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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1172W/88
Date
1980-1983
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...
Résultat n°2
Cote
2359W/15
Date
1993-2000
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
plan, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : plan...
Résultat n°3
Cote
2359W/21
Date
1986-2001
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, certificat
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...
Résultat n°4
Cote
1937W/5
Date
1991
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

  • PALAISEAU : signalisation tricolore et aménagement...
Résultat n°5
Cote
2549W/51
Date
2012
Lieu
DOURDAN Commune, GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination...
Résultat n°6

Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

Cote
1355W/141
Date
1993-2000
Lieu
ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, AUVERNAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CERNY, ANGERVILLE, FORGES-LES-BAINS, ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, PALAISEAU Commune, BREUX-JOUY, JANVRY
Type de document
contrat
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON,...
Résultat n°7

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossiers des personnes expropriées : plan 1 : BARA Paul et René ; plan 2 : THEVENOT Michelle et MALNOU Josette ; plan 3 : LEREBOUR Christophe ; plans 4 - 5 : M.Mme LEREBOUR Michel ; plan 6 : Association Syndicale Taillis Bourdrie ; plans 7-8-14-16 : Mme PESCHEUX Réjane, M. AUVRAY Raoul ; plan 9 : EARL LEREBOUR et Fils ; plan 10 : LESTANG Bernadette ; plans 11-18-19-20-21-24-46-63-44-45-48-50 : Etat-service des Domaines ; plans 12-13 : KERGREIS Henri ; plan 15 : Commune de Gometz-la-Ville ; plans : 17-43 : AUVRAY Raoul ; plans 22-23 : Crts AUVRAY/CHERUBIN ; plans 25-37 : BOUCHARDON Didier et Juliette ; plans 26-53 : CANDE/OCTAVE ET Bernard ; plans 27-30 : LERAT Robert ; plan 28 : Ets DELAPORTE ET DENISSELLE ; plan 29 : M. Mme HURE Maurice ; plan 31 : Crts NOURRY ; plan 32 : Crts PORTIER/EVANNO/JAFFREZO/POISSON/SEJOURNE ; plan 33 : Crts PASCAUD ; plans 34-35-56 : M.Mme NIZOU Claude et Henriette ; plans 35-56 : NIZOU Henriette (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 36 : SARL SERGENT ET Fils, LAYA et Cie ; plan 38 : LENAIN Georges ; plan 41 : LERAT Emma ; plan 42 : Crts CHEVILLION ; plan 49 : GUILLEMIN Rolande ; plan 51 : M.Mme LERAT Robert ; plan 54 : Association Foncière de Remembrement de Gometz-le-Chatel ; plan 55 : Crts GOUALIN ; plan 57 : M.Mme PHILIPON Roger (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 58 : BREMONT Georges ; plan 59 : GUILLEMIN Claude et Rolande (1992-2001).

Cote
2359W/23
Date
1992-2001
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...
Résultat n°8
Cote
2359W/16
Date
1993-2000
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD988 : dossiers...
Résultat n°9
Cote
2549W/40
Date
2012
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0915_1_00 Route départementale...
Résultat n°10
Cote
2359W/55
Date
1997-2006
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
compte rendu, inscription hypothécaire, procès-verbal, plan, avis, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement...
Résultat n°11
Cote
2359W/22
Date
1992-2001
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...