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  1. Résultat n°1

    Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/39

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0910_1_03 idem lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/38

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de demande de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser la réfection des berges de la rivière Essonne sur le tronçon Combes Marnès RN7 sur CORBEIL-ESSONNES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Restauration de Cours d'Eau (614) (2006-2007) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser les travaux d'achèvement de la mise à deux fois deux voies de la RD19 sur AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX et LA NORVILLE, au bénéficie du Conseil Général de l'Essonne (616) (2005-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2518W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2359W/47

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Route Départementale 19 - Zone d'Activités Commerciales (ZAC) de la Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et ZAC des Ciroliers à FLEURY-MEROGIS : administratif, dossier étude de variantes (2000) ; Route Départementale 19, section giratoire BONDOUFLE/Centre d'Essais en Vol (CEV) à BRETIGNY-SUR-ORGE : réalisation d'un TPC : Dossier Avant projet, Dossier de consultation des entreprises (DCE) (1997) ; Route Départementale 19 : aménagement à PLESSIS-PATE : dossier étude acoustique (août 1999).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1962W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 19 - Zone d'Activités Commerciales...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 : plans parcellaires, études Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Daumone (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1962W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 : plans la Francilienne/le Lac, enquête préalable à la DUP (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1962W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif, compte rendu (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1962W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Route Départementale 19. - Carrefour giratoire de BONDOUFLE et échangeur du centre d'essai en vol (CEV) de BRETIGNY-SUR-ORGE : dossier d'enrobés.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1533W/7

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19. - Carrefour giratoire de BONDOUFLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 : courriers (1990-1999), convention entre Etat/Département/Communes.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1962W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/1

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/3

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/2

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route Départementale 19 : dossier étude hydraulique, dossier de prise en considération, ossier étude de circulation (1993-1996) ; Doublement de la route départementale entre la Francilienne et la Route nationale : dossier étude préliminaire, dossier diagnostic de l'itinéraire (1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1962W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale RD 26 : recherche de tracés (1990), avant-projet (1993). BREUILLET. - Routes départementale RD 19 et nationale RN 20 : avant-projet, avant-projet simplifié (1993). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Routes nationale RN 191 et départementale RD 74, réaménagement du carrefour : avant-projet (1995), dossier d'inscription (1990).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1433W/9

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : réception des emprises et de l'axe de déviation, plan de récolement, plan général 1,2,3 dans le cadre de la fermeture de l'échangeur ; urbanisme ; étude de circulation Actis (1995), notice explicative.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1293W/99

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, AVRAINVILLE. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : station service Schell (1988) ; calendrier prévisionnel ; prise en considération de l'avant-projet de la déviation (1992), plans d'occupation des sols (POS) ; dossier administratif : rapport de prise en considération de l'avant-projet, rapport du préfet (1981), rapport du conseil général (20 mai 1987), rapport sur l'éclairage public, délibérations, compte rendu de chantier, convocation, correspondance interne et externe.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1293W/100

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Finances : compte administratif, états annexes du comptes administratif (1994). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route départementale RD 296, accès au lycée : dossier d'inscription (1992). MONTLHERY. - Autodrome : étude économique (1992). BREUILLET. - Route départementale RD 19, quartier des Terres Solles : étude de trafic (1993).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1433W/14

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • Finances : compte administratif, états annexes du comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : avant-projet simplifié (1993), projet SNCF (1991), dossier d'inscription (1992), étude hydrologique Rû de la vidange (1988), dossier d'enquête parcellaire, dossier de consultation pour l'éclairage public, signalisation de direction.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1293W/98

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  21. Résultat n°21

    MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route départementale RD 19 : doublement entre Marolles-en-Hurepoix et le CEV de Brétigny-sur-Orge (1990). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route départementale RD 19 : doublement entre la route nationale RN 20 et le CEV de Brétigny-sur-Orge (1991). ETAMPES. - Contournement : pré-étude de tracé (1990). - Zone industrielle (ZI) d'Etampes, desserte : étude de faisabilité (1990).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1447W/15

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    BREUILLET, AVRAINVILLE, EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON. - Prolongement du chemin départemental CD 19 et de la route nationale RN 20 : avant-projet, étude de tracé, enquête préalable à la reconnaissance d'utilité publique, plans topographiques, dossier d'inscription (PME 1991), étude paysagère, étude géologique de la société Géosiana.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1293W/97

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET, AVRAINVILLE, EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/82

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/96

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains de sports à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 19 à AVRAINVILLE-EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Aménagement du carrefour entre la route nationale 372 et la route nationale 448 à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978-1979). Construction d'un parc de stationnement sur le territoire de la commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Adduction d'eau de la commune de MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation du chemin départemental 133 jusqu'à la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE et MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 306 à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2059W/91

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  26. Résultat n°26

    Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/94

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une voie reliant le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  27. Résultat n°27

    EGLY, SAINT-YON. - Chemin départemental 19.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/46

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • EGLY, SAINT-YON. - Chemin départemental 19.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19, route nationale 20 à AVRAINVILLE et EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement de la route de chasse sur le territoire des communes de BALLAINVILLIERS et de VILLIERS-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/85

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  29. Résultat n°29

    Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/86

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école nationale des officiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  30. Résultat n°30

    Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à BRUYERES LE CHATEL et à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/74

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Assainissement du secteur de la route nationale 7 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  31. Résultat n°31

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la voie de raccordement du chemin départemental n°19 (1977). BRUNOY. Expropriations pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) La Vigne aux champs (1976).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1073W/53

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la voie de...

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

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  33. Résultat n°33

    Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du collège et des équipements sportifs de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un collège d'enseignement technique (CET) à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue des Rastibonne à EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) du centre ville à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations :2 dossiers de procédure (1977). Création d'un foyer pour personnes âgées et d'un dépôt de livres. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Relogement des cas sociaux, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie express F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du centre d'essai des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'une voie de raccordement au chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Rénovation du centre ville et élargissement de la rue Henri-Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F18, chemin départemental 36 à ORSAY et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du complexe sportif évolutif couvert (COSEC) à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/78

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE....

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  34. Résultat n°34

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

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  35. Résultat n°35

    Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/56

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...

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  36. Résultat n°36

    Création, implantation d'unités de soins pour personnes âgées, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Extension de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de LISSES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Création d'une cité de transit à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/52

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création, implantation d'unités de soins pour personnes...

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  37. Résultat n°37

    CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87. LA-NORVILLE, GUIBEVILLE. - Expropriations pour le chemin départemental n°19.

    Date

    1975

    Cote

    1073W/45

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87....

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  38. Résultat n°38

    Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/53

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...

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  39. Résultat n°39

    Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/47

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...

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  40. Résultat n°40

    Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-VERRIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 31, commune de BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/49

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU....

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