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975 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°4

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VERRIERES-LE-BUISSON (1861-1925) ; budgets (1913-1944), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1874-1943) ; VERT-LE-GRAND (1836-1925), statistiques (1888-1919) ; VERT-LE-PETIT (1876-1925), statistiques (1888-1929) ; VIDELLES (1893-1925) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1890-1925), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1892-1919) ; VILLABE (1829-1925), statistiques (1888-1929), comptes de gestion (1876-1937).

Date

1829-1958

Cote

2X/23

Résultat n°6

2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

Date

2007-2008

Cote

3357W/18

Résultat n°7

2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

Date

2006-2007

Cote

3357W/17

Résultat n°8

2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

3357W/16

Résultat n°9

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

3357W/15

Résultat n°10

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

3357W/14

Résultat n°11

2001-2002 ; 2002-2003.

Date

2001-2003

Cote

3357W/13

Résultat n°12

2000-2001.

Date

2000-2001

Cote

3357W/12

Résultat n°13

1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3357W/11

Résultat n°14

Dispensaire d'hygiène social, service de vaccination de Corbeil-Essonnes : Auvernaux, Ballancourt-sur-Essonne, Champcueil, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courances, Dannemois, Écharcon, Fontenay-le-Vicomte, Guigneville-sur-Essonne, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Mennecy, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Mondeville, Morsang-sur-Seine, Oncy-sur-École, Ormoy, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-École, Tigery, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Villabé.

Date

1998-1999

Cote

3357W/10

Résultat n°15

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

Résultat n°16

Aides à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne (Société tennis de table, football), Brétigny-sur-Orge (Club sportif CS judo, Amicale laïque des écoles publiques, Gymnastique, Les Oursins (3), roller, As Karting (2), football), Cerny (gym sportive, trial), Champcueil (football), La Ferté-Alais (Sud Essonne tennis de table (3), tir à l'arc), La Ferté-Alais et Maisse (gym rythmique), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Itteville (As football (2), La Forme Les Formes), Leuville-sur-Orge (judo jujitsu - 2), Lisses (football, cricket club, votre santé pas à pas), Morsang-sur-Orge (Club plongée subaquatique Barabules, gym rythmique, football, tennis), Morsang Fleury (handball (2), gym sportive, gymnastique rythmique), Le Plessis-Pâté (volleyball), Ris-Orangis (union sportive US kick boxing, cyclisme, plongée, rugby), Saint-Michel-sur-Orge (sports football (3), club nautique, Saint Michel Sport, sport gym, sport escrime, karaté, taekwondo, Sports Loisirs Culture), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports judo (2), triathlon - 3), Vert-Le-Grand (stade vertois tennis), Villemoisson-sur-Orge (gym, La cible (3), gymnastique volontaire, gymnastique, tennis), Villiers-sur-Orge (No Karaté No Zento), Collège Jean Lurçat Ris-Orangis.

Date

2014-2018

Cote

3259W/21

Résultat n°17

Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Saulx-les-Chartreux, Vert-Le-Grand, Vert-Le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, rapport complémentaire.

Date

2018

Cote

3259W/19

Résultat n°18

Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

Date

2016

Cote

3257W/20

Résultat n°19

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

Date

2015

Cote

3256W/23

Résultat n°20

Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2015

Cote

3256W/21

Résultat n°21

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/19

Résultat n°22

Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2012-2013

Cote

3235W/13

Résultat n°23

Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2012

Cote

3234W/6

Résultat n°24

Etude préliminaire sur l'aménagement global du Rû de Misery (limite communes VERT-LE-GRAND et ECHARCON).

Date

1999-2004

Cote

3173W/18

Résultat n°25

Inter-fuel (D158) : CHILLY-MAZARIN, monsieur Deschamps. VERT-LE-GRAND, société civile agricole le Courverte.

Date

1980-1981

Cote

2962W/19

Résultat n°26

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

Résultat n°27

Vert-le-Grand.

Date

2019

Cote

2939W/79

Résultat n°28

N° 118 Netto Vert-le-Grand 91810.

Date

2007

Cote

2865W/24/13

Résultat n°29

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU. Définition des différentes populations, Journal officiel des 23 janvier et 10 février 1998 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE au Préfet de transmission des chiffres du recensement. Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, TIGERY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, MARCOUSSIS, LISSES, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Courrier de l'INSEE aux communes concernant le recensement, courrier de la Préfecture du 3 avril 1997 sur la procédure.

Date

1997-1998

Cote

2749W/6/1/1

Résultat n°30

Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative et courriers de la mairie de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, feuilles récapitulatives de BONDOUFLE et SAULX-LES-CHARTREUX, demandes de recensement par les communes de LIMOURS-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, VILLABE (et feuille récapitulative), feuilles récapitulatives de COURCOURONNES et VAUGRIGNEUSE, courrier de la mairie de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE indiquant qu'elle n'est pas intéressée par le recensement. Correspondances diverses : courrier du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité demandant des chiffres du recensement de certaines communes, courrier du Rotary Club demandant les chiffres du recensement, courrier d'une pharmacie d'ARPAJON demandant les chiffres du recensement de la commune.

Date

1994

Cote

2749W/4/2/2

Résultat n°31

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/11 BIEVRES, n°82/11 ANGERVILLE, n°82/12 VERT-LE-GRAND, n°82/12 MORANGIS, n°82/13 VAYRES-SUR-ESSONNE, n°82/14 SAULX LES CHARTREUX ( mars 1982) ; n°82/15 LISSES - COURCOURONNES (avril 1982). Jugements d'indemnisation n°82/01b (mars 1982) ; n°82/05, n°82/06, n°82/07, n°82/08, n°82/09, n°82/11 (avril 1982).

Date

1982

Cote

2657W/36

Résultat n°32

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/02 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE, n°82/03 ARPAJON (janvier 1982) ; n°82/01 VERT-LE-GRAND - ECHARCON (février 1982). Jugements d'indemnisation n°81/35 (janvier 1982) ; n°81/29, n°81/37, n°81/38, n°81/39, n°81/42, n°82/04 (février 1982).

Date

1982

Cote

2657W/34

Résultat n°33

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/33 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°80/34 VERT-LE-GRAND - SAINT-VRAIN (décembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/21, n°80/22, n°80/27, n°80/28, n°80/34 (décembre 1980).

Date

1980

Cote

2657W/22

Résultat n°34

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, VERT-LE-GRAND, MARPA (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2617W/132

Résultat n°35

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Date

2005

Cote

2570W/22

Résultat n°36

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2004

Cote

2570W/10

Résultat n°37

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

Date

2003

Cote

2570W/3

Résultat n°38

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRUNOY, SOISY SUR SEINE, VERT LE GRAND, AVRAINVILLE, MONTLHÉRY, BLANDY, CHAMARANDE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/372

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAVIGNY SUR ORGE, VERT LE GRAND, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, VAYRES SUR ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/367

Résultat n°40

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/357