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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ANGERVILLIERS, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Chemins départementaux 12 et 132 (mai 1980 - 14 septembre 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Chemin départemental 17 et route nationale 191 (13 novembre 1981 - 10 février 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/81

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • ANGERVILLIERS, LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Chemins départementaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    ANGERVILLIERS. - Chemin départemental 132 (décembre 1978 - 27 décembre 1982). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Chemin départemental 153 (17 mai 1982 - 13 janvier 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1978-1983

    Cote

    1172W/94

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • ANGERVILLIERS. - Chemin départemental 132 (décembre...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)