les-Chartreux et de Longjumeau, plans d'ensemble, profil en travers et en long entre le moulin de Saint-Eloi et la rivière d'Orge (1934).

7S/160

1840-1960

YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, SAULX-LES-CHARTREUX, ORGE (COURS D EAU)

plan, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

5S/170/3

1924-1953

BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VALPUISEAUX

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

5S/80

1937-1952

EVRY Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, BAULNE, MONTGERON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONNERVILLE, ANGERVILLE, SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, RHONE, LOIRET

plan cadastral, déclaration d'utilité publique, pétition, ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Wissous : état parcellaire des propriétés devant être cédées pour l'établissement du chemin de fer (1890-1892) ; rétrocession par la Compagnie de deux parcelles de terrain appartenant à Mme Veuve Muret (1891-1926) ; rétrocession par le département de la Seine à Mr. Sérouge ; actes de ventes notariés, délibérations, correspondance (1928-1929), cession à l'association syndicale du carrefour Fribouli d'une parcelle de terrain pour établissement d'une place publique (1932-1935), acquisition de terrains appartenant à la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris par le département de Seine-et-Oise en bordure du chemin de grande communication n°167 (1935-1938), cession à Mr Purrey d'un excédent de terrain dépendant de la parcelle n°53 du plan parcellaire de la ligne (1937-1938), cession par le département de Seine-et-Oise de la parcelle n°65 (1938-1942), cession par le département de la Seine-et-Oise de plusieurs parcelles en bordure du chemin départemental 167 (1938), cession à la commune de plusieurs parcelles (1938-1943), cession par le département de la Seine au département de la Seine-et-Oise de plusieurs parcelles à affecter aux transports métropolitains (1948).

5S/137

1890-1948

ARPAJON Commune, WISSOUS, SEINE, SEINE-ET-OISE

ATLAS PARCELLAIRE

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service hydraulique du département de Seine-et-Oise.- SAINT-MAURICE et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du ruisseau de la Touche. SAINT-MAURICE et BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau du Moulin de la Folleville. SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-MAURICE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHÂTEL, OLLAINVILLE et ARPAJON : plan parcellaire de la Rivière la Rémarde à l'échelle 1/ 2500e. BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle de la Prairie de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle du Colombier. OLLAINVILLE et ARPAJON : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre les P. K. 30.900 et 33.520. SAINT-MAURICE, BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Déversoir de la Boissière. BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Fossé des Vingt-Cinq Arpents. BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre le P. K. 25.960 et 31.147, profil en long et profils en travers de la Boëlle des Chevalliers (échelles : 1/ 1000e pour les longueurs, 1/ 100e pour les hauteurs et 1/ 100e pour les profils en travers) (s. d., vers 1950).

EDEPOT58 3O/2

s.d

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL

plan, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

5S/170/1

1912-1940

ETAMPES Commune, MAISSE

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne d'Etampes à Arpajon : profil en long pour renouvellement du travelage (1908), plans parcellaires (1909) ; expropriations à Boissy-le-Sec, Brières-lés-Scellés, Etampes, Morigny, Souzy-la-Briche, Villeconin, (1909-1911) ; traverse d'Arpajon : projet d'exécuter des travaux (1910) ; traverse d'Etampes Saint-Martin, embranchement de Saint-Martin, projet d'exécuter des travaux (1910-1937)

5S/169

1909-1937

ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, BOISSY-LE-SEC, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, ARPAJON Commune, VILLECONIN

ATLAS PARCELLAIRE, plan

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Restauration de la mairie : devis estimatif des travaux, emprunt, imposition extraordinaire, extraits de délibérations, correspondance, mandats de paiement, 1877-1881 [1] ; construction d'un Hôtel de ville : extraits de délibérations, correspondance, projet d'acquisition des terrains du MIROIR, enquête de commodo et incommodo, plans couleur et état parcellaire, déclaration d'utilité publique, adjudication et concours de travaux (affiches), 1924-1934 [2] ; pétitions et protestations : correspondance, listes, voeux, rapports, bulletin d'information du syndicat d'initiative de PERRAY-SUR-ORGE, Le Perrayen (décembre 1932), 1932-1935 [3].

2O/1221

1877-1935

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE

plan, ATLAS PARCELLAIRE, déclaration d'utilité publique, pétition, rapport

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

2S/297

1840-1935

YERRES Commune, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, TIGERY, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MONTGERON Commune, CROSNE, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MASSY Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY

plan, plan d'alignement, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : tableaux des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires, 1826-1930 ; états parcellaires et estimatifs de chemins vicinaux, 1865-1869.

EDEPOT32 1O/6

1826-1930

D HUISON-LONGUEVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

CHEVANNES. - Direction générale des eaux et forêts. - Association syndicale libre de Chevannes, travaux d'assainissement et de drainage : état parcellaire, bulletin d'adhésion, calque, acte d'association l'Abeille (24 juin 1928) ; projet de drainage et d'assainissement des terres arables aux lieux-dits le Girulien, la Prairie, le trou à Martin : mémoire explicatif, profil en long, devis descriptif et estimatif (1929).

EDEPOT53 3O/1

1928-1929

CHEVANNES

ATLAS PARCELLAIRE, acte authentique, pièce comptable

CHEVANNES. - Drainage du cimetière : devis extrait du registre de délibérations (1928) ; syndicat des communes de Mennecy et environ pour l'électricité : budget primitif et supplémentaire (1924-1926) ; association syndicale autorisée pour l'assainissement des terres avoisinant l'étang de Saint-Thibaut et la mare du Poncelet dans les communes de Champcueil et de Chevannes : adhésions, convocations à l'Assemblée générale, pouvoirs, enquête, profil en long, en travers, plans d'ensemble, plan parcellaire, mémoire explicatif, procès-verbal, arrêté préfectoral, devis descriptif, état parcellaire (1920).

EDEPOT53 3O/2

1920-1928

CHEVANNES

pièce comptable, registre, délibération, budget, plan, ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, arrêté préfectoral

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

5S/170/2

1909-1927

ARPAJON Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, EGLY, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Saint-Germain-Lès-Arpajon : état parcellaire, plans parcellaires, plan général, dossier des pièces annexes, notice explicative, tableau indicatif, profil en long ; expropriations : plans des parcelles (1892-1897) ; acquisition de terrains de Mme Marandon : courrier (1924 - 1925). La Norville : plans parcellaires, plan de la station Saint-Germain - La Norville, état des propriétés (1891-1892). Arpajon : actes de ventes pour expropriations ; plans parcellaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées ; remise aux locomotives : plan (1891-1892).

5S/144

1892-1925

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, NORVILLE (LA)

ATLAS PARCELLAIRE, plan