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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les communes de BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART.

Date

1990

Cote

3173W/9

Résultat n°2

Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

Date

1996

Cote

3173W/6

Résultat n°3

Etude préliminaire sur l'aménagement de la rivière Yerres et de ses affluents.

Date

1998

Cote

3173W/3

Résultat n°4

N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres et du Réveillon 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

Date

2010-2012

Cote

3170W/92

Résultat n°5

N°2010-09309 : entretien et aménagement des berges de l'Yerres 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

Date

2011-2012

Cote

3170W/72

Résultat n°6

N°9999 : faucardage de l'Yerres et de ses affluents, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

Date

2011-2012

Cote

3170W/60

Résultat n°7

Projet abandonné (91-2009-0013).

Date

2006-2009

Cote

2776W/19

Résultat n°8

Dossier 91-2007-00038 annulé et remplacé par 91-2008-00048 annulé et remplacé par 91-2009-0013.

Date

2007-2009

Cote

2776W/18/2

Résultat n°9

Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

Date

2001-2008

Cote

2518W/18

Résultat n°10

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

Date

1998-2003

Cote

2137W/87

Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

Date

2002-2009

Cote

2137W/8

Résultat n°12

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

Date

2007

Cote

2136W/14

Résultat n°13

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).

Date

2007

Cote

2136W/13

Résultat n°14

Ouvrages d'art : Route Départementale 540 / YERRES à VARENNES-JARCY : plans, PAQ, SPCS (1999-2002).

Date

1999-2002

Cote

1962W/30

Résultat n°15

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Date

1996-2003

Cote

1962W/29

Résultat n°16

Marché public n° 01 00 141. - Construction du pont sur l'YERRES, route départementale 540 à VARENNES JARCY : pièces contractuelles liquidation.

Date

2001

Cote

1679W/14

Résultat n°17

Rivière d'Yerres, service hydraulique. - Moulins, police des eaux ; entretiens ; prises d'eau ; déversements. Pont de VARENNES-JARCY.

Date

1950-1970

Cote

1502W/953

Résultat n°18

Rivière d'Yerres. - Rû du Réveillon, affluent, aménagement ; curage ; déversements : plans.

Date

1940-1956

Cote

1502W/952

Résultat n°19

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

Date

1859-1967

Cote

1502W/928

Résultat n°20

YERRES : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la rivière, Vigoureux, dépôts d'ordures, Val d'Yerres, Dommal, de Marez, Dusi, A International, Kiefer, Le Coënt, Richerd Le Droff, Lefebvre, Leforestier, Lefort, Lerouge, Lim Des, Lois, Louzon.

Date

1949-1980

Cote

1488W/71