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Résultats de la recherche

9

Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.- A Etampes : Jeanne Picard, Marie-Geneviève Bouraine, Jean-Nicolas Dufresne, abbé Mailhac, citoyen Ravet, des marchands de vin de Sartrouville, des prisonniers vendéens et organisateurs d'un dépôt de savon clandestin à Villeconin, an II-an III ; extraits de délibérations, procès-verbaux, correspondance administrative ou de particuliers, notes, concernant les communes d'Abbeville, Angerville, Baulne, Boigneville, Boissy-la-Rivière, Boissy-sous-Saint-Yon (vol à l'église), Bouray, Boutervilliers, Boutigny, Breuillet (dénonciation du maire et réorganisation du comité de surveillance), Breux, Châlo-Saint-Mars, Courances, Dannemois, D'Huison, Etréchy, la Ferté-Alais, la Forêt-le-Roi (famille de Gauville), la Forêt-Sainte-Croix, Itteville, Maisse, Méréville (Boreau), Milly, Moigny, Morigny, Monnerville, Pussay (curé), Saint-Cyr-la-Rivière, Soisy-sur-Ecole (pétition de la commune), Thionville, Vayres, et des communes de Seine-et-Marne, 1792-an III ; demande du procès-verbal de réquisition des grains d'Itteville contenant une dénonciation contre le curé, s.d. ; procès-verbal d'arrestation et de défense de Dutet, greffier à Monnerville, an II ; arrestation du suspect Pierre Bezard, ancien praticien à Orléans, an II ; dénonciation de Claude Le Conte pour des propos tenus contre le paiement de la taxe du blé, an II ; demande d'envoi au directoire du département des tableaux de dénonciations aux tribunaux, 4 janvier 1792.

Date

1792-1795

Cote

L/121

11

Prisons. Plaintes et requêtes adressées au comité de surveillance d'Etampes par des détenus, des familles de détenus ou d'émigrés, des citoyens d'Etampes et des communes du district, ou des relations des membres du comité, an II ; lettre de Rasson, représentant du peuple, pour la libération de Legrand, accusé d'avoir tenu des propos contre Marquet, maire de La Ferté-Alais, s.d. ; paiement de Mercier, gardien de la prison d'Etampes, an II ; lettres de prisonniers demandant une aide pour l'éducation de leurs enfants ou les raisons de leurs incarcérations, an II ; requête de prisonniers vendéens pour leur libération, an III ; liste des prisonniers des départements de la Sarthe et de la Mayenne remis en liberté sur ordre du comité de sûreté générale et de surveillance de la Convention, 25 vendémiaire an III ; rapport détaillé du concierge de la prison d'Etampes sur les conditions de détention des prisonniers vendéens adressé au juge de paix de la ville, 30 vendémiaire an III ; interrogatoires de prisonniers ; procès-verbaux de gendarmerie sur des prisonniers évadés ; extraits de délibérations du conseil municipal d'Etampes et du comité révolutionnaire du district d'Etampes sur les évasions de prisonniers vendéens, vendémiaire an III ; demande de libération de Boreau, habitant de Méréville, an V ; décharge accordée au maire de Boigneville, ancien détenu de la maison d'arrêt d'Etampes, an III. Nota : plusieurs cachets en cire d'Espagne.

Date

1793-1797

Cote

L/124

12
Affaires militaires

3 lots 309 medias

Affaires militaires

Date

1793

Cote

L/24/2

17

Communes d'autres départements

Date

1926-1987

Cote

98J/154