Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Période
  • 2
  • 121
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 41
  • 34
  • 16
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 32
  • 14
  • 13
  • 12
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 123
  • 82
  • 35
  • 22
  • 21
Afficher plus
Sujets
  • 120
  • 39
  • 39
  • 35
  • 23
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 15
  • 6
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus

123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/160
 Date
1980-1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°2

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Cote
824W/2
 Date
1947
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
registre, note, brochure, état parcellaire

  • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

  • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...
Résultat n°3

ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,74 x 3,00 m. [1 plan].

Cote
784W/245
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...
Résultat n°4

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

Cote
784W/403
 Date
s.d
 Lieu
MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental...
Résultat n°5

BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).

Cote
2359W/32
 Date
1986-1989
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, texte officiel, certificat, minute juridictionnelle

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Résultat n°6

ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. N et B. Dim. 0,74 x 6,29 m. [1 plan].

Cote
784W/259
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Route nationale 20, déviation d'Etampes...
Résultat n°7

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°8

Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 extension : dossier général et dossiers particuliers, correspondance, évaluation des Domaines, plans et états parcellaires, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes du 6 mai 1971, arrêté d'utilité publique, frais de procédure, documents d'arpentage, acte de vente.

Cote
1583W/73
 Date
1960-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan, dossier individuel, état parcellaire, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking,...
Résultat n°9

Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; commune de BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, adhésion à ordonnance d'expropriation, ordonnances d'expropriation, indemnisation judiciaire, jugement, correspondance, formulaire, estimations domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, certificat de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, acceptation d'indemnité d'éviction, cartes, avis de la Direction nationale d'intervention domaniale (DNID), état parcellaire, arrêté de cessibilité, arrêtés de la cour d'appel.

Cote
1583W/86
 Date
1972-1976
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
carte, dossier individuel, minute juridictionnelle, plan, avis, dossier de procédure, texte officiel, arrêté préfectoral, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers individuels d'acquisition et enquête préalable...
Résultat n°10

Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat) : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, pièces d'état civil, état parcellaire, affiches, arrêté, liste de propriétaires, arrêté de cessibilité, procès-verbal de changement de numérotage.

Cote
1583W/67
 Date
1983-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
affiche, liste nominative, déclaration d'utilité publique, procès-verbal, dossier de procédure, état parcellaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe...
Résultat n°11

Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, antenne voie ferrée d'EVRY : fiches de mise en paiement, actes de vente, certificat d'immatriculation, conservation des hypothèques, promesse de vente, estimations domaniales, évaluation immobilière, plans de parcelles, cartes, formulaires, correspondance, avis de la Direction nationale d'interventions domaniales (DNID), état parcellaire, sommier des propriétés de l'Etat, arrêtés de cessibilité, plans, certificat de correspondance cadastrale, bail.

Cote
1583W/150
 Date
1971-1984
 Lieu
EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
carte, texte officiel, dossier individuel, plan, état parcellaire, dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Commune de GRIGNY. - Dossiers individuels d'acquisition...
Résultat n°12

Raccordement A6-RN191. - Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, acquisitions foncières, expropriations, projet d'exécution : avant-projet, marché public.

Cote
1502W/267
 Date
1960-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
état parcellaire, avant-projet, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Raccordement A6-RN191. - Enquêtes d'utilité publique...
Résultat n°13

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU. - Collecteur principal d'eaux usées, section comprise entre le chemin des Meuniers et le Rouillon : plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge, état parcellaire de Longjumeau, plan d'un regard, s. d. Ech. 1/20. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,30 m, 0,32 x 1,40 m, 0,32 x 1,68 m, 0,37 x 1,78 m. [4 plans].

Cote
784W/194
 Date
s.d
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU. - Collecteur principal...
Résultat n°14

Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique. - Bassin de retenue à SAULX-LES-CHARTREUX, construction. La Mérantaise à BURES-SUR-YVETTE, acquisition de terrains : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité ; travaux, 1ère et 2e tranches.

Cote
1502W/976
 Date
1954-1959
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document
état parcellaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Yvette et affluents, service hydraulique....
Résultat n°15

TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57 du 3 mai 1984 (cessibilité du 19 mars 1985 au 8 février 1989).

Cote
1172W/64
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, état parcellaire

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57...
Résultat n°16

ETAMPES, SACLAS, GUILLERVAL. - Route nationale 20, recalibrage : plan parcellaire, état parcellaire de Saclas, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,335 x 14,655 m. [1 plan].

Cote
784W/219
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, GUILLERVAL
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES, SACLAS, GUILLERVAL. - Route nationale 20,...
Résultat n°17

Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, enquête d'utilité publique et parcellaire, plans.

Cote
1502W/402
 Date
1955-1956
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
état parcellaire, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, enquête...
Résultat n°18

BRIIS-SOUS-FORGES. - Chemin départemental de Limours à Arpajon : plan de situation parcellaire, troisième tronçon compris entre les points kilométriques 4.4 et 6.1, quatrième et dernier tronçon, compris entre les points kilométriques 6.1 et 7.618,20, s. d. Ech. 1/500. Coul. Papier canson. Dim. 0,675 x 3,79 m, 0,68 x 2,86 m. [2 plans]

Cote
784W/93
 Date
s.d
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Chemin départemental de Limours...
Résultat n°19

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

Cote
784W/527
 Date
s.d
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
plan, état parcellaire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...
Résultat n°20

SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, enquête parcellaire complémentaire par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, renseignements cadastraux, journaux, listings, correspondance, notes, état parcellaire, affiches, arrêté, liste des propriétaires, arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation, cartes.

Cote
1583W/198
 Date
1980-1986
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, EVRY Commune
 Type de document
affiche, carte, liste nominative, texte officiel, état parcellaire, dossier de procédure, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...