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49 résultats

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  1. Résultat n°1

    Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2059W/91

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 306, commune de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction du collège A, Fournier sur la commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie de Maillecourt, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/54

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/10

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1970). Construction du collège Joliot-Curie à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, PALAISEAU et CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Raccordement de la route nationale 187 à la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A6, communes de WISSOUS, MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1968). Elargissement de l'impasse Husson à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Aménagement de la Zone d'Aménagement Différée (ZAD), communes de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction d'un centre administratif, commune de GRIGNY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A10, commune de MARCOUSSIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/6

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Relogement des expropriés de la route nationale 188,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/5

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction d'un collège à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970-1971). Route nationale 188, communes de CHAMPLAN et PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Elargissement de la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (janvier 1970). Construction d'un grand ensemble, Zone d'urbanisation prioritaire (Z.U.P.) à ORSAY et BURES-SUR-YVETTE. - Expropriation : dossier de procédure (1967-1969). Déviation de la route nationale 186 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969). Déviation du chemin départemental n° 120 à MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (février 1970). Construction du collège d'YERRES. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Déviation de la route nationale 446. - Expropriation : dossier de procédure (août 1970). Elargissement du chemin départemental 167, commune de MORANGIS. - Expropriation : dossier de procédure (avril 1970). Aménagement de la Zone d'Activités Concertée (ZAC) de GRIGNY. - Expropriation : dossier de procédure (mars - octobre 1970).

    Date

    1967-1971

    Cote

    2059W/4

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège à ORSAY. - Expropriation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune de SAINT-VRAIN. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Construction d'un groupe de logements au lieu-dit Les Plantes à ITTEVILLE. Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Implantation de la ville nouvelle d'EVRY, lieu-dit Les Champs Elysées. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Agrandissement du stade des eaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Rénovation urbaine, quartier Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 187 et raccordement à la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Aménagement de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1969). Construction d'habitations la Basse Garenne à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Elargissement de la rue Danaux à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriation : dossier de procédure (1969).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/2

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de la mairie et du groupe scolaire, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, travaux d'assainissement : plans, notes, dossiers de marché. Gestion difficile des eaux fluviales de la vallée de la Bièvre : plans et dossier administratif.

    Date

    1969-1976

    Cote

    1502W/1761

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Route Nationale 306. - Aménagement de la voie express F18 : dossier d'enquête et plans. Echangeur avec la RN187 : plans.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1502W/1760

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Aménagement de la voie express...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, signalisation horizontale : plans. signalisation verticale : plans. Glissières de sécurité.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1502W/1759

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune : correspondance avec l'ingénieur. Implantation des stations-services : plans.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1502W/1758

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune : correspondance avec les concessionnaires, plans.

    Date

    1970-1977

    Cote

    1502W/1757

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, travaux préparatoires : pièces administratives et techniques, dossier de marché. Réclamations des riverains.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1502W/1756

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, éclairage public : dossier de marché et d'appel d'offres.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1502W/1755

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Route Nationale 306, éclairage public : correspondance et plans.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1502W/1754

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306, éclairage public : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, élargissement à quatre voies : projet d'exécution et appel d'offres.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/1556

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 306. - Déviation de BIEVRES, élargissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    RN306. - Section LE PETIT CLAMART- A.R.I.S.O. (futur A87), aménagement en voie rapide de 2e catégorie : avant-projet détaillé, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1502W/757

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN306. - Section LE PETIT CLAMART- A.R.I.S.O. (futur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    F18. - Voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART, élargissement ; redressement par l'entreprise Razel : marché public. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/732

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1502W/731

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, construction ; aménagement des abords de deux passages inférieurs ; déviation par les entreprises Viasphalte, Urbaine de travaux, Auxiliaire d'entreprises : marché public.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1502W/730

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)