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Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/59

1976

CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune

dossier de procédure

ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Routes nationales 207 et 20 (1978). CHILLY-MAZARIN. - Autoroute A87, ordonnances d'expropriation de la direction départementale de l'équipement (1977).

1129W/64

1977-1978

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHILLY-MAZARIN Commune

texte officiel

Autoroute A87. - Section PALAISEAU-SACLAY, fabrication de béton bitumineux par l'entreprise S.E.V.B. : correspondance, marché signé, pièces comptables, bordereau des prix, minutes.

1502W/1725

1972-1973

PALAISEAU Commune, SACLAY

correspondance, marché public, pièce comptable

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Signalisation tricolore horizontale et verticale, procédure d'appel d'offres, sociétés Paris-métal, Sécurité-Signalisation, Forclum, Garbarini, S.A.R. et S.E.S. : marché public.

1502W/715

1970-1972

HAUTS-DE-SEINE

marché public

Création d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Constitution d'une réserve foncière et l'aménagement du chemin rural 15, commune de LA FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/31

1973

CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune

dossier de procédure

Autoroute A87. - Section A10-CD36, rétablissement des communications avec la société I.N.F.R.A.

1502W/1723

1975-1977

ESSONNE

marché public

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, construction ; aménagement des abords de deux passages inférieurs ; déviation par les entreprises Viasphalte, Urbaine de travaux, Auxiliaire d'entreprises : marché public.

1502W/730

1970-1972

HAUTS-DE-SEINE, YVELINES

marché public

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART. Collecteur des eaux usées de VILLACOUBLAY, assainissement ; travaux topographiques par les entreprises Coutant, Führer et Razel : marché public.

1502W/731

1967-1972

YVELINES, HAUTS-DE-SEINE

marché public

CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87. LA-NORVILLE, GUIBEVILLE. - Expropriations pour le chemin départemental n°19.

1073W/45

1975

CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), GUIBEVILLE

dossier de procédure

Construction d'un bassin de retenue, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'une zone d'activités à PALAISEAU, lieu-dit La Haute Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de voirie pour la zone d'activités concertée de BELLEVILLE, communes de GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la station d'épuration à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création de la rocade nord de CORBEIL, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du stade municipal, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Alignement et élargissement du chemin rural 3, commune de LARDY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Agrandissement du cimetière de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/33

1973

CORBEIL Arrondissement, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MORANGIS, LARDY

dossier de procédure

PALAISEAU, VAUHALLAN, SACLAY. - Expropriations pour l'autoroute A87.

1073W/44

1975-1976

PALAISEAU Commune, VAUHALLAN, SACLAY

dossier de procédure

Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une desserte d'assainissement, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction scolaire à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un groupe scolaire aux MOLIERES (1976). Implantation d'un parking et d'une salle communale polyvalente à EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un centre d'essai autoroutier à VILLABE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Création des voies S2, S13 à VILLABE-LISSES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un parc de sports et de loisirs à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/67

1976

CORBEIL Arrondissement, CHILLY-MAZARIN Commune, SACLAY, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MOLIERES (LES), EGLY, VILLABE, LISSES, IGNY

dossier de procédure

CHILLY-MAZARIN, CHAMPLAN. - Expropriations pour l'autoroute A87 (1975-1976).

1073W/43

1975-1976

CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN

dossier de procédure

Expropriations.- SACLAY-CHILLY-MAZARIN, autoroute A 87.

948W/3

1971

CHILLY-MAZARIN Commune, SACLAY

dossier de procédure

Autoroute A87. - Section entre Chilly-Mazarin (A6) et Crosne (chemin départemental n°94 dévié) : étude d'impact.

1148W/42

1978

CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE

étude

Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977). Rénovation du centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un parking pour gitans à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977).

2059W/70

1977

CORBEIL Arrondissement, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Autoroute A87. - Enquêtes, acquisitions, expropriations, indemnisations : correspondance.

1502W/189

1953-1975

ESSONNE

correspondance

Autoroute A87, études de tracé : documentation, plans, correspondance.

1502W/148

1961-1966

ESSONNE

documentation, plan, correspondance

MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la route nationale n°448 entre les points kilométriques 1,500 et 3,400, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant ouverture d'enquête (24 juin 1968 - 2 septembre 1974). PALAISEAU. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2 (24 avril 1974 - 10 octobre 1975). SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Aménagement de virages et renforcement des rives entre les points kilométriques 7,6 et 9 du chemin départemental n°49, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (30 décembre 1974 - 28 avril 1975). SACLAY. - Aménagement de la route nationale n°RN306 concernant l'entrée du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture des enquêtes (9 décembre 1974 - 23 juin 1975). SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°36 au droit du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). SAINT-VRAIN. - Réalisation de la déviation du chemin départemental n°8, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (24 juin - 12 décembre 1974). SAINT-YON. - Aménagement du virage de Dampierre sur la chemin départemental n°82, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 décembre 1984 - 20 septembre 1985).

1194W/40

1968-1985

MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PALAISEAU Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-VRAIN, SAINT-YON

déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral

Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

2059W/21

1972

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CERNY, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, GRIGNY Commune

dossier de procédure

Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement d'une voie nouvelle reliant le centre ville à la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) du Hameau de Villaine, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone d'activité (ZA) des Glaises à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone industrielle de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

2059W/39

1974

CORBEIL Arrondissement, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, WISSOUS

dossier de procédure

Autorisations de pénétrer.- Autoroute interurbaine de 1967 ; RIS-ORANGIS : études et piquetages ; CORBEIL ; MENNECY ; RIS-ORANGIS : création d'un parking d'intérêt régional ; PALAISEAU, VAUHALLAN, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBAIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : études du tracé de l'autoroute A 87 et de la route nationale RN 446 ; CHATEAUFORT : déviation de la route nationale RN 448 ; VILLE NOUVELLE D'EVRY [arrêté du 21.7.1969], RIS-ORANGIS : rénovation urbaine ; PALAISEAU : aménagement de la zone d'activités ; TIGERY-LIEUSAINT : zone d'urbanisation, construction de lignes de transport d'énergie électrique : VAUHALLAN, BIEVRES, MASSY ; PALAISEAU, VILLEJUS, IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPLAN, VILLEBON, BRUNOY : rénovation du cadastre ; GIF-SUR-YVETTE : extension du complexe universitaire et scientifique d'ORSAY et construction d'un institut universitaire de technologie ; PTT : pose de cables de télécommunications : CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY et ETAMPES.

943W/43

1967-1969

RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOUVILLE, BRUNOY Commune, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, MASSY Commune, MENNECY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, TIGERY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES

dossier de procédure

Aménagement de la route nationale 188 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Rénovation urbaine à RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, communes de CHAMPLAN et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

2059W/15

1971

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, RIS-ORANGIS Commune, CHAMPLAN

dossier de procédure

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro.

1502W/727

1970-1972

HAUTS-DE-SEINE

marché public

F18. - Aménagement en voie rapide de la RN306 entre l'A87 et LE PETIT CLAMART ; glissières de sécurité, procédure d'appel d'offres, société Somaro. Bitume enrobé et béton bitumineux, fabrication ; fourniture ; transport par les entreprises Schell-Berre, Esso, Enrobés-de-l'Essonne, Mercier-Pincemaille, Enrobés-du-val-de-Bièvres et S.I.T.R.O.A.

1502W/728

1970-1972

HAUTS-DE-SEINE

marché public

Expropriations.- CHAMPLAN-CHILLY-MAZARIN, autoroute A 87.

948W/4

1971

CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN

dossier de procédure

Rapports journaliers du groupe régional des C.R.S. n°1 : autoroutes A6, C6, A10, A87, routes nationales 188, 20 ; comptes-rendus des accidents corporels de la circulation survenus dans le département de l'Essonne ; synthèses des évènements parvenus à la connaissance des gendarmeries.

926W/1

1975-1976

ESSONNE

rapport de police, compte rendu, rapport de gendarmerie

A87, section RN186-PALAISEAU : dossier, plans.

1502W/720

1966

PALAISEAU Commune

marché public, plan, dossier de procédure

Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations d'eau en terrain privé, communes de GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

2059W/60

1976

CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

dossier de procédure

Construction d'un groupe scolaire à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du stade municipal et aménagement d'une voie à VERRIERES-LE-BUISSON (1973). - Expropriations : dossier de procédure. Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Antenne voie ferrée GRIGNY-EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Acquisition des immeubles nécessaires à la construction d'un 2ème collège d'équipements sportifs et de voirie, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Jonction A10 - F18, communes d'ORSAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'un collège, commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/26

1973

CORBEIL Arrondissement, CHILLY-MAZARIN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, GRIGNY Commune, ORSAY Commune, MARCOUSSIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Communes traversées par l'A87. - ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN : avant-projet, plans.

1502W/223

1954-1964

ATHIS-MONS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, WISSOUS

avant-projet, plan

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

2106W/12

1982-1998

ATHIS-MONS Commune

plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2, arrêt de la Cour de cassation (18 mai 1975 - 4 octobre 1977). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°137 et de la rue Bernardin-de-Saint-Pierre, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (26 avril - 21 juillet 1976). Aménagement sur place de la route nationale n°7 entre L'Hermitage et la Demi-Lune, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (2 octobre 1975 - 10 février 1976). CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Aménagement du chemin départemental n°26 entre les points kilométriques 20,508 et 21,758 et de la route nationale n°77, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 mai - 7 décembre 1982). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Réalisation du carrefour dénivelé entre la route nationale n°7 et la route nationale n°7D, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (12 mars 1974 - 18 septembre 1979). FLEURY-MEROGIS. - Réalisation de l'échangeur entre la route nationale n°446 et le chemin départemental n°29 (boucle Arpajon - Saint-Michel-sur-Orge), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 janvier - 9 juillet 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Aménagement de la route nationale n°191 entre les points kilométriques 11,920 et 9,420 : arrêté complémentaire d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, bordereau de transmission (24 décembre 1984 - 3 avril 1985).

1194W/36

1974-1985

CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE

arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport

CHILLY-MAZARIN. - Autoroute A87. SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Autoroute A10 (1976). MASSY. - Autoroute A6. Route nationale 20 nord (1978). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route nationale 446 (1976-1977).

1129W/55

1976-1978

CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

Autoroute A87. - Démolition d'immeubles bâtis : marché signé, procés-verbal de réception, ordre de service, rapports, correspondance, pièces comptables et minutes.

1502W/1720

1973-1976

ESSONNE

procès-verbal, marché public, rapport, correspondance

ETRECHY. - Déviation, travaux et inauguration : 14 diapositives. Autoroute A6, routes nationales RN20, RN13, RN5, RN16, carrefour du pont Colbert. - Vues en service : 26 diapositives, Lucien Viguier. Autoroutes A10, A87, routes nationales RN188, RN306, chemins départementaux CD29, CD31. - Travaux : 25 pochettes de 40 négatifs chacune, NB, 24x36 mm.

1236W/12

1963-1972

ETRECHY Commune

document photographique

PALAISEAU, SACLAY, VAUHALLAN. - Chemin départemental 36, aménagement entre l'autoroute 87 et la route nationale 118 (15 octobre 1981 - 11 mai 1983). Contrôle de légalité.

1172W/89

1981-1983

PALAISEAU Commune, SACLAY, VAUHALLAN

dossier de procédure

Autoroute A87. - Section PALAISEAU-SACLAY, construction du pont n°8-bis par la société S.D.E.D.T.P. : correspondance, pièces comptables et contractuelles, ordre de service, comptes-rendus journaliers des réunions, plans, essais en laboratoire, minutes.

1502W/1724

1975-1976

PALAISEAU Commune, SACLAY

correspondance, pièce comptable, compte rendu, marché public, plan

Créations sportives, scolaires et rurales (équipements communaux), commune de FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison chemin départemental 29 et 31, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de l'autoroute A87 et du pont SNCF, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/30

1973

CORBEIL Arrondissement, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, BONDOUFLE

dossier de procédure

MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35 entre les points kilométriques 5,270 et 7,400 : correspondance, arrêté de cessibilité rectificative (4 mai 1979 - 10 juin 1980). MASSY. - Aménagement du carrefour des chemins départementaux n°120 et n°156, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (20 août 1984 - 11 octobre 1985). MASSY, WISSOUS. - Aménagement de la branche C6 de l'autoroute du Sud de Paris entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale n°20 : correspondance (11 juin 1970 - 11 janvier 1971). MEREVILLE, MONNERVILLE. - Elargissement et renforcement des rives entre les points kilométriques 5,7 et 9,4 du chemin départemental n°18, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant d'ouverture d'enquête (4 octobre 1974 - 27 mai 1975). MONNERVILLE. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°18 et la route nationale n°20, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 avril - 28 août 1974). MONTGERON. - Construction de la section de l'autoroute A87 comprise entre l'autoroute du Soleil A6 et la déviation de la route nationale n°5 à Montgeron : rapport sollicitant ouverture d'enquête, décret ministériel (15 avril 1977 - 28 décembre 1978).

1194W/39

1970-1985

MARCOUSSIS, MASSY Commune, WISSOUS, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune

correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique