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ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'inscription, avant-projet sommaire, bordereaux d'envoi, dossier de consultation des entreprises et pièces écrites.

1554W/3

1996-1997

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de consultation des entreprises

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

1962W/29

1996-2003

MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : plans de récolement (signalisation, éclairage public), compte rendu de synthèse, contrôles topographiques, contrôles externe et extérieur (1998).

1962W/4

1998

MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

1533W/4

1998

MILLY-LA-FORET Commune

étude, permis de démolir, avant-projet

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2 : Consorts BOUVIER & PELLETIER ; Plan 3 : Consorts PRUVOT ; Plans 4, 5 : Consorts SICARD ; Plan 6 : BERGOUGNOUS Yvonne ; Plans 7, 15, 24, 29, 41 : Groupe foncier agricole de Milly ; Plan 8 : PAILLET Léone ; Plan 9 : DENIZE Madeleine ; Plan 10 : Consorts VANDENBROUCK, LEONARD, FUNIS ; Plans 11, 34 : Consorts PERAHIA, GILLOT, HAYE ; Plans 12, 13, 18, 20 : BARBET-MASSIN Yves ; Plans 14, 32, 43 : Consorts RODRIGUES, GUYOT, GILLET ; Plan 16 : CAU Simone ; Plans 19, 36 : PEROT Madeleine ; Plans 17, 22 : DARBONNE Marc ; Plan 23 : SCI La Plaine de Forêt ; Plans 25, 31 : Consorts BOUDINEAU ; Plans 26, 27, 28, 45 à 52 : Commune de Milly-la-Forêt ; Plan 21 : DOIZON Maurice ; Plan 30 : MENET Etienne ; Plan 33 : TOURATIER Jean Paul ; Plan 35 : Consorts MARIEN ; Plan 37 : DARBONNE Luc ; Plan 38 : MALE Françoise ; Plan 39 : LANDRY Andrée ; Plan 40 : THORIN Jeanne ; Plan 42 : GUYOT Annette ; Plan 44 : ORCEL Denise (1995-1998).

2359W/12

1995-1998

MILLY-LA-FORET Commune

dossier individuel

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : délibération avant projet, compte-rendu de chantier, plans récolement d'exécution, déviation récolement réseaux concessionnaires (1998).

1962W/5

1998

MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

1533W/12

1997-1998

MILLY-LA-FORET Commune

correspondance, plan

MASSY. - Route départementale RD 120, doublement : enquête de circulation (1992). MARCOUSSIS. - Route départementale RD 3, diffuseur F6 : étude géotechnique (1990). PALAISEAU, MASSY. - Echangeurs entres les autoroutes et route nationales A 10 - RN 444 et A 126 - RN 188 : étude de trafic (1992). MENNECY, CHEVANNES. - Route départementale RD 153, déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'avant-projet (1994). - Liaison entre le lycée et le stade : cheminement piétons (1994. VILLEBON-SUR-YVETTE. - Route départementale RD 118, séparateurs d'hydrocarbures : dossier d'inscription (1992).

1447W/1

1990-1994

MASSY Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, CHEVANNES, MAISSE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

étude, avant-projet

Route Départementale 837, candidatures ; études ; réalisations. Déviation nord de MAISSE.

1532W/4

1998

MAISSE

étude

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

2359W/11

1994-1997

MILLY-LA-FORET Commune

déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral, texte officiel, certificat

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

1688W/36

1996

AUVERS-SAINT-GEORGES, ORMOY-LA-RIVIERE, AUVERNAUX, ITTEVILLE, MAISSE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES Commune

dossier de procédure

MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : avant-projet profils en travers (1991), dossier de prise en considération (1989).

1447W/3

1989-1991

MAISSE

avant-projet

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Chemins latéraux, la Montagne : dossiers de consultation des entreprises et d'estimation ; GOMETZ-LA-VILLE et BRIIS-SOUS-FORGES. - Aire de sécurité pour le chargement des betteraves ; BOUVILLE. - RD837, aire de sécurité pour le chargement des betteraves.

1554W/6

1997-1998

BOUVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : administratif, compte-rendu, reportage photographique (1996).

1962W/2

1996

MILLY-LA-FORET Commune

compte rendu, document photographique, dossier de procédure

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, adaptation Roc Sol ; Geometric. Réseau de bus. Riverains : presse, courrier et dossier technique. Concessionnaires. Panneaux : fiche de synthèse. Espaces verts, aménagement : marché public. Signalisation de direction, projet de définition. Plan d'assurance qualité. Déclaration au titre de la loi sur l'eau.

1533W/9

1998-1999

MILLY-LA-FORET Commune

correspondance, coupure de presse, marché public, déclaration

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation : photographies, plans topographiques, compte-rendus et pièces administratives.

1533W/6

1997-1998

MILLY-LA-FORET Commune

document photographique, plan, compte rendu

Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé nord, profil en long (RD449) : avant-projet, photographies (déviation nord RD837), courrier, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, notice explicative. Tracé nord, petite ceinture : plan géologique. Espaces verts (déviation RD1-RD837 à MAISSE) : dossiers de profil en long et d'étude de faisabilité.

1533W/8

1992-1998

MAISSE

document photographique, correspondance, étude

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2, 3, 4, 5, 41 : BEDU Gabrielle ; Plans 6, 7, 10, 12, 13 à 24, 27, 31, 34, 47, 49 : SCI des 5 pierres ; Plan 8 :Consorts BOURGEOIS ; Plan 9 : Consorts GOUE & DELAFOLIE ; Plan 11 : CHASSAT Etiennette ; Plans 25, 26, 36, 37 : ORCEL Denise ; Plans 28, 30 : Consorts RODRIGUES & GUYOT ; Plan 29 : Consorts LOURY, SIMONNET, MARTEAU, BRETTEVILLE ; Plan 32 : Groupe Agricole Foncier ; Plans 33, 42 : DOIZON Maurice ; Plan 35 : Consorts SUGY & LEFEVRE ; Plans 38, 48 : PAILLET Michel ; Plan 39 : GAUTIER Raymonde ; Plan 40, 57 : Commune de Milly ; Plan 43 : Consorts DENIZE ; Plan 45 : BAILLY Pierre ; Plan 50 : Consorts VALADE (1993-1997).

2359W/3

1993-1997

MILLY-LA-FORET Commune

dossier individuel

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération Conseil Général demandant Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique (1993-1994).

2359W/1

1993-1994

MILLY-LA-FORET Commune

déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

1533W/5

1997-1999

MILLY-LA-FORET Commune

plan, arrêté du président du conseil général, correspondance, étude, compte rendu

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

2359W/48

1997-2006

BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Dossier de marché n°12_1031_1_00 Aménagement paysager zone délaissée interface site propre MASSY PALAISEAU Ecole Polytechnique : marché original, fond de dossier (2012) ; Avenant 1 12_0974_1_00 Route départementale RD837 MAISSE, étude préalable déviation nord : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0970_1_02 Fourniture pose et signalisation permanente et temporaire pour l'entretien de la signalisation verticale lot 2 NO : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/48

2012

MASSY Commune, PALAISEAU Commune, ESSONNE

marché public

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Chemins départementaux 449 et 153 (mai 1981 - 15 mars 1982). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Chemin départemental 837 (janvier 1980 - 3 mai 1982). MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE. - Liaison cyclable MILLY/CORBEIL (11 août 1982 - 16 avril 1984). Contrôle de légalité.

1172W/96

1980-1984

VAYRES-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE

dossier de procédure

MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'inscription (1991), dossier d'avant-projet (1990-1992).

1447W/4

1990-1992

MAISSE

avant-projet

GRIGNY. - Autoroute A6 et route départementale RD 310, diffuseur : dossier de prise en considération (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : aménagements paysagers (1988-1990). MASSY, ORLY (Val-de-Marne). - Liaison par la route départementale RD 120, accès au technoport GRC : avant-projet sommaire (1992).

1447W/5

1988-1992

MAISSE, GRIGNY Commune, MASSY Commune, VAL-DE-MARNE

avant-projet

MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'avant-projet (modification des emprises) (1994) ; étude géotextiles (1992) ; avant-projet (1992). MENNECY. - Route nationale RN 191, sens giratoire : avant-projet (1990)

1447W/2

1990-1994

MAISSE, MENNECY Commune

avant-projet, étude

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'estimation, plan d'assurance qualité.

1554W/2

1996-1997

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUITS : plans de piquetage (2002-2003).

1962W/14

2002-2003

MORIGNY-CHAMPIGNY, MESPUITS

plan d'urbanisme, dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

2137W/88

1998-2003

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, ORSAY Commune, CHEVANNES, MENNECY Commune, YVETTE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAISSE

déclaration

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : Plans de récolement (1998).

1962W/3

1998

MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : ordonnance d'expropriation, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du transport sur les lieux, jugements, documents d'arpentage, plans divers (1995-1997).

2359W/2

1995-1997

MILLY-LA-FORET Commune

texte officiel, avis, arrêté préfectoral, plan

Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY ; Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY, administratif (2002-2003).

1962W/13

2002-2003

ANGERVILLE, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY

plan d'urbanisme, dossier de procédure

Dossier de marché n°12_0950_1_00 Route départementale RD837/RD191 MORIGNY-CHAMPIGNY, aménagement giratoire : marché original, fond de dossier (2012).

2549W/45

2012

MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public