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  1. Résultat n°1

    Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/64

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/27

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/26

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/25

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2136W/24

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/10

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.

    Date

    2000

    Cote

    1940W/35

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2000.
    • Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/84

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    YERRES (VAL D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965). DRAVEIL. - Société Le Logement Français : permis de construire 91 - 65 - 87040 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/661

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES (VAL D'). - CIRP : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    YERRES (VAl D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/660

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES (VAl D'). - CIRP : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Zone d'aménagement du Val d'Yerre : plan-masse (1965-1971). Zone d'aménagement concerté du Val d'Yerre, aménagement entre QUINCY-SOUS-SENART et l'intersection de la RN5 et de la RD33 à la Croix de Villeroy (1973). Zones d'aménagement concerté à YERRES, 'la Mare armée'' (1974) ; ''le Clos des peintres'' (1974) ; ''la Grande Prairie'' (1972), études préliminaires (1974) : plans et arrêtés.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1502W/1879

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement du Val d'Yerre : plan-masse (1965-1971)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bâtiments publics. - Collège d'enseignement secondaire à EPINAY-SOUS-SENART, construction : dossier de marché et plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/1435

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Bâtiments publics. - Collège d'enseignement secondaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bâtiments publics. - Collège d'enseignement technique à CERNY, construction : dossier général.

    Date

    1963-1971

    Cote

    1502W/1433

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Bâtiments publics. - Collège d'enseignement technique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Val d'Yerre, aménagement de la vallée de l'Yerre à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART et QUINCY-SOUS-SENART : plans et échéancier.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1502W/1432

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Val d'Yerre, aménagement de la vallée de l'Yerre à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/1431

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/1430

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/1429

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/1428

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre. - Voirie principale : marché public. Ponts sur l'Yerre, attribution du marché à l'entreprise Joyeux.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1502W/1195

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Zones d'aménagement. - DRAVEIL-VIGNEUX : études (1957). VIGNEUX, zone portuaire (1966-1968).

    Date

    1957-1968

    Cote

    1502W/1191

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zones d'aménagement. - DRAVEIL-VIGNEUX : études (1957)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre, voirie, essais en laboratoire.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/1190

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, terrassement, construction des corps de chaussée.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/598

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale, construction de deux ponts sur l'Yerre.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1502W/597

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Val d'Yerre. - Aménagement de la voirie principale,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages ; voirie principale et secondaire ; estimation des dépenses ; dossier SNCF.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1502W/596

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/556

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Voirie principale, terrassement, construction, corps de chaussée : plans.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/555

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre. - Electricité de France, architectes-urbanistes : correspondance, (1961-1966) ; voirie, compte-rendus de réunions, (1963-1967) ; aménagement de voies nouvelles à la Croix de Villeroy entre les grands ensembles et la RN5, (1970) ; assainissement, (1961-1964).

    Date

    1961-1970

    Cote

    1502W/553

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement du grand ensemble du val d'Yerre....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Installations classées pour la protection de l'environnement : MENNECY : Lecoursonnois 1 ; eau : Objectif de qualité : bassins de l'Yerres et du Réveillon (1976-1993).

    Date

    1976-1993

    Cote

    1479W/23

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  29. Résultat n°29

    UNE VILLE A LA CAMPAGNE

    Date

    1965-1968

    Cote

    1472W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU CONSEIL EN ARCHITECTURE, URBANISME...

    • UNE VILLE A LA CAMPAGNE

    Producteur :

    SOCIETE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (service producteur), CONSEIL EN ARCHITECTURE, URBANISME ET ENVIRONNEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    LISSES, VILLABE. - Etude de circulation (1993). VILLECRESNES (Val-de-Marne). - Déviation de la route départementale RD 33 : étude de trafic (1990). YERRES (VAL D'). - Désenclavement : étude de circulation (1990). ESSONNE. - Etude de circulation dans le nord-est du département : correspondance (1990-1992) ; modélisation de trafic dans le nord-ouest du département (1990). LONGJUMEAU. - Etude de circulation Autrement bus : dossier de consultation, étude de circulation.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1414W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • LISSES, VILLABE. - Etude de circulation (1993). VILLECRESNES...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART (VALLEE DE), FERTE-ALAIS (LA), CHEVREUSE (VALLEE DE). - Syndicat intercommunal. MENNECY. - Syndicat intercommunal de vidanges. JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'amélioration et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères (SIAFDOM).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1409W/85

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères. VERT-LE-GRAND, YERRES et SENART...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Vallée de l'Essonne (1971-1976), SOISY-SUR-SEINE (1965), vallée de l'Yerres (1973-1977), boucle de MONTESSON (1972). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).

    Date

    1965-1977

    Cote

    1329W/29

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Vallée de l'Essonne (1971-1976), SOISY-SUR-SEINE (1965),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART (1962-1977). VARENNES-JARCY. - Zone industrielle (1972-1973), zone d'activités industrielles (décembre 1968 - juillet 1984), zone d'habitation OCIL (1977 - mars 1979). VAUHALLAN. - Les Grands Champs (juillet 1979 - avril 1987), La Prairie (juillet 1979 - septembre 1982). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

    Date

    1962-1987

    Cote

    1329W/16

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Grand ensemble du Val d'Yerres. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.

    Date

    1977

    Cote

    1129W/43

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES.

    Date

    1977

    Cote

    1129W/42

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Expropriation pour le champ captant la vallée de l'YERRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Résidus urbains programmés : dossier de financement (1964-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge. - Assainissement programmé : dossiers de financement (1965-1967). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal de LIMOURS-EN-HUREPOIX - BRIIS-SOUS-FORGES - FORGES-LES-BAINS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1966). District de LINAS et MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, travaux : dossier de financement (1969).

    Date

    1964-1969

    Cote

    1119W/75

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal de de la Vallée de l'Yerres...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

    Date

    1962-1965

    Cote

    1119W/15

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité.

    Date

    1962-1965

    Cote

    1119W/14

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat à vocations multiples de la Vallée de l'Yerres...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)