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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin départemental 35.

Cote
948W/29
 Date
1974
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin...
Résultat n°2

Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin départemental 35.

Cote
948W/30
 Date
1974
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin...
Résultat n°3

Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35 ; MARCOUSSIS-NOZAY-VILLEJUST, chemin départemental 35.

Cote
948W/72
 Date
1975
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35...
Résultat n°4

Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35 ; NOZAY, chemin départemental 35 ; VILLEJUST, chemin départemental 35.

Cote
948W/73
 Date
1975
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35...
Résultat n°5

LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins départementaux n°29 et n°97 (1976). GRIGNY. - Expropriations pour le chemin départemental n°31 (1975). NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1975-1976). NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations pour la déviation du chemin départemental n°35 (1976).

Cote
1073W/47
 Date
1975-1976
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), GRIGNY Commune, NOZAY, MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins...
Résultat n°6

NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1976). BREUILLET. - Expropriations pour le chemin départemental n°116 (1975).

Cote
1073W/48
 Date
1975-1976
 Lieu
NOZAY, BREUILLET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental...
Résultat n°7

AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Chemin départemental 35 (1978). GOMETZ-LA-VILLE. - Chemin départemental 40 (1979).

Cote
1129W/48
 Date
1978-1979
 Lieu
AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Chemin départemental...
Résultat n°8

GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/88
 Date
1980-1983
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...
Résultat n°9

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Collecteur des eaux usées, doublement entre le chemin départemental n°35 et la voie F6 : arrêté préfectoral (19 décembre 1978 - 16 janvier 1980). VARENNES-JARCY. - Collecteur : arrêté préfectoral (5 avril 1978 - 10 juin 1981) ; collecteur des eaux usées et pluviales, pose : arrêté préfectoral (12 janvier 1982 - 15 mars 1983).

Cote
1194W/29
 Date
1978-1983
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE....
Résultat n°10

ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue P.- V. Couturier et du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue J.- P. Besnard, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture de l'enquête (25 juillet 1973 - 28 février 1974). BURES-SUR-YVETTE. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°188 et du chemin départemental n°95, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Liaison cyclable de desserte du lycée des Ulis sur le chemin départemental n°35 (tronçon B), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (8 septembre 1983 - 20 juillet 1984). BIEVRES, SACLAY, ORSAY, LES-ULIS. - Voie express F 18, section comprise entre la route nationale n°187 et l'autoroute de l'Aquitaine A10 : correspondance (24 décembre 1975 - 2 juillet 1979). YERRES, BRUNOY, VARENNES-JARCY. - Construction de l'autoroute A5 Paris-Troyes : correspondance, avis du sous-préfet d'Evry (18 août 1974 - 18 juin 1975).

Cote
1194W/35
 Date
1973-1984
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, BIEVRES Commune, SACLAY, ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
déclaration d'utilité publique, correspondance, avis, rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route...
Résultat n°11

MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35 entre les points kilométriques 5,270 et 7,400 : correspondance, arrêté de cessibilité rectificative (4 mai 1979 - 10 juin 1980). MASSY. - Aménagement du carrefour des chemins départementaux n°120 et n°156, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (20 août 1984 - 11 octobre 1985). MASSY, WISSOUS. - Aménagement de la branche C6 de l'autoroute du Sud de Paris entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale n°20 : correspondance (11 juin 1970 - 11 janvier 1971). MEREVILLE, MONNERVILLE. - Elargissement et renforcement des rives entre les points kilométriques 5,7 et 9,4 du chemin départemental n°18, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant d'ouverture d'enquête (4 octobre 1974 - 27 mai 1975). MONNERVILLE. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°18 et la route nationale n°20, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 avril - 28 août 1974). MONTGERON. - Construction de la section de l'autoroute A87 comprise entre l'autoroute du Soleil A6 et la déviation de la route nationale n°5 à Montgeron : rapport sollicitant ouverture d'enquête, décret ministériel (15 avril 1977 - 28 décembre 1978).

Cote
1194W/39
 Date
1970-1985
 Lieu
MARCOUSSIS, MASSY Commune, WISSOUS, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35...
Résultat n°12

Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur la boëlle Saint-Michel, reconstruction. CD35, lever tachéométrique, attachement.

Cote
1502W/908
 Date
1952-1955
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur...
Résultat n°13

BALLAINVILLIERS : réfection de la couche de roulement PK 11.5 à 13.0 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; EPINAY-SUR-ORGE : opération de sécurité sur la route départementale 257 (1990).

Cote
1937W/12
 Date
1990
 Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

  • BALLAINVILLIERS : réfection de la couche de roulement...
Résultat n°14

Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

Cote
2012W/26
 Date
1997-2002
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
plan d'occupation des sols, marché public, plan, document audiovisuel

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...
Résultat n°15

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

Cote
2012W/27
 Date
1993-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°16

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

Cote
2012W/28
 Date
1997-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°17

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, (DUP) (juin 1997, novembre 1997), dossier police de l'eau et des milieux aquatiques (avril 2000, juin 2000,), Dossier d'Avant Projet Sommaire (APS), étude d'impact (1997), dossier d'intention paysagère (photographies) (décembre 2000), plan d'implantation d'éclairage publique, projet de déviation de la route départementale 118 à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE (plans).

Cote
2012W/29
 Date
1997-2000
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
marché public, plan, document photographique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°18

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : études d'environnement sur le site des bas villevents, plans parcellaires, acquisitions foncières, tableau des indemnisations, procès verbal de constat avec photographies, état des lieux en 2002 (2001-2002).

Cote
2012W/30
 Date
2001-2002
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
étude, marché public, plan, document photographique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°19

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et à NOZAY : mise en compatibilité des Plans d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST (1997) et de NOZAY (1997).

Cote
2012W/31
 Date
1997
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
plan d'occupation des sols, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°20

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier cadastre initial, plan des parcelles, mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST et de NOZAY (1997).

Cote
2012W/32
 Date
1997
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
plan d'occupation des sols, marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...