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45 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination SPS travailleurs opérations DD : marché original, fond de dossier (2012) ; Avenants 0700132 MO DOURDAN (2012) ; Avenant 1/10-0421-1-00 route départementale RD988/RD35 GOMETZ-LA-VILLE, sécurité Tunnel (2012).

Cote
2549W/51
 Date
2012
 Lieu
DOURDAN Commune, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination...
Résultat n°2

Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ; Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).

Cote
2012W/56
 Date
2005-2006
 Lieu
PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-HILAIRE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés...
Résultat n°3

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plans de récolement voirie, réseaux divers, espaces verts, signalisation, assainissement, de drainage, plans parcellaires, éclairage public (1997-2004).

Cote
2012W/36
 Date
1997-2004
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°4

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plan d'Assurance Qualité (PAQ), plan de recolement ; simulations de trafic horizon 2008-2015 (2002-2003).

Cote
2012W/34
 Date
2002-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°5

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

Cote
2012W/37
 Date
2000-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public, document audiovisuel, document photographique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°6

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

Cote
2012W/28
 Date
1997-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°7

RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY : Bordereaux navettes des entreprises GER SDEL CHADEL (2002-2003).

Cote
2012W/41
 Date
2002-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...
Résultat n°8

RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY ; Photographies, Plan Assurance Qualité (PAQ) (2002-2003).

Cote
2012W/40
 Date
2002-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public, document photographique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...
Résultat n°9

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Plans de récolement éclairage public, espace vert, équipement d'exploitation et de sécurité (signalisation et glissière), demandes d'agrément de matériaux et techniques, fiches de non-conformité (2000-2003).

Cote
2012W/38
 Date
2000-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°10

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Journal de chantier, Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), Plans Assurance Qualité (PAQ), dossier EDF : plans d'implantation du réseau électrique (2002-2003).

Cote
2012W/33
 Date
2002-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°11

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : bons de pesée des matériaux, métrés (2002-2003).

Cote
2012W/39
 Date
2002-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°12

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

Cote
2012W/27
 Date
1993-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°13

Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

Cote
2012W/26
 Date
1997-2002
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
plan d'occupation des sols, marché public, plan, document audiovisuel

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...
Résultat n°14

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : travaux de terrassement et de voirie, suivi des travaux, contrôle altimétrique (2002).

Cote
2012W/35
 Date
2002
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°15

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : études d'environnement sur le site des bas villevents, plans parcellaires, acquisitions foncières, tableau des indemnisations, procès verbal de constat avec photographies, état des lieux en 2002 (2001-2002).

Cote
2012W/30
 Date
2001-2002
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
étude, marché public, plan, document photographique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°16

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

Cote
2359W/19
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°17

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

Cote
2359W/17
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°18

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

Cote
2359W/21
 Date
1986-2001
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...
Résultat n°19

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

Cote
2359W/20
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°20

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

Cote
2359W/18
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...