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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

Cote
4X/12
 Date
1864-1962
 Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Cote
4X/10
 Date
1850-1929
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°3

1841 - 1952.
Cote
3X/6
 Date
1841-1952
 Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Cote
2X/24
 Date
1840-1943
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
 Type de document
liste nominative, compte rendu, règlement intérieur, délibération

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°5

Dossier 2/2.
Cote
3336W/114
 Date
1971-1997
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC des Bas Casseaux.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°6

Dossier 1/2.
Cote
3336W/113
 Date
1974-1984
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC des Bas Casseaux.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°7

ZAC de la Bretêche.
Cote
3336W/19
 Date
1970-1979
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC de la Bretêche.
Résultat n°8

ZAC des Trois Parts.
Cote
3336W/18
 Date
1972-1974
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Villebon-sur-Yvette.
  • ZAC des Trois Parts.
Résultat n°9

Christian Bernard, Villebon-sur-Yvette.
Cote
3329W/62
 Date
2017
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Christian Bernard, Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°10

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.
Cote
3307W/31
 Date
2016
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MONTLHERY Commune, GUILLERVAL, MONTGERON Commune, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VAUHALLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-CHERON Commune, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, COURANCES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHATIGNONVILLE, BLANDY, AUVERNAUX, ARRANCOURT, BOULLAY-LES-TROUX, DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Résultat n°11

SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (SEI) (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/513
 Date
1992-2002
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (SEI) (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°12

ROWECON France (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/500
 Date
2000
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ROWECON France (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°13

IMPRIMERIE MOSELLE VIEILLEMARD (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/426
 Date
1997-2003
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • IMPRIMERIE MOSELLE VIEILLEMARD (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°14

FREUDENBERG (Courtaboeuf - Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/406
 Date
2001-2004
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • FREUDENBERG (Courtaboeuf - Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°15

DAWSON France (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/386
 Date
1999-2003
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • DAWSON France (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°16

CRAY COMPUTER (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/383
 Date
2001-2002
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • CRAY COMPUTER (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°17

Les Ateliers Marina (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/374
 Date
2003
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Les Ateliers Marina (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°18

DECO-ADER (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/339
 Date
1994
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • DECO-ADER (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°19

3M France (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/169
 Date
1986-1993
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • 3M France (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°20

Entreprise DORGEBRAY (Villebon-sur-Yvette).
Cote
3239W/93
 Date
1969-1970
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Entreprise DORGEBRAY (Villebon-sur-Yvette).
Résultat n°21

Entreprise E. DREVET (Villebon s/yvette - Palaiseau).
Cote
3239W/90
 Date
1972-1973
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Entreprise E. DREVET (Villebon s/yvette - Palaiseau).
Résultat n°22

Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.
Cote
3235W/17
 Date
2013
 Lieu
LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 5.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry,...
Résultat n°23

N°47627 : schéma Directeur d'Assainissement à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3170W/16
 Date
2009-2012
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°47627 : schéma Directeur d'Assainissement à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°24

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.
Cote
3123W/269
 Date
2017-2018
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...
Résultat n°25

Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/250
 Date
2016-2017
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...
Résultat n°26

Dourdan à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/243
 Date
2015-2016
 Lieu
DOURDAN Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges privés.
  • Dourdan à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°27

Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/214
 Date
2015-2016
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°28

Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/166
 Date
2014-2015
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°29

Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/164
 Date
2014-2015
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°30

Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/138
 Date
2014-2015
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°31

Palaiseau à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/136
 Date
2014-2015
 Lieu
PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Palaiseau à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°32

Corbeil à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/101
 Date
2013-2014
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges privés.
  • Corbeil à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°33

Dourdan à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/100
 Date
2013-2014
 Lieu
DOURDAN Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges privés.
  • Dourdan à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°34

Massy à Villebon-sur-Yvette.
Cote
3123W/71
 Date
2013-2014
 Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Massy à Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°35

Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1 avenue de l'Océanie inspection, classement, reclassement.
Cote
3073W/475
 Date
1986-2007
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1...
Résultat n°36

Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code fiche n°266, arrêté d'abrogation le 9 août 2001.
Cote
3073W/292
 Date
1983-2001
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code...
Résultat n°37

Villebon-sur-Yvette.
Cote
2939W/80
 Date
2019
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°38

N° 216 Intermarche Villebon-sur-Yvette.
Cote
2865W/44/7
 Date
2007
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 210-219.
  • N° 216 Intermarche Villebon-sur-Yvette.
Résultat n°39

N° 103 Intermarche Villebon-sur-Yvette 91120.
Cote
2865W/10/13
 Date
2006
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°90-94 ; 96-104.
  • N° 103 Intermarche Villebon-sur-Yvette 91120.
Résultat n°40

N° 75 Sarl ness.v.niflaot Villebon-sur-Yvette 91120.
Cote
2865W/8/2
 Date
2006
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°74 à 78.
  • N° 75 Sarl ness.v.niflaot Villebon-sur-Yvette 91120.
Résultat n°41

N° 54 Intermarché Villebon-sur-Yvette 91120.
Cote
2865W/5/3
 Date
2006
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 51 ; 53-55 ; 57-59
  • N° 54 Intermarché Villebon-sur-Yvette 91120.
Résultat n°42

91/78 Station épuration à Villebon-sur-Yvette/Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2008-00030).
Cote
2776W/7/2
 Date
2008-2009
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • 91/78 Station épuration à Villebon-sur-Yvette/Syndicat...
Résultat n°43

Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87 ÉVRY ; 24/87 SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE. Indemnisations : 32/87 LEUVILLE-SUR-ORGE. Indemnisations : 33/87 COURCOURONNES ; 39/87 ITTEVILLE. Ordonnances d'expropriations : 25/87 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; 26/87 VILLEJUST ; 27/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 28/87 BRIIS-SOUS-FORGES ; 29/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 30/87 BRUNOY.
Cote
2769W/60
 Date
1987
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, COURCOURONNES, ITTEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Ordonnances d'expropriations : 22/87 ATHIS-MONS ; 23/87...
Résultat n°44

Indemnisations : 3/82 EPINAY-SUR-ORGE ; 20/87 VILLEBON-SUR-YVETTE. Ordonnance d'expropriations : 2/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 12/87 BALLAINVILLIERS ; 13/87 BALLAINVILLIERS ; 14/87 GOMETZ-LE-CHATEL ; 15/87 IGNY ; 16/87 VILLIERS-SUR-ORGE. Indemnisations : 19/87 IGNY ; 36/87 BONDOUFLE.
Cote
2769W/58
 Date
1987
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, VILLIERS-SUR-ORGE, BONDOUFLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Indemnisations : 3/82 EPINAY-SUR-ORGE ; 20/87 VILLEBON-SUR-YVETTE....
Résultat n°45

Ordonnances d'expropriations : 8/87 VILLEBON-SUR-YVETTE ; 9/87 COURCOURONNES. Indemnisations : 8/87 VILLEBON-SUR-YVETTE ; 9/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 10/87 VILLIERS-LE-BACLE ; 12/87 VARENNES-JARCY.
Cote
2769W/56
 Date
1987
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, COURCOURONNES, VILLIERS-LE-BACLE, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Ordonnances d'expropriations : 8/87 VILLEBON-SUR-YVETTE...
Résultat n°46

Ordonnances d'expropriations : 34/86 SAVIGNY-SUR-ORGE ; 01/87 ARPAJON ; 3/87 VARENNES-JARCY ; 4/87 VILLEBON-SUR-YVETTE ; 5/87 BALLAINVILIERS, VILLIERS-SUR-ORGE ; 7/87 GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. Indemnisations : 40/86 AUVERNAUX ; 41/86 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; 42/86 SAULX-LES-CHARTREUX.
Cote
2769W/54
 Date
1987
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, VARENNES-JARCY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, BALLAINVILLIERS, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, AUVERNAUX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

  • Dossiers d'expropriation.
  • Ordonnances d'expropriations : 34/86 SAVIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°47

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.
Cote
2737W/188
 Date
2010
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHALOU-MOULINEUX, ATHIS-MONS Commune, SACLAY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, JANVRY, SAINT-YON, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS, ANGERVILLIERS, SAINT-ESCOBILLE, CHAMPMOTTEUX, LARDY, SOISY-SUR-SEINE, MARCOUSSIS, VARENNES-JARCY, LONGPONT-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...
Résultat n°48

VILLEBON-SUR-YVETTE.
Cote
2737W/183
 Date
2014-2017
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • VILLEBON-SUR-YVETTE.
Résultat n°49

CERNY ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; VILLECONIN ; VILLEBON-SUR-YVETTE du 28 novembre 2011.
Cote
2737W/140
 Date
2011
 Lieu
CERNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLECONIN, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CERNY ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; VILLECONIN ; VILLEBON-SUR-YVETTE...
Résultat n°50

VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS.
Cote
2737W/36
 Date
2007-2009
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS.
Résultat n°51

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°52

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°53

Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) d'ARPAJON à VILLEBON-SUR-YVETTE.

Cote
2685W/58
 Date
2005
 Lieu
ARPAJON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement...
Résultat n°54

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de MASSY à VILLEBON-SUR-YVETTE.

Cote
2685W/8
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°55

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS à VILLEBON-SUR-YVETTE.

Cote
2685W/6
 Date
1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS...
Résultat n°56

Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier de VILLEBON-SUR-YVETTE : planning financier, gestion des accomptes (1993) ; construction de l'Institut Biotechnologie des Plantes : planning financier, gestion des accomptes (1993).

Cote
2661W/124
 Date
1993
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MARCHES.

  • Compte Administratif SAMBOE 1993, refuge animalier...
Résultat n°57

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n° 86/16 LEUVILLE-SUR-ORGE, n°86/17 SACLAY - VILLIERS-LE-BACLE, n° 86/18 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (juillet 1986) ; n°86/19 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, n°86/20 - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°86/21 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (septembre 1986) ; n° 86/21 BOUSSY-SAINT-ANTOINE (septembre 1986) n°86/22 BRUNOY, n°86/23 DOURDAN, n°86/24 ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY (octobre 1986); n°86/25 SAULX-LES-CHARTREUX (septembre 1986), n°86/15 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (juillet 1986), n°86/28 SAULX-LES-CHARTREUX (octobre 1986), n°86/27 BRUNOY (octobre 1986), n°86/24 PALAISEAU (octobre 1986).

Cote
2657W/47
 Date
1986
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRUNOY Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°58

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Cote
2657W/42
 Date
1984
 Lieu
AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°59

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

Cote
2657W/38
 Date
1982
 Lieu
VAUHALLAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BIEVRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°60

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/16 ARPAJON, n°82/17 ANGERVILLE, n°82/18 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/19 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/20 GRIGNY (mai 1982) ; n°82/21 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, n°82/22 PALAISEAU, n°82/26 suite LISSES, n°82/27 suite LISSES - COURCOURONNES (juin 1982). Jugements d'indemnisation 82/10 - 82/13 - 82/14 (mai 1982) ; n°82/15 - 82/19 (juin 1982) ; n°82/16 - 82/17 (juillet 1982).

Cote
2657W/37
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON Commune, ANGERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PALAISEAU Commune, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°61

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

Cote
2657W/35
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SACLAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°62

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Cote
2657W/32
 Date
1981
 Lieu
YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, TIGERY, CROSNE, VILLEJUST, DRAVEIL Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°63

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/16 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ( mai 1980) ; n°80/17 PALAISEAU, n°80/18 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°80/18 suite MARCOUSSIS (juin 1980). Jugements d'indemnisation n°80/13, n°80/15, n°80/17 Bis (mai 1980) ; n°80/16 Bis, n°80/18, n°80/19, n°80/20 (juin 1980).

Cote
2657W/20
 Date
1980
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°64

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/02 VERRIERES-LE-BUISSON ( janvier 1980) ; n°80/03 AUTHON-LA-PLAINE, n°80/04 DRAVEIL (février 1980) ; n°80/05 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/06 MENNECY, n°80/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°80/10 PLESSIS-SAINT-BENOIT (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/01, n°80/03, n°80/03 suite, n°80/06 (février 1980) ; n°80/02, n°80/04, n°80/05, n°80/07, n°80/10 (mars 1980).

Cote
2657W/18
 Date
1980
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, AUTHON-LA-PLAINE, DRAVEIL Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°65

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Cote
2657W/17
 Date
1979
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST, LISSES, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), GOMETZ-LA-VILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PECQUEUSE, IGNY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°66

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, VILLEBON-SUR-YVETTE, Alphone Daudet (1989).

Cote
2617W/135
 Date
1989
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°67

M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (2 mars 1995 - février 2007).
Cote
2600W/50
 Date
1995-2007
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (2 mars 1995 - février...
Résultat n°68

S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (30 novembre 2006 - 8 février 2008), M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (17 décembre 2007 - 30 mai 2008), S.C.I Le bord des près à Marcoussis (21 mars 2008 - 3 juin 2008), M. Luthereau à Chilly-Mazarin (9 novembre 2006 - 28 février 2011).
Cote
2600W/44
 Date
2006-2011
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (30 novembre 2006...
Résultat n°69

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AGE D'OR BONDOUFLE ; ADIVALE ; MAISON CLAIRE ATHIS-MONS ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS DE SOINS AIDE ARPAJON ; AGDVO ARPAJON ; ASS FAMILLIALE ANGERVILLE ; ASS DE SERVICE ET MAINTIEN BIEVRES ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE.

Cote
2570W/20
 Date
2005
 Lieu
BONDOUFLE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°70

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS MAINTIEN ET AIDE A DOMICILE RIS-ORANGIS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; AAS SOINS LES 3 VALLEES SAINT-CHERON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; AMGAD VIRY-CHATILLON.

Cote
2570W/12
 Date
2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, VAL-D OISE, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°71

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS ATHIS-MONS ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; MSDV VERRIERES-LE-BUISSON ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; ASSISTANCE ADMINISTRATIVE VIRY-CHATILLON.

Cote
2570W/5
 Date
2003
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, VAL-DE-MARNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°72

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; ASS VIRY à VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS à VITRY-SUR-SEINE ; ASS à YERRES ; LES PETITS AVIONS à ROISSY CDG.

Cote
2570W/1
 Date
2003
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°73

Associations, financement : dossiers de subventions : ETAMPES AVF accueil ; The British training centre ; association art monic ; association les ornithologiques de Sénart Val-de-Seine ; association sportive Lycée Paul Langevin ; Association des locataires de la gloriette ; groupement indépendant des parents d'élève de YERRES ; ADSH ; comité de jumelage Yerres-Mandig ; association des habitants du quartier de la rotie ; association ATSULA du bois ; ASCAE ; comité d'entraide de VILLEBON-PALAISEAU ; Amicale Sport et Loisirs ; Sport et loisirs culture ; Université populaire.

Cote
2551W/17
 Date
2005
 Lieu
ETAMPES Commune, YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°74

Associations, financement : dossiers de subventions : Arts et Loisirs ; UDSOR ; CLCV ; AMOPA 91 ; La passerelle - Le lien citoyen ; Loisirs et Culture ; association philatélique de VILLEBON ; Association des habitants d'Oly ; Maison de loisirs et de la culture ; RERS, Amicale des bretons de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Club géologique du val d'Yerres ; ASC.

Cote
2551W/14
 Date
2010
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°75

Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

Cote
2551W/12
 Date
2009
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, WISSOUS, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°76

Associations, financement : dossiers de subventions : UDSOR ; CLCV ; AMOPA 91 ; YED ; CEIP Polynésie ; Microtel 91 ; Amicale de VILLABE ; Association Jean-Marc Arnoux ; Art et Loisirs ; Université populaire ; Funny Place ; loisir et culture ; AFAVC ; village évasion ; ASEI ; Volontés Citoyennes ; Commune libre du Pileu ; Association d'aquariophilie rissoise ; sport vidéo VIRY-CHATILLON ; Philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; Association des habitants de l'Ory ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Réseau d'échange réciproques de savoirs la Héronnière ; Amicale des bretons de SAVIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2551W/10
 Date
2008
 Lieu
VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°77

Associations, financement : dossiers de subventions : Association Franco-Polonaise ; à la découverte du plateau de PALAISEAU ; AMOPA91 ; association des sports vidéo VIRY Essonne ; Microtel club ; association des femmes Africaines de VIRY ; CEIPP, Association des philatélique de VILLEBON ; association Jean-Marc Arnoux ; RERS la Héronnière ; Maisons communales des loisirs et culture ; An de mil ; café débats ; association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Les amis du modélisme ; MSC PALAISEAU ; Association Palaisienne des amis du peuple Sahraoui ; Familles de VIRY ; Familles de WISSOUS ; Maison de quartier Saint-Exupéry ; Amicale Scolaire d'ORSAY ; Cercle Celtique Koroll Breizh ; Association quartier grand-vaux et grand-val ; Amical ornithologique ; amicale sport et loisirs ; les mulots de SOISY.

Cote
2551W/5
 Date
2006
 Lieu
PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, ORSAY Commune, SOISY-SUR-SEINE, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

  • Associations, financement : dossiers de subventions...
Résultat n°78

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Cote
2541W/114
 Date
1991-1994
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, procès-verbal, correspondance, plan, statut d'association

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...
Résultat n°79

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : avant-projet sommaire, Dossier des Ouvrages Exécutés lots n°01 à 18 (plans).

Cote
2541W/113
 Date
1991-1993
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
avant-projet, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...
Résultat n°80

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Rosa Parks à VILLABE ; du Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE ; du Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE (2009-2010).

Cote
2526W/68
 Date
2009-2010
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...