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102 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.
Cote
13J/81
 Date
1253-1656
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale, CENSIER, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). -...
Résultat n°2

CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine RUZE, marquis d'EFFIAT, contre les requêtes des fermiers des domaines prétendant annuler un échange de 1331 pour réunir ses terres de CHILLY et LONGJUMEAU au domaine [1692 ou 1693] ; arrêt du Parlement de PARIS attribuant à Michel GAILLARD les terres de CHILLY et LONGJUMEAU (20 février 1495) [photocopie de la bibliothèque municipale de CARPENTRAS].

Cote
1J/29
 Date
1331-1693
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, PARIS Commune, VAUCLUSE
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine...
Résultat n°3

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.
Cote
13J/88
 Date
1493-1724
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.
Résultat n°4

La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.
Cote
13J/137
 Date
1496-1791
 Lieu
VAUCLUSE, GARD
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.
Résultat n°5

Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Nicolas de TERTULLE, 7 exemplaires, dont un imprimé, 5 en latin et 2 exemplaires en français (1578). Titres de propriétés. - Transaction entre Sibille de BERNARDIS et François de FORTIA curateur des héritiers de Nicolas de TERTULLE père de Sibille (1519). Gestion. - Inventaire sommaire des capitaux et pensions dus par la communauté de BEAUCET à Nicolas (1511) ; extrait du capital de deux cents écus d'or sur la communauté du THOR (1564). Justice. - Procédure avec Messieurs CHEYSSELAT : examen des témoins, extraits des pièces (1546). \t\t\t\t\t\t

Cote
13J/80
 Date
1511-1578
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament...
Résultat n°6

Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament en latin de Héllias de BUNERIS, docteur en médecine à CARPENTRAS (1516). Donation par Anne de PATRIS, fille de CHARLES et religieuse au monastère de CARPENTRAS à ses frères Jean et Pierre (1570, 1582, 1599) ; donation par Guillaume de BOURGJUIF à Claude de PATRIS, son cousin de la moitié de ses biens ; procuration de Claude de PATRIS (1577- 1583) ; testament de Charles de PATRIS (1601) ; donation entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS (1603) ; testament et codicille de Jean de PATRIS, 3 exemplaires (1619) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS, sis à CAROMB, qu'il lègue à sa fille Françoise épouse de François de TERTULLE (1620) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS (1622). Donation entre vifs par Hierosme de FORTIA femme de Jean de PATRIS à ses filles Françoise, Anne et Héleyne (1684). Titres de propriétés : partage des biens de la succession de Collin des ISNARDS et de sa femme (1566) ; accord entre Charles de PATRIS administrateur des biens de ses enfants nés de son épouse Julie des ISNARDS et Spirite des ISNARDS sur l'héritage de leur mère et belle-mère (1569) ; répartition de la dot de Julie des ISNARDS épouse de Jehan de PATRIS suite à leur contrat de mariage (1613). Opposition de la requête présentée par Catherine NEGRIER pour faire ajourner Charles de PATRIS (s.d.). Inventaire des biens de Claude de PATRIS (1532). Succession : mémoire sur la répartition des biens issus de l'héritage de COMBORCIER et de Heleyne de PATRIS son épouse entre 1607 et 1636 ; copie de l'accord et transaction entre Claude de La FLOTTE seigneur de Saint Pierre ARGENSON et d'Heleyne de PATRIS veuve de Claude COMBOICIER, fille de Jean de PATRIS (1698). Accord passé entre Jean de PATRIS et Charles et Claude de PATRIS ses père et oncle, parchemin (1597), transaction et quittance entre Charles de PATRIS et François VIDAL (1562-1563), transaction entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS épouse de François de La PLANE (1603). Accord et transcription entre Jean de PATRIS et Jean et Marguerite de BLISSONS ses neveu et nièce de BAGNOLS en LANGUEDOC (1610). Achat par Claude de PATRIS à Spirit MARCEL (1526). Gestion. - Rreçus du procureur et vicaire de l'église pour services rendus à M de PATRIS (1607-1609) ; une lettre (1599) ; transactions, échanges et achats par Charles et Claude de PATRIS (1621-1649) ; achat de pension par Charles de PATRIS de Claude CARAT, de Rostaing ROUX (1684-1685). Justice. - Procédure de Charles de PATRIS contre Antoine de CHARBONNEL et Catherine AUGIER sa femme : procuration, exploit, transaction (1576-1582).\t\t\t\t

Cote
13J/83
 Date
1516-1684
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament...
Résultat n°7

Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire des habitants de CAROMB (s.d.) ; extrait du cadastre de CAROMB (s.d.). Déclarations de terres (1590-1599). Famille de PATRIS : attestation des reconnaissances en faveur du seigneur de CAROMB (1531) ; cédule en droit pour le procès de Charles de PATRIS au sujet de certaines propriétés acquises de Michel MALAVAL de CAROMB (1532). Achat de terres (1535). Reconnaissance à Claude de PATRIS par la communauté de CAROMB (1542). Echange de jardins entre Charles de PATRIS et CHARPINEL (1548) ; reconnaissances de Charles de PATRIS pour divers biens au lieu de CAROMB (1548). Investiture d'une maison à CAROMB donnée par Charles de PATRIS à Claude d'AUBRAY (1549). Déclaration des habitants pour Claude de PATRIS (1594). Rétention de deux terres de CAROMB appartenant à Mathieu GIRARD par Charles de PATRIS (1558). Donation à Claude de PATRIS par Guillaume de BOURGJUIF son cousin de la moitié des biens, meubles et immeubles qu'il possède à CAROMB, lettres de rémission (1577, 1582). Achat d'un jardin Anthoine BOISSONS par Claude de PATRIS (1582. Dépens faits en la cause d'appel de Gabriel RAMBERT du lieu de CAROMB contre noble Claude de PATRIS (1586) Quittances (1599-1609). Estimation des biens appartenants à Jean de PATRIS au terroir de CAROMB (1603). Manifeste fait par Charles et Claude de PATRIS de leurs possessions dans le terroir de CAROMB, 4 exemplaires (1604). Saint Nicolas à CAROMB (1610). Reconnaissance de Louis REUCEVEL fils et héritier de Girardin à Jean baron de GRIMAUD et de CAROMB diocèse de CARPENTRAS (1548) ; donation pr la famille THOMASSE (1588). Quittances (1601-1605). Signification faite à François de RAPHAELLIS pour une hypothèque sur le clos de Crochans.(1668). Vente d'une terre par Marie ROL épouse JAUME à Spirit Joseph d'ORLEANS, seigneur de la MOTTE (1709). Imposition de pension pour le couvent des Cordeliers contre Jean BIGONNET, Marie, Paule et Barbe GUINTRAND (1738). Rapport d'estimation de passage d'eau pour le marquis de La ROQUE et François BONNET contre les particuliers du quartier de Crochant au terroir de CAROMB (1728). Terre de MONTEUX. - Etat des terres du prieuré Saint RAPHEAU (s.d.). Famille de MONTFAUCON : rôles des dépenses (1624-1625) ; quittances (1621-1626.) ; reconnaissance contre Claude BOURCEAU (1621). Vente de terres par la veuve de Guillaume de PANISSET, déclaration par Jean Claude de PANISSET baron de MONTFAUCON à Françoise de ROUSSET (1624). Famille de VILLENEUVE : Jacques de THEZAN et Jacques de VILLENEUVE contre les habitants de la communauté de MONTEUX en latin (1570). Acte de vente d'une maison par Antoinette de VILLENEUVE à Jean Baptiste GRELLIER et Simon LIOTARD (1650, 1653) ; partage entre Antoinette et Yolande de VILLENEUVE, transaction (1649) ; mémoire de terres (1567) Succession de la famille AUFANT et partage avec les familles de ROUSSET de GRIGNAN et de VILLENEUVE (1579). Protestations des habitants de MONTEUX contre les héritiers de Joseph François de TERTULLE (1711) ; état et estimation des biens du marquis de La ROQUE au terroir de MONTEUX (s.d.). Dénombrement des cens et fermes dus à Henrie de ROUSSET fille de François de GRIGNAN au lieu de MONTEUX (s.d.) ; quittances, reconnaissance d'u ne vigne (1617, 1633).

Cote
13J/136
 Date
1518-1738
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire...
Résultat n°8

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t

Cote
13J/101
 Date
1537-1760
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
inventaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
Résultat n°9

Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil d'Etat suite au testament de Claude de GRIGNAN veuve de Pierre de THEZAN en faveur de son fils Paul (1546) ; inventaire des biens suite au testament de Claude de GRIGNAN (1615) ; reconnaissances pour Jean et Claude de GRIGNAN en latin (1542-1552, 1576). Spirit (Esprit) de THEZAN : inventaire des biens de Spirit de THEZAN comme donataire de Françoise de HENRYS sa mère (1629). Bail de garrigue (1633) ; reconnaissance des terres de la PONCHE et de CLAPIER, mémoire des reconnaissances de la terre de SARRIANS (1633) ; mémoire de la terre de Grand Rieu au terroir de VAQUERAS (1633) ; achat et reconnaissance d'une garrigue (1644) ; acquit pour tous les arrérages de cens de la seigneurie de Sarrians par Spirit de THEZAN (1644) ; pacte et accord avec les frères DAUMAS (1645) ; achat de pension (1647) ; état des terres de SARRIANS appartenant à Spirit de THEZAN (1647) ; acquisition par Spirit de THEZAN à la communauté de CARPENTRAS (1647). Correspondance (1633-1648). Mémoire des comptes (1637-1643) ; mémoire des cens des terres de CAROMB (1647). Alexandre de THEZAN : vente par Honorine de La FORESTIERE épouse d'Alexandre de THEZAN à Sébastien CROZET (1640-1644). Une lettre du gouverneur de CARPENTRAS (1629) ; autorisation d'entrée et communication libre en tous lieux pour Monsieur de THEZAN dans la principauté d'ORANGE (1629) ; lettres (1623, 1648).\tPaul de THEZAN : comptes pour M le commandeur Pol de THEZAN, reçus, cession de pension à la communauté de CARPENTRAS (1635-1642, 1677-1678). François de THEZAN : Chapelle de La PONCHE : lettres qui évoque le bénédiction de la chapelle (1595) ; fondations faites à la chapelle par François de THEZAN et sa nièce (1702, 1742) ; correspondance à l'évêque d'ORANGE (1769, 1785) ; état des effets et des ornements de la chapelle (1752) ; cas réservés dans le diocèse d'ORANGE à monseigneur l'évêque ; reçus, correspondance (1740-1785) ; une lettre du prêtre de l'église d'ORANGE au sujet de la bénédiction de la chapelle (1701). Cahier des acquits reçus des héritiers de François de THEZAN par le procureur de la maison de charité de CARPENTRAS (1703). Claude de THEZAN :; procuration pour pouvoir acquitter le cens des communautés de GIGONDAS, SARRIANS et VACQUEYRAS (1714) ; reçus (1670-1708) ; mémoire des dépenses (1681) , arrêt de comptes, mémoire de comptes (1683, 1699).

Cote
13J/96
 Date
1542-1785
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
bail, acte authentique, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil...
Résultat n°10

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Cote
13J/86
 Date
1550-1744
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°11

Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

Cote
13J/95
 Date
1552-1669
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...
Résultat n°12

Famille RAPHAELLIS de TERTULLE. - Papiers de famille. - Inventaire des biens et héritages de Hélias de RAPHAELLIS époux de Louise de TARTELLIS (1578). Copie du testament de Helias de RAPHAELLIS (1576) ; copie du testament de Louise de TERTULLE veuve d'Helias (1605) ; 2 copies du testament d'Alexandre de RAPHAELLIS fils de Hélias et de Louise de TERTULLE, un parchemin (1598) (Carpentras) Codicille au testament de Françoise de RAPHAELLIS de TERTULLE épouse de Bernardin de RODDES (1639). Gestion. - Contrat portant reconnaissance de dettes par Balthazard du NOYER pour Hélias RAPHAELLIS (1564) ; rente de Louise de TERTULLE tutrice d'Alexandre de RAPHAELLIS à Claude et Marcellin VIAL (1577), rachat de pension par Louise de TERTULLE (1580), achat de pension à Claude RAYMOND par Louise de TERTULLE (1586), cession de pension et quittance de Bertrand de FOURMIE à Louise de TERTULLE (1603) ; achat d'une pension par Hélias de RAPHAELLIS contre la communauté de QUEYSANE (1574) ; cessions de capital pour Helias de RAPHAELLIS en latin (1569). \t\t\t\t\t\t

Cote
13J/82
 Date
1569-1632
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille RAPHAELLIS de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°13

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

Cote
13J/90
 Date
1575-1788
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
inventaire, acte authentique, correspondance, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...
Résultat n°14

Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Succession par Fideicommis (disposition à cause de mort, par laquelle le testateur adresse une libéralité à un bénéficiaire apparent en le chargeant de faire parvenir les biens légués à une autre personne) : notes manuscrites relatant les différentes étapes de la succession de Nicolas de TERTULLE mort sans enfants (1578). Copies d'actes en français, en italien et en latin qui retracent l'historique de la succession de Nicolas de TERTULLE suite à ses dispositions testamentaires de 1578 : plusieurs fideicommis en latin avec généalogie de Nicolas, mémoires sur les transactions de biens (1694-1695), observations et instructions, consultations auprès de différents avocats (1712-1744), questions, réponses, décisions du légat d'AVIGNON, plusieurs exemplaires du même document selon qu'il a été remis à Jean, François, Joseph, Jean Joseph François, Jeanne ou Gabrielle de TERTULLE principaux héritiers (XVIIe- XVIIIe siècles) ; ces documents servent à l'instruction devant la Rote de ROME dont dépend le Comtat Venaissin (juridiction de la cour de Rome composée de 12 docteurs). Partage des biens de Nicolas de TERTULLE entre ses descendants Hector de SAIGNON et François de RAPHAELLIS (TERTULLE) devant Louis DESMARET notaire à AVIGNON, consultation en latin (1578). Détraction provenant de l'inégalité du partage des biens de la maison de TERTULLE (1617). \t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/79
 Date
1576-1744
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Succession...
Résultat n°15

Antoine de TERTULLE de La BAUME PLUVINEL. - Titres de propriétés. - Estimation des biens de feu Antoine de TERTULLE, seigneur de BAIGNOLS aux terroirs d'ENTRAYGUES, CHATEAUNEUF d'AVIGNON (1580) ; copie de l'acte de donation des lods des terres d'ANCONE et La BATIE ROLLAND en faveur d'Antoine de PLUVINEL (1590) ; procuration de Pierre ROLAND (1606), vente de Pierre COLOMB à Spirit de BAINYS (1606) ; vente par Splandiam de MONTMONRENCY seigneur du HALLIER (1606) ; achat de biens assis aux terroirs d'ENTRAIGUES, GIGOGNAS et SORGUES pour Antoine de TERTULLE (1612), Inventaire des biens immeubles appartenants à Antoine de TERTULLE seigneur de BAIGNOLS, en la ville d'AVIGNON son terroir, François de RAPHAELLIS (TERTULLE) étant curateur (1604) ; autre inventaire détaillé fait par Hector de TERTULLE seigneur de SAIGNONS et François de TERTULLE seigneur de La ROQUE héritiers (1615). Cession de capital et achat de pension par Antoine de TERTULLE contre la communauté de CARPENTRAS (1606). Achat de pension pour François de La PLANE contre la communauté de CARPENTRAS, pension vendue à Antoine de TERTULLE en 1606 ; partage de la succession d'Antoine II de TERTULLE entre ses frères et soeurs suite à une transaction avec la famille de GALLIENS de CASTELET, couverture parchemin (1647). Comptabilité. - Quittances (1678-1682) ; reçus (1652-1660) ; comptes entre Antoine de La BAUME PLUVINEL et son beau père Jean de TERTULLE (1650-1653). Gestion. - Achat de pension pour Antoine de TERTULLE seigneur de BAIGNOLS contre Pierre AURISSON (1585), contre la communauté de VELLERON (1586), contre Pierre CHARASSE (1607), contre la commune de La PALLUD, assemblée des habitants de LA PALLUD (1611) contre Alexandre de LOPIS veuve de Georges PLUMIERS (1613) ; convention portant pension contre les héritiers de feu François de JURENTE (1624). Justice. - Procédure et rapport pour réparation du temple (1610).

Cote
13J/87
 Date
1580-1682
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
titre de propriété, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Antoine de TERTULLE de La BAUME PLUVINEL. - Titres...
Résultat n°16

Jean de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Jean de TERTULLE avec signatures et cachets (1667) ; copies du testament de Jean de TERTULLE fait à AUBIGNAN, confirmation et validation de ce testament, 4 exemplaires (1681). Titres de propriétés. - Evaluation des héritages de Jean de TERTULLE (s.d.). Transaction entre Jean de TERTULLE et Antoinette DUPUY MONTBRUN sa femme (1660) ; achat de boutique à la famille juive de Isaac de MONTEULX, papiers de la délivrance de la boutique (1666) ; transaction et accord entre Jean de TERTULLE et Joseph François son fils (1669) ; rémission d'une grange à PERNES entre Jean de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE d'AUBIGNAN (1669) ; achat de terres par CHABERT marchand (1675).\t

Cote
13J/84
 Date
1600-1681
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
acte authentique, titre de propriété, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament...
Résultat n°17

Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de PARIS épouse de Oudart NOEL seigneur d'AMIENS (1617) ; contrat de mariage entre Henry de PARIS et Perette de PARIS, 2 actes (1653) ; contrat de mariage de Nicolas de PARIS et Charlotte ROLAND (1686) ; requêtes et griefs de la famille de PARIS contre Girard COCQUEBERT et consorts, parchemin (1697).

Cote
13J/140
 Date
1617-1697
 Lieu
SOMME, DROME, VAUCLUSE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de...
Résultat n°18

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN héritière testamentaire de Jean Joseph François de TERTULLE, sa belle-soeur : mémoires pour servir au procès (1743) ; consultation de maître PUJOL sur la sentence du sénéchal de CREST (1641) ; consultation auprès des avocats de GRENOBLE (1748). Procédure entre Joseph Séraphin et le monastère des dames de Sainte Claire d'AVIGNON : copie de l'acte d'imposition de pension passé par Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1623) ; quittances passées entre l'abbesse du monastère et la marquise d'AUBIGNAN et Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1686, 1693). Sentence pour Joseph Séraphin contre les consuls et la communauté de CAVAILLON (1750). Pièces de procédure entre Joseph Séraphin de TRETULLE et la famille MALAVAL : obligation, sentence, extrait des registres du greffe (1765). \t

Cote
13J/102
 Date
1623-1765
 Lieu
VAUCLUSE, DROME, ISERE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
Résultat n°19

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats des capitaux appartenant à Madame d'AUBIGNAN et qui ont été partagé (1682). Inventaire sommaire des capitaux et pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN par la communauté de CAVAILLON, de PUYMERAS (1711). Rôle des capitaux de pension, des ventes et dettes procédant des arrérages de ces ventes que Jeanne de TERULLE de la ROQUE a sur la communauté et habitants de CAROMB (1690), autres rôles (1694) ; levée des pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN (1693-1694). Registre des recettes des cens sur le territoire de LORIOL dus aux héritiers de Jeanne de TERTULLE, table alphabétique des débiteurs (1712-1713). Déclaration de séquestre des grains appartenant à Claude de PASSIS (1686). Justice. - Bbrefs du tribunal de la papauté sur les causes de Jeanne de TERTULLE, brefs signifiés au procureur de M d'ORLEANS de la MOTTE, parchemin (1702). Famille : Dominique de PASSIS : extrait de terrier concernant les propriétés situées sur les territoires de LORIOL et AUBIGNAN (s.d.), échange de terres avec François d' ALLEMAND de FENOUILLET (1633), bail (1626). Paul Dominique de PASSIS : reconnaissance d'Honoré OLIVIER (1696), réflexions sur le procès de M d'AUBIGNAN contre Paul Dominique de SEGUINS (s.d.). Claude de PASSIS : bail à Bertrand et Etienne REGNE (1646), à Jean Baptiste de BONADOUX (1656), à Roquet JOURDAN et Etienne CLOPT (1660), à Thomas RIGORD (1672-1673), à Guillaume et Claude ROUX, Jacques TESSIER Cosme BENET, Esprit et Nicolas BATTELIER (1672).

Cote
13J/89
 Date
1623-1713
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
titre de propriété, CENSIER, TERRIER, bail, inventaire, rôle d'imposition

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats...
Résultat n°20

Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).

Cote
13J/85
 Date
1662-1680
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
titre de propriété, bail, CENSIER, correspondance, minute juridictionnelle, livre de raison

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance...