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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes de BALLANCOURT SUR ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, LE PLESSIS PATE, SAINT-VRAIN ; Centre hospitalier spécialisé de Vaucluse ; Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) ; Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en Essonne. Annulations décomptes.

Cote
2016W/5
 Date
1994-1997
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°2

Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n°09199067, Transmin services à MORANGIS, 09199068, Maris Cellier à EVRY, 09199069, Dessertenne Distribution à VIGNEUX-SUR-SEINE 0919970, Panissimo à GRIGNY, 09199071, Etablissement public d'aménagement de la ville d'Evry, EPEVRY (1999) ; conventions transmis par d'autres départements, n°08999007, Gebat Parrota, 09999004, Air France, 09399050, société française de Meunerie, 09999003, SNECMA, 05099008, Laporte Electronics France, 01499028, Prodim SAS (1999).

Cote
2113W/33
 Date
1999
 Lieu
MORANGIS, EVRY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...