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955 résultats

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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

Date

1864-1962

Cote

4X/12

Résultat n°2

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Date

1840-1943

Cote

2X/24

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

Résultat n°5

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

Date

2015-2017

Cote

3307W/16

Résultat n°6

La Ville-du-Bois 2/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/8

Résultat n°7

La Ville-du-Bois 1/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/7

Résultat n°8

Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002), Vigneux-sur-Seine (2002-2005), Palaiseau (2004-2009), Villebon-sur-Yvette (2004-2011), Longpont-sur-Orge (2004-2012), Nozay (2004-2012), Saulx-les-Chartreux (2004-2013), Gometz-le-Châtel (2004-2013), Villiers-sur-Orge (2005-2012), Longjumeau (2005-2013), Le Plessis-Pâté (2008-2012), La Ville-du-Bois (2009-2012).

Date

1991-2013

Cote

3303W/2

Résultat n°9

Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, La Ville-du-Bois, Villejust, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

Date

2018

Cote

3259W/16

Résultat n°10

Territoire 5, aides aux associations sportives : Ballainvilliers, Évry, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Saulx-les-Chartreux. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Évry, Linas, Longjumeau, Marcoussis, Massy. Aides aux sections sportives scolaires : Évry, La Ville-du-Bois, Massy, Morangis.

Date

2017

Cote

3258W/42

Résultat n°11

Aides aux sections sportives scolaires : Évry, La Ville-du-Bois, Massy (2), Morangis. Aides à l'organisation des manifestations sportives : Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, Massy, Montlhéry, Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Chilly-Mazarin, Évry, Linas, Marcoussis, Massy.

Date

2016

Cote

3257W/31

Résultat n°12

Ballainvilliers, Champlan, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Évry, Linas, Longjumeau, Longpont-sur-Orge.

Date

2016

Cote

3257W/29

Résultat n°13

Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.

Date

2014-2015

Cote

3256W/32

Résultat n°14

Aide aux sections sportives scolaires d'Évry, Massy, Morangis, La Ville-du-Bois.

Date

2014

Cote

3255W/29

Résultat n°15

R.G.C. Restauration (La Ville du Bois).

Date

1995-1999

Cote

3239W/496

Résultat n°16

FLORELITES CLAUSE (La-Ville-du-Bois).

Date

1986-1988

Cote

3239W/342

Résultat n°17

N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois de la clinique de Villiers au CII, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

Date

2011-2012

Cote

3170W/49

Résultat n°18

Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.

Date

2014-2015

Cote

3123W/169

Résultat n°19

Casino restauration (La Ville-du-Bois)

Date

2012

Cote

3098W/367

Résultat n°20

SCA Textile (La Ville-du-Bois)

Date

2010

Cote

3098W/244