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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

5S/70

1868-1887

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DRAVEIL Commune

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Ballainvilliers : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, 3 plans de la station, calque, plan parcellaire des terrains (1890-1894) ; actes de ventes concernant les expropriations pour cause d'utilité publique ; tableau origine des propriétés (1890-1891). Halte de La Grange-aux-Cercles : plan [s.d]. Longpont : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées, 4 plans parcellaires, plan halte de Longpont (1890-1891). Halte du Houssay, embranchement de Marcoussis : plan [s.d.]. Montlhéry : tableau des propriétés à acquérir, plans parcellaires, calque ; gare de Montlhéry : 10 calques, 2 plans ; embranchement de Marcoussis : plan (1890 - 1896).

5S/141

1890-1896

BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan, déclaration d'utilité publique

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

5S/18

1838-1849

LARDY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE

ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal d'enquête

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

5S/6

1841

LARDY, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête, publication périodique

BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire des sections cadastrales de la commune [sections A, B, C, et D ; porte-plans contenant 10 plans colorés, dimensions : 68 cm x 105 cm] (1847).

EDEPOT79 1G/1

1847

BOISSY-LE-CUTTE

ATLAS PARCELLAIRE, plan, plan cadastral

Seigneuries de SOUZY-LA-BRICHE et de la GUIGNERAYE [prévôté d'ETAMPES] : anciens plans parcellaires des seigneuries de SOUZY et la GUIGNERAYE [La MULE, La MORANDIERE, FOSSE MOZALLE, La PLAINE, Les REMISES, La GUIGNERAYE, Les BOIS DE LACROIX, FOSSE BOISSEAU, VILLAGE, MOULIN NEUF ; cinq pièces].

136J/8

s.d

ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, MORIGNY-CHAMPIGNY

plan, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

5S/8

1841

ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL.Le Paris-Lyon méditerrannée, la ligne de Paris à Lyon, de Montgeron à Boussy-Saint-Antoine. Plans parcellaires : profils et tableaux de superficie pour Quincy-sous-Sénart, Vigneux, Villeneuve-Saint-Georges, Yerres.

5S/161

1846

QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Cheptainville, Brétigny

5S/16

1841

CHEPTAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Déclarations au terrier de MONTLHERY, avec cinq plans parcellaires.

4H/11

1720-1755

LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune

déclaration, TERRIER, plan, ATLAS PARCELLAIRE

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Atlas parcellaire de la commune [plan d'ensemble, plans des sections] (1811).

EDEPOT68 1G/1

1811

VARENNES-JARCY

ATLAS PARCELLAIRE, plan cadastral

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral de la commune [comportant les sections allant de A à Q pour un nombre total de 27 feuillets reliés et en couleur]. Plan d'alignement de la commune [comportant un procès-verbal d'alignement et cinq feuillets] [vers 1850 - 1880].

EDEPOT20 1G/1

1850-1880

MOIGNY-SUR-ECOLE

ATLAS PARCELLAIRE, plan d'alignement, procès-verbal

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etréchy, Morigny

5S/7

1841

ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PARIS Département, GIRONDE, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Atlas cadastral de la commune.

EDEPOT51 1G/29

1810

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Saint-Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles.

5S/15

1841

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

VILLEBOUZIN. - Seigneurie : atlas du terrier [85 plans parcellaires] dressé en 1733 par TROUSSU, géographe arpenteur du roi [on trouvera la vente mobilière du château de VILLEBOUZIN, à la mort du prince de CARIGNAN, locataire, en janvier 1826, dans le fonds de la justice de LONGJUMEAU].

107J/9

1733

LONGPONT-SUR-ORGE

atlas terrier, plan, ATLAS PARCELLAIRE

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Restauration de la mairie : devis estimatif des travaux, emprunt, imposition extraordinaire, extraits de délibérations, correspondance, mandats de paiement, 1877-1881 [1] ; construction d'un Hôtel de ville : extraits de délibérations, correspondance, projet d'acquisition des terrains du MIROIR, enquête de commodo et incommodo, plans couleur et état parcellaire, déclaration d'utilité publique, adjudication et concours de travaux (affiches), 1924-1934 [2] ; pétitions et protestations : correspondance, listes, voeux, rapports, bulletin d'information du syndicat d'initiative de PERRAY-SUR-ORGE, Le Perrayen (décembre 1932), 1932-1935 [3].

2O/1221

1877-1935

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE

plan, ATLAS PARCELLAIRE, déclaration d'utilité publique, pétition, rapport

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

5S/170/1

1912-1940

ETAMPES Commune, MAISSE

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution foncière, état de sections (an V), matrice (an V) [1796/1797], atlas cadastral (1820), états de sections (1823), matrice cadastrale des propriétés non bâties [2 volumes] (1836-1914), matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1911), tableaux comparatifs des évaluations de maisons et d'usines [s. d.].

EDEPOT5 1G/2

1796-1914

BRUYERES-LE-CHATEL

matrice cadastrale, état de section, ATLAS PARCELLAIRE

Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS : construction de la ligne de PALAISEAU à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : promesse de vente avec règlement d'indemnités, 9 décembre 1877 ; correspondance avec ESLANGER, architecte, 21 février 1878 ; notification de jugement d'expropriation [2 exemplaires], 27 novembre 1880 ; bulletin de cession à l'amiable, 1er janvier 1881 et 1888 ; extrait du Journal officiel du 26 mars 1880 ; courriers de MARCEAU, géomètre-expert, 1882 ; jugement [2 exemplaires], formulaire de signification d'expropriation par la compagnie du chemin de fer, commune d'ORLY, petit plan, 1889 ; notification du jugement et des offres [2 exemplaires], 12 et 26 juin 1902 ; quittance après acceptation [2 exemplaires], 6 septembre 1902 ; promesse de règlement d'indemnités, 22 juillet 1902 ; acte rectificatif, extrait du plan parcellaire d'ATHIS-MONS et correspondance, 20 décembre 1904 ; autorisation préfectorale au baron de COURCEL d'établir une grille le long de sa propriété, 7 novembre 1904 ; acte de règlement d'indemnités avec plan parcellaire, 2 juillet 1908. [38 pièces papier, 57 p.].

26J/162

1877-1908

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune

publication officielle, correspondance, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté préfectoral, minute juridictionnelle, plan

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

4H/25

1506-1785

LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS

déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, TABLE CENSITAIRE, TERRIER, déclaration féodale

Abbayes et prieurés d'hommes, Chartreux : Chartreux de SAULX . - Atlas de 27 plans parcellaires en couleurs de la seigneurie de SAULX et CHAMPLAN avec légendes.

59H/6

1730

SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN

ATLAS PARCELLAIRE, plan

CHEVANNES. - Direction générale des eaux et forêts. - Association syndicale libre de Chevannes, travaux d'assainissement et de drainage : état parcellaire, bulletin d'adhésion, calque, acte d'association l'Abeille (24 juin 1928) ; projet de drainage et d'assainissement des terres arables aux lieux-dits le Girulien, la Prairie, le trou à Martin : mémoire explicatif, profil en long, devis descriptif et estimatif (1929).

EDEPOT53 3O/1

1928-1929

CHEVANNES

ATLAS PARCELLAIRE, acte authentique, pièce comptable

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Angerville. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

5S/11

1841

ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune

ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête

MASSY, transports.- Expropriations en vue de la construction du chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges : liste des jurés retenus, extrait des bulletins de cession amiable (2), plan parcellaire en couleur des propriétés à acquérir sur le territoire de la commune de Massy, tableau récapitulatif des offres et des demandes (2), expropriations de Madame ARAGON (3) et Mr BONNEFILLE (2), extrait du registre des bureaux de l'enregistrement de Longjumeau (2) (1884-1885).

79J39/5

1884-1885

MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune

ATLAS PARCELLAIRE

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de fer : enquête parcellaire, tableau des ouvrages à exécuter.

EDEPOT32 2O/4

1910

D HUISON-LONGUEVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

Ancien chemin de grande communication n° 31 de VERT-LE-PETIT à YERRES par VERT-LE-GRAND, BONDOUFLE, FLEURY, RIS, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, ancien chemin d'intérêt commun n° 72, ancien chemin vicinal ordinaire n° 3 devenus route départementale n° 31 ; deux plans d'alignement de la traverse de VERT-LE-PETIT (1843) ; plan de la route à la sortie de VERT-LE-PETIT (1885) ; plan de la traverse de VERT-LE-GRAND [vers 1840] ; plan de la traverse de VIRY-CHATILLON (1842) ; plan de la traverse de YERRES (1866) ; alignements et permissions de voirie : VERT-LE-GRAND (1879-1930) ; VERT-LE-PETIT (1931) ; RIS-ORANGIS (1931) ; route départementale n° 32 de MASSY à BRUNOY par MASSY, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MONTGERON, CROSNE, YERRES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; dossier de travaux de pavage dans la traverse de CROSNE et YERRES (1840-1849) ; traverse de WISSOUS : projet de rectification (1895) ; plan parcellaire de PARAY-VIEILLE-POSTE : ouverture de fossés et aliénation des excédents de largeur (1900-1902) ; plan d'alignement ; travaux de WISSOUS (1868) ; alignements et permissions de voirie : PARAY-VIEILLE-POSTE (1929) ; WISSOUS (1935) ; CROSNE (1867-1887) ; MONTGERON (1869-1882) ; YERRES (1866-1930) ; BRUNOY (1873-1883). Ancien chemin de grande communication n° 33 de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL à VILLECRESNES (Val-de-Marne) par ETIOLLES, TIGERY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, BRUNOY devenu route départementale n° 33 ; alignements et permissions de Voirie : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1873-1886) ; ETIOLLES (1869-1872) ; TIGERY (1881) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1868) ; BRUNOY (1860-1933) ; YERRES (1867-1887).

2S/297

1840-1935

YERRES Commune, BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, TIGERY, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MONTGERON Commune, CROSNE, WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MASSY Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY

plan, plan d'alignement, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

1874-1905.

2S/156

1874-1905

CONGERVILLE-THIONVILLE, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), DOURDAN Commune

plan, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Alignements, réclamations ; prolongement de la ligne Paris-Orsay jusqu'à Limours, études sur le tracé et les communes traversées : arrêté, correspondance, plans parcellaires des communes traversées (en couleur), profils en long (en couleur) (1861 - 1863) ; enquêtes sur l'emplacement des stations à établir, voeu des communes concernées : plans généraux et profils (en couleur et au 1/10000ème), plans parcellaires par communes (en couleur et au 1/1000ème), tableaux parcellaires (1861 - 1864), expropriations et acquisitions de terrains pour la construction du chemin de fer à Bures, Gif et Orsay : tableau parcellaires, plans d'assemblage et profils en long et en travers par commune (en couleur et cartonné), profils de ponts et de ponceaux, procès-verbaux (1864).

5S/52

1851-1864

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes, Guillerval et partie comprise entre Monnerville et Angerville

5S/10

1841

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ETAMPES Commune, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Morangis : état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement des chemins de fer, plan parcellaire des terrains acquis (1890). Chilly-Mazarin : actes de ventes de terrains, expropriations pour cause d'utilité publique (1890-1893) ; enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations : carte générale du tracé, profil en long, 4 plans de la station, calque, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées (1892-1893).

5S/138

1890-1893

MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune

ATLAS PARCELLAIRE, déclaration d'utilité publique

Plan parcellaire de l'élargissement du chemin de grande communication n° 186 (1894), s.l. Sans éch. N et B. Calque. Dim. 0,29 x 1,05 m.

2S/340

1894

LIEU NON IDENTIFIE

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Demande d'établissement d'une station à Petit-Vaux (1881), d'une halte entre Bièvres et Palaiseau (1882) ; partie comprise entre Savigny-sur-Orge et Palaiseau : enquête dans les communes sur l'emplacement proposé pour la station de Longjumeau (1880) ; demandes d'établissement de stations, suppressions de chemins, raccordement à la ligne suite à sa réalisation (1881-1882) ; demandes d'occupation temporaire pour l'établissement de voies de terrassement, pour un emprunt de terres pour remblais par commune (1880-1881) ; partie comprise entre Savigny-sur-Orge et Versailles : proposition pour le classement des passages à niveau (1882) ; demande d'occupation temporaire de terrains destinés à l'extraction de pierres pour l'empierrement de la voie d'accès à la station de Massy-Palaiseau (1883) ; occupation temporaire de terrains à Juvisy et à Athis-Mons pour le ballastage et la pose de voies (1882) ; réclamations de conseils municipaux de Savigny et Longjumeau relative à l'état des chemins déviés par la Compagnie de Grande Ceinture (1882-1883) ; récolement, réception et remise aux services interessés des routes, chemins et cours d'eau modifiés par la construction du chemin de fer (1883) ; procès-verbaux de réception des routes, chemins et cours d'eau par commune modifiés par suite de la construction du chemin de fer (1882-1883) ; états des actes de cessions sous-seing privé pour la commune de Wissous (1882-1883) ; acquisitions de terrains par l'Etat à Massy, Wissous (1882-1884) ; expropriations à Massy (1883) ; plans parcellaires de Massy et Wissous (1885) formalités relatives au paiement des indemnités (1885)

5S/93

1880-1885

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, WISSOUS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES, LONGJUMEAU Commune

acte sous seing privé, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

5S/170/2

1909-1927

ARPAJON Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, EGLY, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

5S/164

1933-1960

BURES-SUR-YVETTE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GOMETZ-LE-CHATEL

plan, ATLAS PARCELLAIRE, règlement

Bassin de l'Yvette. - Déversements d'eaux résiduaires dans les communes de Bures-sur-Yvette (1924-1960), Champlan (1911-1933), Chilly-Mazarin (1932-1951), Gif-sur-Yvette (1933-1958), Longjumeau (1888-1958), Orsay (1892-1960), Palaiseau (1891-1929), Savigny-sur-Orge (1920-1960), Villebon-sur-Yvette (1890-1958), Wissous (1932) ; curages : opération de curage et d'approfondissement de l'Yvette entre le moulin Saint-Martin et le moulin de Chilly (1840-1852), projet de curage exceptionnel de l'Yvette et de ses affluents : plans d'ensemble des mortes rivières de Champlan et de Longjumeau, plans parcellaires de Saulx-les-Chartreux et de Longjumeau, plans d'ensemble, profil en travers et en long entre le moulin de Saint-Eloi et la rivière d'Orge (1934).

7S/160

1840-1960

YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, SAULX-LES-CHARTREUX, ORGE (COURS D EAU)

plan, ATLAS PARCELLAIRE

DRAVEIL, seigneurie. - Terrier de DRAVEIL, à Marie-Edmée de Saint-Marc, veuve de Marin Delahaye, fermier général, et à Salomon et Marc-Antoine Delahaye, ses frères, avec 13 plans parcellaires en couleur et table, (1756), [Suite dans l'article Esuppl/128-2], [Relié cuir, 1 121 folios et 13 plans].

ESUPPL/128/1

1756

DRAVEIL Commune

TERRIER, atlas terrier, ATLAS PARCELLAIRE

Fonds de la Préfecture. Ancien chemin de grande communication n° 82 de Châlo-Saint-Mars à Bruyères-le-Châtel et ancien chemin d'intérêt commun n° 82 devenus route départementale n° 82 ; Boissy-le-Sec : 14 plans parcellaires avec pour chacun un procès-verbal de bornage et le nom du propriétaire, son domicile, la surface et le titre de propriété (1872).

2S/142

1872

BOISSY-LE-SEC, CHALO-SAINT-MARS, BRUYERES-LE-CHATEL

ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, titre de propriété

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Atlas cadastral de la commune [comportant les sections allant de A à E pour un nombre de sept feuillets reliés, cartonnés et en couleur] (1813).

EDEPOT82 1G/1

1813

CHAMPMOTTEUX

ATLAS PARCELLAIRE

Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - ORLU (EURE-ET-LOIR). Procédure avec le locataire de la terre, (1567-1573). Adjudication à Pierre LE CAMUS, sieur de PONTARLIER, pour 2139 livres, (1604). Visite des lieux, (1636-1639). Rétrocession au couvent par LE CAMUS, (1635). Rente sur la terre, (1637-1652). Acquisition de terrain. Procédures, (1655-1760). Baux, (1737-1762). Anciens aveux aux seigneurs d'ESTOUCHES, (1509-1680). Censives et champarts. Procédures, (XVIIe-XVIIIe siècles). Déclarations. Brouillons de plans parcellaires, XVIIe siècle.

52H/2

1509-1762

ETAMPES Commune, ESTOUCHES, EURE-ET-LOIR

dossier de procédure, bail, déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, déclaration féodale

WISSOUS, administration centrale et communale. - Document imprimé : arrêt du grand conseil du roi qui maintient les secrétaires du roi et les présidents trésoriers de France d'avoir le pain bénit par morceau de distinction et toutes préscéances auparavant tous les officiers de justice seigneuriale (1738). Enquêtes parcellaires, avec plans, de la ligne de chemin de fer Palaiseau à Villeneuve Saint Georges, partie comprise entre la limite de la commune d'Antony et de celle de Rungis (1881).

79J74/2

1738-1881

WISSOUS, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE

plan, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL.Le Paris-Lyon-Méditerrannée, la ligne de Paris à Lyon, de Montgeron à Boussy-Saint-Antoine. Plans parcellaires : profils et tableaux de superficie pour Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Montgeron.

5S/160

1846

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Ligne de Paris à Lyon par le Bourbonnais, branche de Corbeil, section de Villeneuve-Saint-Georges à Juvisy : enquêtes parcellaires, dossier des plans parcellaires des propriétés à acquérir sur les communes de Villeneuve-Saint-Georges, Vigneux, Juvisy, Athis-Mons.

5S/82

1861-1862

CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune

ATLAS PARCELLAIRE

Atlas cadastral de la commune [1ère partie].

EDEPOT72 1G/1

ETRECHY Commune

ATLAS PARCELLAIRE

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Atlas parcellaire de la commune.

EDEPOT22 1G/12

1817

CHAMARANDE

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Wissous : état parcellaire des propriétés devant être cédées pour l'établissement du chemin de fer (1890-1892) ; rétrocession par la Compagnie de deux parcelles de terrain appartenant à Mme Veuve Muret (1891-1926) ; rétrocession par le département de la Seine à Mr. Sérouge ; actes de ventes notariés, délibérations, correspondance (1928-1929), cession à l'association syndicale du carrefour Fribouli d'une parcelle de terrain pour établissement d'une place publique (1932-1935), acquisition de terrains appartenant à la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris par le département de Seine-et-Oise en bordure du chemin de grande communication n°167 (1935-1938), cession à Mr Purrey d'un excédent de terrain dépendant de la parcelle n°53 du plan parcellaire de la ligne (1937-1938), cession par le département de Seine-et-Oise de la parcelle n°65 (1938-1942), cession par le département de la Seine-et-Oise de plusieurs parcelles en bordure du chemin départemental 167 (1938), cession à la commune de plusieurs parcelles (1938-1943), cession par le département de la Seine au département de la Seine-et-Oise de plusieurs parcelles à affecter aux transports métropolitains (1948).

5S/137

1890-1948

ARPAJON Commune, WISSOUS, SEINE, SEINE-ET-OISE

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

5S/80

1937-1952

EVRY Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, BAULNE, MONTGERON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONNERVILLE, ANGERVILLE, SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, RHONE, LOIRET

plan cadastral, déclaration d'utilité publique, pétition, ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, arrêté d'alignement

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemin rural n° 50 : construction.

EDEPOT15 1O/10

1896-1899

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

affiche, correspondance, plan, pièce comptable, ATLAS PARCELLAIRE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, cahier des charges

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourges et d'Etampes à Méréville (1902 - 1904).

5S/62

1902-1904

ETAMPES Commune, ESTOUCHES, BOISSY-LA-RIVIERE, PARIS Département, LOIRET, CHER, MEREVILLE Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan, arrêté d'alignement

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas de remembrement [comportant neuf feuillets reliés et en noir et blanc] (1982).

EDEPOT20 1G/3

1982

MOIGNY-SUR-ECOLE

ATLAS PARCELLAIRE, atlas

Atlas cadastral de la commune [2e partie ; plan des alignements du bourg].

EDEPOT72 1G/2

ETRECHY Commune

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Retrait de consignation d'indemnité de terrain au profit de Mme Veuve Vivier (1848-1857), retrait de consignation d'indemnité de terrain au bénéfice de Mr Monsion (1851-1857) ; projet de tracé de la partie du chemin de Paris à Orsay comprise entre la sortie de Palaiseau et Orsay (1853 - 1858) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, plans parcellaires des terrains à acquérir (2 plans entoilés et en couleur), tableau indicatifs des propriétés à acquérir, emplacement des gares de Palaiseau, Orsay, et Massy : enquête, plan d'ensemble de la section Bourg-la-Reine - Orsay (plan et profil), plans des stations et de leurs abords, délibérations approuvant les projets, correspondance et affiches (1854), élargissement du sentier de la Savetière à Palaiseau (1854 - 1858), tarifs, abonnements, marche des trains (1855) ; nouveaux tarifs pour les transports à grande vitesse, prise de possession de terrains sur Massy et Palaiseau, appartenant à l'Etat, provenant du chemin de fer d'Orsay et restés sans emploi : procès-verbal, correspondance, service d'hiver (1856) ; suppression des billets d'aller et retour, voeu du conseil municipal d'Orsay pour la construction d'un chemin et d'un pontceau le long du chemin de fer sur le territoire de la commune, service d'hiver (1857) ; tarifs du transport des enfants, vente des biens de l'Etat : cahier des charges, affiches (1858) ; réclamation d'indemnité par Mr. Cosson pour un terrain exproprié et vendu à Mr. Lebrun (1859).

5S/50

1848-1859

ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

ATLAS PARCELLAIRE, tarif

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne d'Etampes à Arpajon : profil en long pour renouvellement du travelage (1908), plans parcellaires (1909) ; expropriations à Boissy-le-Sec, Brières-lés-Scellés, Etampes, Morigny, Souzy-la-Briche, Villeconin, (1909-1911) ; traverse d'Arpajon : projet d'exécuter des travaux (1910) ; traverse d'Etampes Saint-Martin, embranchement de Saint-Martin, projet d'exécuter des travaux (1910-1937)

5S/169

1909-1937

ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, BOISSY-LE-SEC, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, ARPAJON Commune, VILLECONIN

ATLAS PARCELLAIRE, plan

CHEVANNES. - Drainage du cimetière : devis extrait du registre de délibérations (1928) ; syndicat des communes de Mennecy et environ pour l'électricité : budget primitif et supplémentaire (1924-1926) ; association syndicale autorisée pour l'assainissement des terres avoisinant l'étang de Saint-Thibaut et la mare du Poncelet dans les communes de Champcueil et de Chevannes : adhésions, convocations à l'Assemblée générale, pouvoirs, enquête, profil en long, en travers, plans d'ensemble, plan parcellaire, mémoire explicatif, procès-verbal, arrêté préfectoral, devis descriptif, état parcellaire (1920).

EDEPOT53 3O/2

1920-1928

CHEVANNES

pièce comptable, registre, délibération, budget, plan, ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, arrêté préfectoral

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)

5S/94

1885-1897

MASSY Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES

ATLAS PARCELLAIRE, règlement, titre de circulation

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires :Sainte-Geneviève, Saint-Michel-sur-Orge

5S/14

1841

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PARIS Département, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, GIRONDE, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

5S/49

1845-1855

VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

plan, pièce comptable, ATLAS PARCELLAIRE

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : tableaux des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires, 1826-1930 ; états parcellaires et estimatifs de chemins vicinaux, 1865-1869.

EDEPOT32 1O/6

1826-1930

D HUISON-LONGUEVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

Ancienne route départementale n° 34 d'ARPAJON à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 et 96 et anciens chemins vicinaux n° 35 et 56 devenus route départementale n° 449 ; construction de la route départementale n° 34 par le territoire de LA FERTE-ALAIS, VAYRES, COURDIMANCHE, MAISSE, GIRONVILLE, PRUNAY, BOIGNEVILLE : plans, états parcellaires (1839-1843) ; acquisitions de terrains (1841-1852) ; cessions de terrains (1841) ; amélioration de la pente de BOURAY (1853) ; amélioration de la traverse de MAISSE (1855-1856) ; travaux et réfections de voirie (1858-1874) ; travaux d'amélioration entre le chemin de MAROLLES et la station de BOURAY et construction d'un aqueduc (1857-1863).

2S/188

1841-1861

FERTE-ALAIS (LA) Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, LOIRET, ARPAJON Commune, BOURAY-SUR-JUINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX

plan, ATLAS PARCELLAIRE

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service hydraulique du département de Seine-et-Oise.- SAINT-MAURICE et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du ruisseau de la Touche. SAINT-MAURICE et BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau du Moulin de la Folleville. SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-MAURICE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHÂTEL, OLLAINVILLE et ARPAJON : plan parcellaire de la Rivière la Rémarde à l'échelle 1/ 2500e. BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle de la Prairie de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle du Colombier. OLLAINVILLE et ARPAJON : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre les P. K. 30.900 et 33.520. SAINT-MAURICE, BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Déversoir de la Boissière. BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Fossé des Vingt-Cinq Arpents. BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre le P. K. 25.960 et 31.147, profil en long et profils en travers de la Boëlle des Chevalliers (échelles : 1/ 1000e pour les longueurs, 1/ 100e pour les hauteurs et 1/ 100e pour les profils en travers) (s. d., vers 1950).

EDEPOT58 3O/2

s.d

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL

plan, ATLAS PARCELLAIRE

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Etat de sections propriétés bâties et non bâties : section A dite de Villeziers et section B dite La Grange aux Moines ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières de la section, propriétés non bâties ; section réunies ABC, classement parcellaire et évaluation, propriétés bâties

EDEPOT51 1G/1

1810

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

état de section, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Epinay-sur-Orge, Villemoisson.

5S/13

1841

EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Atlas parcellaire de la commune comportant les sections A, B, C et D (1811). NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

EDEPOT81 1G/1

1811

PLESSIS-PATE (LE)

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Service des chemins vicinaux, commune de Gif-sur-Yvette : plan de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour chemins modifiés, chemins latéraux et rampes d'accès aux abords des passages (1867) calque, couleur, Ech. : 1/1000 dim. : 4,00 x 0,31 ; plan parcellaire des superficies de terrain acquises définitivement sur le territoire de Gif-sur-Yvette (1873), Ech. : 1/1000, couleur, Dim. : 3,36 x 0,31 ; état des gares ou stations de chemin de fer dans la circonscription de Palaiseau et des voies qui les desservent (1875) ; acquisitions de terrains à Bures, Gif, Limours, Les Mollières, Orsay : état par ordre alphabétique des noms de vendeurs (1885) ; plan parcellaire des superficies de terrains à acquérir sur la commune de Bures [s.d.) Ech. : 1/1000. Dim : 1,35 x 0,31 ; plan de la commune de Palaiseau, rectification aux abords de la station Palaiseau-Villebon (1892) calque, S. Ech. couleur, Dim. : 0,60 x 0,31 ; déviation du chemin de grande communication n°156, profil en long (1920) Ech. : 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs. Dim. 0,84 x0,31 ; plan général de Massy-Palaiseau [s.d.] Ech. : 1/10000,. Dim : 0,63 x 0,31 ; demande d'utilisation de la plateforme, achats de terrains (1957) ; section comprise entre Palaiseau et Bures-sur-Yvette : renseignements sur les passages à niveau n°17 à 28 (1958) ; plan des terrains et installations restant incorporés au domaine SNCF et des terrains et installations SNCF qui seront remis à la RATP (1963).

5S/159

1867-1963

GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES), ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Atlas cadastral de la commune : plans des sections A, B, C, D et E [atlas relié contennant 5 plans entoilés en couleur ; dimensions : 52 cm x 67 cm (1809).

EDEPOT76 1G/1

1809

VILLIERS-LE-BACLE

atlas, ATLAS PARCELLAIRE, plan cadastral

SAVIGNY-SUR-ORGE, justice (1761 - 1868).

79J63/4

1761-1868

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

plan, minute juridictionnelle, ATLAS PARCELLAIRE, correspondance

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

5S/170/3

1924-1953

BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VALPUISEAUX

ATLAS PARCELLAIRE, arrêté d'alignement

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Atlas de quinze plans parcellaires ; avec légendes, de la censive de MONTLHERY.

4H/9

1736

LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Viry-Chatillon, Savigny. Notice explicative, tableau des superficies de terre.

5S/12

1841

VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

BOUVILLE, ORVEAU. - Chemin départemental 145 : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/1000. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 3,93 m. [1 plan].

784W/78

s.d

BOUVILLE, ORVEAU

plan, ATLAS PARCELLAIRE

ORMOY, seigneurie. - Atlas de 19 plans parcellaires en couleurs avec les contenances et renvoi à un terrier disparu de VILLEROY, fin 17è siècle, [cartonné].

ESUPPL/342

s.d

ORMOY, MENNECY Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Contributions : atlas cadastral (1817).

EDEPOT6 2G/1

1817

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

ATLAS PARCELLAIRE

COURANCES. - Atlas cadastral napoléonien, section F : photographie N. et B.

9FI/310

1992

COURANCES

plan cadastral, ATLAS PARCELLAIRE

Atlas cadastral de PALAISEAU. - Page de présentation : photographie, N. et B.

9FI/248

1991

PALAISEAU Commune

plan cadastral, ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Paris et Brétigny : enquête d'utilité publique, délibérations des conseils municipaux (1900) ; demandes d'occupation temporaire (1901) ; arrêtés de cessibilité (1902) ; voeux des conseils municipaux (1902) ; enquêtes parcellaires (1903) ; enquêtes parcellaires de Juvisy-sur-Orge et de Savigny-sur-Orge (1901), variante pour la traversée du chemin de fer par le chemin de grande communication n°68 à Saint-Michel-sur-Orge (1903), enquêtes parcellaires supplémentaires à Ablon et Athis-Mons (1903), reconstruction d'un pont à Savigny-sur-Orge (1903), notice sur la construction (1904), aliénation de talus du chemin de grande communication n°29 à Athis-Mons (1906) ; extraits de plans parcellaires de Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Villemoisson (1903-1908) ; réclamation du conseil municipal d'Athis-Mons au sujet de la nouvelle station (1903-1904) ; actes de vente de terrains (1904), assainissement du passage inférieur de Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; remise d'un chemin à Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; création d'un faisceau de garage et d'un faisceau de désinfection en gare de Brétigny, remise de terrains à Brétigny et Saint-Germain-les-Arpajon : plans parcellaires (1906 - 1911) ; plans parcellaires, procès-verbal de réception des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications pour les communes de Sainte-Geneviève-des-Bois, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge, Villemoisson, Epinay-sur-Orge (1908-1910) ; rétablissement du lavoir communal à Athis-Mons (1911) ; établissement d'un dalot avec bouche d'égout à Savigny-sur-Orge (1910) ; établissement de voies de garage et de désinfection (1913) ; plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par le doublement des voies principales, P.V. de réception (1924).

5S/35

1900-1924

JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Saint-Germain-Lès-Arpajon : état parcellaire, plans parcellaires, plan général, dossier des pièces annexes, notice explicative, tableau indicatif, profil en long ; expropriations : plans des parcelles (1892-1897) ; acquisition de terrains de Mme Marandon : courrier (1924 - 1925). La Norville : plans parcellaires, plan de la station Saint-Germain - La Norville, état des propriétés (1891-1892). Arpajon : actes de ventes pour expropriations ; plans parcellaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées ; remise aux locomotives : plan (1891-1892).

5S/144

1892-1925

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, NORVILLE (LA)

ATLAS PARCELLAIRE, plan

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : classement parcellaire et évaluation.

EDEPOT44 1G/35

1810

GOMETZ-LA-VILLE

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Linas : enquêtes parcellaires : tableau des propriétés à acquérir (1892), état parcellaire des propriétés devant être cédées pour l'établissement du chemin de fer (1892), plans parcellaires au 1/1000ème de tous les terrains acquis pour le rétablissement des communications interceptées pour la construction du chemin de fer (1894). Leuville-sur-Orge : enquêtes parcellaires : tableau des ouvrages à exécuter, tableau indicatif des propriétés à acquérir, notice explicative (1890-1892), plan au 1/1000ème de la sation (1893), expropriations du 21 juin 1897 : plan de la station, plan général au 1/10 000ème, profil en long, plan parcellaire au 1/1000ème (1897).

5S/143

1890-1897

LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE

ATLAS PARCELLAIRE, plan

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Guillerval, Monnerville

5S/9

1841

GUILLERVAL, MONNERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

ATLAS PARCELLAIRE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Longjumeau, enquêtes parcellaires : tableau des propriétés à acquérir (1892), état parcellaires des propriétés qui doivent être cédées pour l'établissement du chemin de fer (1892), plans parcellaires au 1/1000 de tous les terrains acquis pour le rétablissement des communications interceptées pour la construction du chemin de fer (1894), plan parcellaire sur calque en couleur (1892) ; actes de vente de terrains pour expropriation pour cause d'utilité publique (1890-1891). Saulx-les-Chartreux : état parcellaire des propriétés à acquérir (1890), plans parcellaires au 1/1000 de tous les terrains acquis pour le rétablissement des communications interceptées pour la construction du chemin de fer (1894).

5S/139

1892-1894

LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX

ATLAS PARCELLAIRE, déclaration d'utilité publique