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86 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

203 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/9
 Date
1778-1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°2
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

124 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/1
 Date
1672-1687
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°3
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Cote
EDEPOT16 1D/4
 Date
1838-1850
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°4

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

Cote
EDEPOT16 2E/18
 Date
1873-1882
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°5
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

175 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/6
 Date
1736-1750
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°6
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

Cote
EDEPOT16 1D/9
 Date
1910-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°7
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

Cote
EDEPOT16 1D/6
 Date
1871-1887
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°8

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 501-967.

Cote
EDEPOT16 1G/6
 Date
1914
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...
Résultat n°9

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Cote
EDEPOT16 1G/15
 Date
1940-1946
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°10

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

Cote
EDEPOT16 2E/15
 Date
1843-1852
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°11

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

Cote
EDEPOT16 2E/17
 Date
1863-1872
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°12
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

196 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/8
 Date
1766-1777
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°13

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Edifices communaux : projet pour la construction d'une maison d'école mixte avec mairie, plan [en couleur, dimensions : 29 cm x 43 cm] (1855).

Cote
EDEPOT16 1M/1
 Date
1855
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Edifices communaux : projet...
Résultat n°14

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Terrier de BOISSY et partie d'EGLY, 2ème volume (1788-1789).

Cote
EDEPOT16 1S/3
 Date
1788-1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Terrier de BOISSY et partie...
Résultat n°15
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

273 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

Cote
EDEPOT16 1D/7
 Date
1887-1899
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°16

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 2ème volume (1788 - 1789).

Cote
EDEPOT16 1S/6
 Date
1788-1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 2ème...
Résultat n°17

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : matrice des propriétés bâties et non bâties, folio 1-416.

Cote
EDEPOT16 1G/2
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...
Résultat n°18

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement de la rue de Châtre [en couleur, entoilé, dimensions : 348 cm x 34 cm] (1867).

Cote
EDEPOT16 1O/1
 Date
1867
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°19

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [2e partie uniquement] (1865).

Cote
EDEPOT16 1C/2
 Date
1865
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....
Résultat n°20

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (20 octobre 1921 - 4 février 1945).

Cote
EDEPOT16 1Q/3
 Date
1921-1945
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°21

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Convention entre la commune et plusieurs propriétaires pour l'exploitation de carrières de grès situées en différents endroits de la commune : baux (1837 - 1885).

Cote
EDEPOT16 2O/1
 Date
1824-1835
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
convention, bail

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°22

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1869).

Cote
EDEPOT16 1C/5
 Date
1869
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....
Résultat n°23
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

208 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

Cote
EDEPOT16 1D/10
 Date
1928-1943
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°24

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : matrice des propriétés bâties et non bâties, folio 417-864.

Cote
EDEPOT16 1G/3
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...
Résultat n°25
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

Cote
EDEPOT16 1D/5
 Date
1850-1871
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°26

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : état de sections.

Cote
EDEPOT16 1G/1
 Date
1827
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
état de section

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...
Résultat n°27
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

97 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/2
 Date
1687-1693
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°28

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale, statistiques. - Guerre de 1939-1945, ravitaillement : relevé des quantités de carburants distribués par le service de l'approvisionnement de la préfecture de Seine-et-Oise (1940 - 1947), bordereau de répartition des carburants, correspondance administrative (1946).

Cote
EDEPOT16 6F/1
 Date
1940-1946
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale,...
Résultat n°29

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (19 mai 1854 - 5 mai 1883).

Cote
EDEPOT16 1Q/1
 Date
1854-1883
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°30

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

Cote
EDEPOT16 2D/2
 Date
1825-1838
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, règlement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°31

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité. - Procés-verbal d'arpentage du territoire de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON le 22 septembre 1784 [8 pages].

Cote
EDEPOT16 CC/1
 Date
1784
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances, impôts et comptabilité....
Résultat n°32

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses [mandats] (1920 - 1938).

Cote
EDEPOT16 1L/2
 Date
1920-1938
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
budget

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...
Résultat n°33

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections et personnel : cahier d'inscription des réclamations des citoyens appelés à faire partie des assemblées communales [1831 - 1838).

Cote
EDEPOT16 1K/1
 Date
1831-1838
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections et personnel : cahier...
Résultat n°34

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central : registre d'inscription des comptes-rendus par les receveurs à la communauté de la paroisse, relatifs à la rente patrimoniale de 245 livres dues par Monsieur le Président De Lamoignon, seigneur de Boissy, au terme d'une transaction passée entre le seigneur et les habitants le 16 mai 1774 au sujet du partage des communaux : inventaire des titres et renseignements concernant la propriété et jouissance des communaux déposés au coffre de la communauté des habitants le 4 août 1771. Comptes de 1779 à 1787. Enregistrement des lettres patentes du roi et des lois [146 folios] (1789 - 1792).

Cote
EDEPOT16 1A/1
 Date
1771-1792
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
texte officiel, registre, compte rendu, inventaire

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central...
Résultat n°35

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1882-1894, 1896-1899).

Cote
EDEPOT16 1G/11
 Date
1882-1899
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°36

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, habitations à bon marché ; construction de deux maisons ouvrières, passation d'un marché par adjudication : correspondance, déclarations des adjudicataires, un arrêté du maire, une affiche (1906 - 1910).

Cote
EDEPOT16 1Q/10
 Date
1906-1910
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
marché public, arrêté du maire, affiche, correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°37

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Table des trois volumes du terrier de BOISSY-SOUS-SAINT-YON et partie d'EGLY : liste nominative des censitaires, nature et contenance des parcelles, situation des parcelles avec les lieux-dits (1789).

Cote
EDEPOT16 1S/4
 Date
1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
TERRIER, TABLE CENSITAIRE, liste nominative

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Table des trois volumes du...
Résultat n°38

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1870 - 1881).

Cote
EDEPOT16 1G/10
 Date
1870-1881
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°39
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

204 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/4
 Date
1706-1721
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°40

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Cote
EDEPOT16 2D/1
 Date
1771-1944
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°41

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

Cote
EDEPOT16 2E/14
 Date
1833-1842
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°42

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

Cote
EDEPOT16 2E/16
 Date
1853-1862
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°43

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [publication administrative divisée en deux grandes parties : 1ère partie, annuaire administratif présentant la composition et les attributions de la famille impériale, du gouvernement, du parlement, des hautes juridictions et administrations ; 2e partie, agenda-type à l'usage des maires pour l'emploi du temps dans l'exercice de leurs fonctions ; entre les deux parties se trouve l'agenda journalier du maire de BOISSY] (1864).

Cote
EDEPOT16 1C/1
 Date
1864
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....
Résultat n°44

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (3 novembre 1883 - août 1921).

Cote
EDEPOT16 1Q/2
 Date
1883-1921
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°45

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : matrice des propriétés bâties et non bâties, folio 865-1248, et table alphabétique.

Cote
EDEPOT16 1G/4
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...
Résultat n°46

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

Cote
EDEPOT16 1Q/8
 Date
1862-1937
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération, plan, carte postale, correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°47

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses (1939 - 1956).

Cote
EDEPOT16 1L/3
 Date
1939-1956
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
budget

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...
Résultat n°48
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

169 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

Cote
EDEPOT16 1D/2
 Date
1790-1795
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°49

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1900-1903, 1912-1916).

Cote
EDEPOT16 1G/12
 Date
1900-1916
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°50

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

Cote
EDEPOT16 1G/8
 Date
1882-1910
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la...
Résultat n°51
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

273 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

Cote
EDEPOT16 1D/8
 Date
1899-1910
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°52
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

173 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/5
 Date
1722-1735
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°53
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

181 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/7
 Date
1751-1765
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°54

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance : atlas général et tableau d'aménagement des coupes de bois appartenant au bureau de bienfaisance [un tableau synoptique, six plans en couleur, entoilés et reliés et leur lieu de situation] [vers 1905].

Cote
EDEPOT16 1Q/5
 Date
1905
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan, atlas, nomenclature

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°55

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement de la rue de l'Ormeteau [en couleur, entoilé, dimensions : 296 cm x 34 cm] (1867).

Cote
EDEPOT16 1O/2
 Date
1867
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°56

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement du chemin de grande communication n°26 [en couleur, dimensions : 326 cm x 34 cm] (1847) ; plan d'alignement de la rue des Cavaliers [en couleur, dimensions : 113 cm x 31 cm] (1880 - 1882). Lieu-dit le Chêne rond : plan de bornage de la section A, numéros 1323 à 1326 [en couleur, dimensions : 41 cm x 27 cm] (1966). Lieu-dit le Village : plan [noir et blanc, dimensions : 54 cm x 21 cm] (1955).

Cote
EDEPOT16 1O/4
 Date
1847-1966
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan, plan d'alignement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°57
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

171 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

Cote
EDEPOT16 2E/3
 Date
1694-1705
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre paroissial, table

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°58

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 1er volume (1787 - 1788).

Cote
EDEPOT16 1S/5
 Date
1787-1788
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Cueilleret de BOISSY, 1er...
Résultat n°59

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, acceptation de donations et legs : correspondance de membres des familles des donateurs du maire, des notaires et du sous-préfet de RAMBOUILLET (1828 - 1907).

Cote
EDEPOT16 1Q/7
 Date
1828-1907
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°60

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1917 - 1931 [2 cahiers pour la section 1927-1931] ).

Cote
EDEPOT16 1G/13
 Date
1917-1931
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°61

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux : déclaration de résiliation de bail agricole consenti par la commune à M. Maxime Leconte, agriculteur, et règlement des frais y afférant (1865).

Cote
EDEPOT16 1N/1
 Date
1865
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
déclaration

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux : déclaration...
Résultat n°62

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert concernant les deux maisons du maître d'école Simon Picot et d'Annie Leroy, son épouse, maîtresse d'école le 18 décembre 1666 ; vente des maisons à Pierre Mallet, prêtre de Boissy le 18 novembre 1666.

Cote
EDEPOT16 1S/7
 Date
1666
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Visite et rapport d'expert...
Résultat n°63

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

Cote
EDEPOT16 2E/12
 Date
1813-1822
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°64

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Terrier de BOISSY et partie d'EGLY, 2ème volume (avril-septembre 1788).

Cote
EDEPOT16 1S/2
 Date
1788
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Terrier de BOISSY et partie...
Résultat n°65

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (5 avril 1945 - 2 avril 1982).

Cote
EDEPOT16 1Q/4
 Date
1945-1982
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°66

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement des rues du puits Grès du Val et du pont Cagé [en couleur, entoilé, dimensions : 510 cm x 34 cm] (1867).

Cote
EDEPOT16 1O/3
 Date
1867
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°67

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses de la commune et du bureau de bienfaisance (1859 - 1893).

Cote
EDEPOT16 1L/1
 Date
1859-1893
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
budget

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...
Résultat n°68
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

105 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

Cote
EDEPOT16 1D/3
 Date
1801-1854
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, registre

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°69

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Extraits du compte courant de la commune avec le trésor royal (1824 - 1825), certificat de dépôt de rente de la commune auprès du receveur général des finances du département (1835), récépissé de versement de recettes au budget de l'année 1824, bon d'achat du Trésor public (1835).

Cote
EDEPOT16 2L/1
 Date
1824-1835
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
budget, certificat

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...
Résultat n°70

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1866).

Cote
EDEPOT16 1C/3
 Date
1866
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....
Résultat n°71

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Police, hygiène publique, justice : permis de chasse délivré par le préfet de Seine-et-Oise à M. Landeau [1849).

Cote
EDEPOT16 1I/1
 Date
1849
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
permis

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°72

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1850 - 1865).

Cote
EDEPOT16 1G/9
 Date
1850-1865
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°73

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance du maire avec le préfet, le contrôleur des contributions du département, le ministère des finances relatif aux modalités de calcul de l'assiette de la contribution mobilière (10 thermidor an 11 [29 juillet 1803] - 1809).

Cote
EDEPOT16 1G/16
 Date
1803-1809
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance...
Résultat n°74

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès (1790-an X [1801/1802]).

Cote
EDEPOT16 2E/10
 Date
1790-1802
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil, registre paroissial

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°75

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès (an X [1801/1802] - 1812).

Cote
EDEPOT16 2E/11
 Date
1801-1812
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°76
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

109 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

Cote
EDEPOT16 1D/1
 Date
1788-1790
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°77

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Cote
EDEPOT16 1G/14
 Date
1936-1940
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°78

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien régime. - Partage des communaux entre Chrétien-François de Lamoignon, chevalier, seigneur et marquis de Baville, baron de Saint-Yon, président du parlement de PARIS et les habitants de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : correspondance (1759 - 1766), transaction entre le président Lamoignon et les habitants sur la demande intentée par Lamoignon, cession faite par les habitants de 156 arpents et 40 perches de biens communaux contre une rente annuelle de 250 livres le 16 mai 1764 ; premier partage provisionnel de 400 arpents des communaux entre les habitants de la paroisse le 18 octobre 1769, chaque ménage recevant 150 perches de terres, 80 arpents restant en commun ; deuxième partage de la partie des communaux qui n'avaient pas été défrichés, soit 80 arpents, chaque ménage recevant 59 perches le 9 juin 1789, suivi d'un plan des communaux partagés avec les noms des bénéficiaires.

Cote
EDEPOT16 DD/1
 Date
1759-1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien...
Résultat n°79

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

Cote
EDEPOT16 2E/13
 Date
1823-1832
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...
Résultat n°80

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 1-500, et table alphabétique.

Cote
EDEPOT16 1G/5
 Date
1914
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
table, matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...