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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J/1238
Date
1598
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettre de Nicolas IV de Neufville, marquis de Villeroy...
Résultat n°2
Cote
79J80/6
Date
1820-1932
Lieu
SENART (FORET DE)
Type de document
document graphique, partition musicale
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, publications. - Manuel des français...
Résultat n°3
Cote
PER438/4/302/1
Date
avril 2022
Lieu
SACLAS
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

  • n° 236-309 (2016-2022)
  • n° 302 (avril 2022)
  • Un peu d'histoire... Le maire raconte son village
Résultat n°4
Cote
JAL1/572/24102/1
Date
jeudi 24 février 2022
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 24082- 24103 (février 2022)
  • n° 24102 (24 février 2022)
  • Cette statue a "soufflé" à Ravaillac d'assassiner Henri...
Résultat n°5

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
Date
1549-1929
Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...