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Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

2136W/64

1995-2005

YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

2136W/27

2006

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, ESSONNE

plan cadastral

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

2136W/26

2006

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

pétition

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

2136W/25

2006

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

avis

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

2136W/24

1997-2001

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE

rapport, plan

Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

2136W/10

2006

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAUCHAMPS, JANVILLE-SUR-JUINE, BUNO-BONNEVAUX, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAUHALLAN, BIEVRES Commune, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY

DOSSIER DE CLASSEMENT

Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.

1940W/35

2000

MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

rapport, délibération

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).

1776W/84

1968-1972

EVRY Commune, CORBEIL Arrondissement, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

programme, correspondance, compte rendu

YERRES (VAL D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965). DRAVEIL. - Société Le Logement Français : permis de construire 91 - 65 - 87040 (1965).

1553W/661

1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), DRAVEIL Commune

permis de construire

YERRES (VAl D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965).

1553W/660

1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

permis de construire

Zone d'aménagement du Val d'Yerre : plan-masse (1965-1971). Zone d'aménagement concerté du Val d'Yerre, aménagement entre QUINCY-SOUS-SENART et l'intersection de la RN5 et de la RD33 à la Croix de Villeroy (1973). Zones d'aménagement concerté à YERRES, 'la Mare armée'' (1974) ; ''le Clos des peintres'' (1974) ; ''la Grande Prairie'' (1972), études préliminaires (1974) : plans et arrêtés.

1502W/1879

1965-1974

QUINCY-SOUS-SENART, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan, arrêté préfectoral

Bâtiments publics. - Collège d'enseignement secondaire à EPINAY-SOUS-SENART, construction : dossier de marché et plans.

1502W/1435

1967

EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

marché public, plan

Bâtiments publics. - Collège d'enseignement technique à CERNY, construction : dossier général.

1502W/1433

1963-1971

CERNY, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

marché public

Val d'Yerre, aménagement de la vallée de l'Yerre à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART et QUINCY-SOUS-SENART : plans et échéancier.

1502W/1432

1961-1962

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan, programme

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

1502W/1431

1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

1502W/1430

1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

1502W/1429

1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

1502W/1428

1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan

Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre. - Voirie principale : marché public. Ponts sur l'Yerre, attribution du marché à l'entreprise Joyeux.

1502W/1195

1964-1966

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

marché public

Zones d'aménagement. - DRAVEIL-VIGNEUX : études (1957). VIGNEUX, zone portuaire (1966-1968).

1502W/1191

1957-1968

DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

étude

Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre, voirie, essais en laboratoire.

1502W/1190

1965-1966

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

marché public, avant-projet

Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, terrassement, construction des corps de chaussée.

1502W/598

1964

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

marché public

Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, construction de deux ponts sur l'Yerre.

1502W/597

1960-1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

marché public

Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages ; voirie principale et secondaire ; estimation des dépenses ; dossier SNCF.

1502W/596

1960-1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

rapport, marché public

Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.

1502W/556

1964

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan

Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.

1502W/555

1964

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

plan

Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Electricité de France, architectes-urbanistes : correspondance, (1961-1966) ; voirie, compte-rendus de réunions, (1963-1967) ; aménagement de voies nouvelles à la Croix de Villeroy entre les grands ensembles et la RN5, (1970) ; assainissement, (1961-1964).

1502W/553

1961-1970

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

compte rendu, marché public, correspondance

Installations classées pour la protection de l'environnement : MENNECY : Lecoursonnois 1 ; eau : Objectif de qualité : bassins de l'Yerres et du Réveillon (1976-1993).

1479W/23

1976-1993

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), MENNECY Commune, REVEILLON (COURS D EAU)

dossier de procédure

UNE VILLE A LA CAMPAGNE

1472W/1

1965-1968

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

document audiovisuel

LISSES, VILLABE. - Etude de circulation (1993). VILLECRESNES (Val-de-Marne). - Déviation de la route départementale RD 33 : étude de trafic (1990). YERRES (VAL D'). - Désenclavement : étude de circulation (1990). ESSONNE. - Etude de circulation dans le nord-est du département : correspondance (1990-1992) ; modélisation de trafic dans le nord-ouest du département (1990). LONGJUMEAU. - Etude de circulation Autrement bus : dossier de consultation, étude de circulation.

1414W/30

1990-1993

ESSONNE, VILLABE, LISSES, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), LONGJUMEAU Commune, VAL-DE-MARNE

Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

1409W/85

1968-1973

MENNECY Commune, VERT-LE-GRAND, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEVREUSE (VALLEE DE), JUVISY-SUR-ORGE Commune

rapport

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/37

1994

FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

Vallée de l'Essonne (1971-1976), SOISY-SUR-SEINE (1965), vallée de l'Yerres (1973-1977), boucle de MONTESSON (1972). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).

1329W/29

1965-1977

YVELINES, ESSONNE (VALLEE DE L), SOISY-SUR-SEINE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART (1962-1977). VARENNES-JARCY. - Zone industrielle (1972-1973), zone d'activités industrielles (décembre 1968 - juillet 1984), zone d'habitation OCIL (1977 - mars 1979). VAUHALLAN. - Les Grands Champs (juillet 1979 - avril 1987), La Prairie (juillet 1979 - septembre 1982). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

1329W/16

1962-1987

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN

dossier de procédure

Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.

1129W/43

1977

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

dossier de procédure

Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.

1129W/42

1977

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

dossier de procédure

Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Résidus urbains programmés : dossier de financement (1964-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Assainissement programmé : dossiers de financement (1965-1967). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de LIMOURS-EN-HUREPOIX - BRIIS-SOUS-FORGES - FORGES-LES-BAINS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1966). District de LINAS et MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, travaux : dossier de financement (1969).

1119W/75

1964-1969

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LINAS, MONTLHERY Commune

dossier de procédure

Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

1119W/15

1962-1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

dossier de procédure

Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

1119W/14

1962-1965

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

dossier de procédure