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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la rue de la République : déclaration d'utilité publique, délibération (19 décembre 1983 - 31 janvier 1985). ETRECHY. - Elargissement du chemin rural n°59 : déclaration d'utilité publique, délibération de conseil municipal (20 mai 1977 - 19 février 1979). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courcelles, création d'un passage souterrain, de ses accès et déviation de la route nationale n°306 : déclaration d'utilité publique, délibération (26 février 1981 - 15 septembre 1981). GRIGNY. - Carrefour Gabriel-Péri et carrefour du 8 mai 1945 : déclaration d'utilité publique, délibération (29 septembre 1981 - 17 juin 1983).

Cote
1194W/13
 Date
1977-1985
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la...
Résultat n°2

MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la route nationale n°448 entre les points kilométriques 1,500 et 3,400, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant ouverture d'enquête (24 juin 1968 - 2 septembre 1974). PALAISEAU. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2 (24 avril 1974 - 10 octobre 1975). SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Aménagement de virages et renforcement des rives entre les points kilométriques 7,6 et 9 du chemin départemental n°49, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (30 décembre 1974 - 28 avril 1975). SACLAY. - Aménagement de la route nationale n°RN306 concernant l'entrée du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture des enquêtes (9 décembre 1974 - 23 juin 1975). SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°36 au droit du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). SAINT-VRAIN. - Réalisation de la déviation du chemin départemental n°8, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (24 juin - 12 décembre 1974). SAINT-YON. - Aménagement du virage de Dampierre sur la chemin départemental n°82, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 décembre 1984 - 20 septembre 1985).

Cote
1194W/40
 Date
1968-1985
 Lieu
MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PALAISEAU Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-VRAIN, SAINT-YON
 Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la...
Résultat n°3

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/51
 Date
1975-1983
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, YVELINES, ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...
Résultat n°4

Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Cote
2059W/91
 Date
1978-1979
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, MILLY-LA-FORET Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...
Résultat n°5

Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune : correspondance avec les concessionnaires, plans.

Cote
1502W/1757
 Date
1970-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune...
Résultat n°6

Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, travaux d'assainissement : plans, notes, dossiers de marché. Gestion difficile des eaux fluviales de la vallée de la Bièvre : plans et dossier administratif.

Cote
1502W/1761
 Date
1969-1976
 Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
marché public, plan, note

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...
Résultat n°7

Route Nationale 306. - Aménagement de la voie express F18 : dossier d'enquête et plans. Echangeur avec la RN187 : plans.

Cote
1502W/1760
 Date
1971-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Aménagement de la voie express...
Résultat n°8

SACLAY. - Expropriations pour la route nationale n°306 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la route nationale n°446 (1975-1976).

Cote
1073W/41
 Date
1975-1976
 Lieu
SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • SACLAY. - Expropriations pour la route nationale n°306...
Résultat n°9

Route Nationale 306, éclairage public : correspondance et plans.

Cote
1502W/1754
 Date
1973-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, plan, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306, éclairage public : correspondance...
Résultat n°10

Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 306, commune de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction du collège A, Fournier sur la commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie de Maillecourt, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/54
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SACLAY, NOZAY, MARCOUSSIS, ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de...
Résultat n°11

Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- BIEVRES, aménagement de la route nationale 306 (1974).

Cote
963W/14
 Date
1974
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

  • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...
Résultat n°12

Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, signalisation horizontale : plans. signalisation verticale : plans. Glissières de sécurité.

Cote
1502W/1759
 Date
1971-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...
Résultat n°13

Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune, éclairage public : dossier de marché et d'appel d'offres.

Cote
1502W/1755
 Date
1970-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune,...
Résultat n°14

SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE. - Schéma de l'itinéraire de la route nationale 306 de Paris à Chartres par Chevreuse, Rambouillet, Epernon, s. d. Ech. 1/10 000. Papier. N et B. Dim. 0,37 x 4,535 m. [1 plan].

Cote
784W/522
 Date
s.d
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE. - Schéma de l'itinéraire...
Résultat n°15

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Signalisation tricolore horizontale et verticale, procédure d'appel d'offres, sociétés Paris-métal, Sécurité-Signalisation, Forclum, Garbarini, S.A.R. et S.E.S. : marché public.

Cote
1502W/715
 Date
1970-1972
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...
Résultat n°16

Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune : correspondance avec l'ingénieur. Implantation des stations-services : plans.

Cote
1502W/1758
 Date
1970-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 306. - Echangeur de la Porte Jaune...
Résultat n°17

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, construction ; aménagement des abords de deux passages inférieurs ; déviation par les entreprises Viasphalte, Urbaine de travaux, Auxiliaire d'entreprises : marché public.

Cote
1502W/730
 Date
1970-1972
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...
Résultat n°18

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

Cote
1502W/731
 Date
1967-1972
 Lieu
YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...
Résultat n°19

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro.

Cote
1502W/727
 Date
1970-1972
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...
Résultat n°20

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro. Bitume enrobé et béton bitumineux, fabrication ; fourniture ; transport par les entreprises Schell-Berre, Esso, Enrobés-de-l'Essonne, Mercier-Pincemaille, Enrobés-du-val-de-Bièvres et S.I.T.R.O.A.

Cote
1502W/728
 Date
1970-1972
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre...