Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 068
  • 193
Période
  • 8
  • 8
  • 9
  • 13
  • 16
  • 38
  • 80
  • 320
  • 968
  • 130
Nom de l'inventaire
  • 254
  • 99
  • 54
  • 49
  • 31
Afficher plus
Lieux
  • 1 261
  • 264
  • 188
  • 159
  • 152
Afficher plus
Typologies
  • 120
  • 112
  • 99
  • 98
  • 70
Afficher plus
Sujets
  • 894
  • 282
  • 86
  • 66
  • 64
Afficher plus
Auteurs
  • 13
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 261 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

Date

1829-1958

Cote

2X/23

Résultat n°5

2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

Date

2007-2008

Cote

3357W/18

Résultat n°6

2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

Date

2006-2007

Cote

3357W/17

Résultat n°7

2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

3357W/16

Résultat n°8

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

3357W/15

Résultat n°9

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

3357W/14

Résultat n°10

2001-2002 ; 2002-2003.

Date

2001-2003

Cote

3357W/13

Résultat n°11

2000-2001.

Date

2000-2001

Cote

3357W/12

Résultat n°12

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°13

Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

Date

1998-1999

Cote

3357W/10

Résultat n°14

Isochem, Vert-le-Petit.

Date

2017

Cote

3329W/68

Résultat n°15

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°16

Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Saulx-les-Chartreux, Vert-Le-Grand, Vert-Le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, rapport complémentaire.

Date

2018

Cote

3259W/19

Résultat n°17

Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

Date

2016

Cote

3257W/20

Résultat n°18

Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2015

Cote

3256W/21

Résultat n°19

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/19

Résultat n°20

ECRT (Vert-le-Petit).

Date

2000

Cote

3239W/394

Résultat n°21

Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2012-2013

Cote

3235W/13

Résultat n°22

Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2012

Cote

3234W/6

Résultat n°23

N°47631 : actualisation du schéma directeur d'assainissement (SDA) de Vert-le-Petit, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE).

Date

2009-2012

Cote

3170W/58

Résultat n°24

Vert-le-Petit, Camping Les Etangs, Le Marais communal, classement.

Date

1971-1997

Cote

3073W/472

Résultat n°25

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

Date

1980-1981

Cote

2962W/7

Résultat n°26

Déclaration de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1 et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1 et 2ème tour.

Date

2010

Cote

2858W/36/1

Résultat n°27

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°28

Arrêté, fiche, liste de candidature

Date

2010

Cote

2858W/30/5

Résultat n°29

VERRIERES-LE-BUISSON ; VERT-LE-PETIT ; VILLABE.

Date

2007-2014

Cote

2737W/182

Résultat n°30

GIF-SUR-YVETTE le 17 septembre 2007 ; GOMETZ-LA-VILLE ; VERT-LE-PETIT le 1er octobre 2007.

Date

lundi 1er octobre 2007

Cote

2737W/113

Résultat n°31

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°32

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°33

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/04 PALAISEAU, n°82/05 BALLANCOURT, n°82/06 SACLAY, n°82/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/08 BOUSSY-SAINT-ANTOINE, n°82/09 VERT-LE-PETIT - SAINT-VRAIN, n°82/10 MILLY-LA-FORET (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/36, n°81/40, n°81/41, n°81/44, n°81/45, n°82/01a (mars 1982).

Date

1982

Cote

2657W/35

Résultat n°34

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

Date

1980

Cote

2657W/21

Résultat n°35

VERT LE PETIT, Domaine Naturel Départemental de Misery, travaux d'aménagement de la Ferme de Misery : commissions (rapport du président au conseil général, délibérations), études préalables rapport d'étude de faisabilité, diagnostic et proposition d'aménagement, Plan de gestion d'aménagement.

Date

1991-2002

Cote

2541W/112

Résultat n°36

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VERT LE PETIT, IGNY, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/388

Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, COURCOURONNES, VIGNEUX, RIS ORANGIS, LONGPONT, ETAMPES, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS, MÉROBERT, VERT LE PETIT (2003).

Date

2003

Cote

2491W/362

Résultat n°38

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/353

Résultat n°39

Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT (2) (2003).

Date

2003

Cote

2491W/260

Résultat n°40

Contrats régionaux (CREG) : dossiers VERT-LE-PETIT (1) (2003).

Date

2003

Cote

2491W/259