Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.
Date
1983-1997
Cote
1673W/3
1983-1997
1673W/3
1960-1965
1502W/1079
1963-1968
1107W/41
1963-1968
1107W/40
1971-1972
1011W/306
1959-1975
1009W/110/2
1959-1975
1009W/110/1
1967
977W/65
Entre le 1er décembre 2023 et le 29 février 2024
PER964/2/111
Entre le 1er septembre 2023 et le 30 novembre 2023
PER964/2/110
Entre le 1er octobre 2022 et le 30 novembre 2022
PER964/2/105
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