Résultat n°1
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Cote 13J/81
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Date 1253-1656
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale, CENSIER, bail
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). -...
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Résultat n°2
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Cote 1J/29
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Date 1331-1693
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, PARIS Commune, VAUCLUSE
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Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- CHILLY-MAZARIN. - Seigneurie : requête au roi par Antoine...
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Résultat n°3
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Cote 13J/88
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Date 1493-1724
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
titre de propriété, acte authentique, sceau
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.
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Résultat n°4
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Cote 13J/137
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Date 1496-1791
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Lieu
VAUCLUSE, GARD
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Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.
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Résultat n°5
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Cote 13J/80
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Date 1511-1578
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament...
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Résultat n°6
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Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament en latin de Héllias de BUNERIS, docteur en médecine à CARPENTRAS (1516). Donation par Anne de PATRIS, fille de CHARLES et religieuse au monastère de CARPENTRAS à ses frères Jean et Pierre (1570, 1582, 1599) ; donation par Guillaume de BOURGJUIF à Claude de PATRIS, son cousin de la moitié de ses biens ; procuration de Claude de PATRIS (1577- 1583) ; testament de Charles de PATRIS (1601) ; donation entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS (1603) ; testament et codicille de Jean de PATRIS, 3 exemplaires (1619) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS, sis à CAROMB, qu'il lègue à sa fille Françoise épouse de François de TERTULLE (1620) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS (1622). Donation entre vifs par Hierosme de FORTIA femme de Jean de PATRIS à ses filles Françoise, Anne et Héleyne (1684). Titres de propriétés : partage des biens de la succession de Collin des ISNARDS et de sa femme (1566) ; accord entre Charles de PATRIS administrateur des biens de ses enfants nés de son épouse Julie des ISNARDS et Spirite des ISNARDS sur l'héritage de leur mère et belle-mère (1569) ; répartition de la dot de Julie des ISNARDS épouse de Jehan de PATRIS suite à leur contrat de mariage (1613). Opposition de la requête présentée par Catherine NEGRIER pour faire ajourner Charles de PATRIS (s.d.). Inventaire des biens de Claude de PATRIS (1532). Succession : mémoire sur la répartition des biens issus de l'héritage de COMBORCIER et de Heleyne de PATRIS son épouse entre 1607 et 1636 ; copie de l'accord et transaction entre Claude de La FLOTTE seigneur de Saint Pierre ARGENSON et d'Heleyne de PATRIS veuve de Claude COMBOICIER, fille de Jean de PATRIS (1698). Accord passé entre Jean de PATRIS et Charles et Claude de PATRIS ses père et oncle, parchemin (1597), transaction et quittance entre Charles de PATRIS et François VIDAL (1562-1563), transaction entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS épouse de François de La PLANE (1603). Accord et transcription entre Jean de PATRIS et Jean et Marguerite de BLISSONS ses neveu et nièce de BAGNOLS en LANGUEDOC (1610). Achat par Claude de PATRIS à Spirit MARCEL (1526). Gestion. - Rreçus du procureur et vicaire de l'église pour services rendus à M de PATRIS (1607-1609) ; une lettre (1599) ; transactions, échanges et achats par Charles et Claude de PATRIS (1621-1649) ; achat de pension par Charles de PATRIS de Claude CARAT, de Rostaing ROUX (1684-1685). Justice. - Procédure de Charles de PATRIS contre Antoine de CHARBONNEL et Catherine AUGIER sa femme : procuration, exploit, transaction (1576-1582).\t\t\t\t
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Cote 13J/83
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Date 1516-1684
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
acte authentique, inventaire, titre de propriété
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament...
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Résultat n°7
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Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire des habitants de CAROMB (s.d.) ; extrait du cadastre de CAROMB (s.d.). Déclarations de terres (1590-1599). Famille de PATRIS : attestation des reconnaissances en faveur du seigneur de CAROMB (1531) ; cédule en droit pour le procès de Charles de PATRIS au sujet de certaines propriétés acquises de Michel MALAVAL de CAROMB (1532). Achat de terres (1535). Reconnaissance à Claude de PATRIS par la communauté de CAROMB (1542). Echange de jardins entre Charles de PATRIS et CHARPINEL (1548) ; reconnaissances de Charles de PATRIS pour divers biens au lieu de CAROMB (1548). Investiture d'une maison à CAROMB donnée par Charles de PATRIS à Claude d'AUBRAY (1549). Déclaration des habitants pour Claude de PATRIS (1594). Rétention de deux terres de CAROMB appartenant à Mathieu GIRARD par Charles de PATRIS (1558). Donation à Claude de PATRIS par Guillaume de BOURGJUIF son cousin de la moitié des biens, meubles et immeubles qu'il possède à CAROMB, lettres de rémission (1577, 1582). Achat d'un jardin Anthoine BOISSONS par Claude de PATRIS (1582. Dépens faits en la cause d'appel de Gabriel RAMBERT du lieu de CAROMB contre noble Claude de PATRIS (1586) Quittances (1599-1609). Estimation des biens appartenants à Jean de PATRIS au terroir de CAROMB (1603). Manifeste fait par Charles et Claude de PATRIS de leurs possessions dans le terroir de CAROMB, 4 exemplaires (1604). Saint Nicolas à CAROMB (1610). Reconnaissance de Louis REUCEVEL fils et héritier de Girardin à Jean baron de GRIMAUD et de CAROMB diocèse de CARPENTRAS (1548) ; donation pr la famille THOMASSE (1588). Quittances (1601-1605). Signification faite à François de RAPHAELLIS pour une hypothèque sur le clos de Crochans.(1668). Vente d'une terre par Marie ROL épouse JAUME à Spirit Joseph d'ORLEANS, seigneur de la MOTTE (1709). Imposition de pension pour le couvent des Cordeliers contre Jean BIGONNET, Marie, Paule et Barbe GUINTRAND (1738). Rapport d'estimation de passage d'eau pour le marquis de La ROQUE et François BONNET contre les particuliers du quartier de Crochant au terroir de CAROMB (1728). Terre de MONTEUX. - Etat des terres du prieuré Saint RAPHEAU (s.d.). Famille de MONTFAUCON : rôles des dépenses (1624-1625) ; quittances (1621-1626.) ; reconnaissance contre Claude BOURCEAU (1621). Vente de terres par la veuve de Guillaume de PANISSET, déclaration par Jean Claude de PANISSET baron de MONTFAUCON à Françoise de ROUSSET (1624). Famille de VILLENEUVE : Jacques de THEZAN et Jacques de VILLENEUVE contre les habitants de la communauté de MONTEUX en latin (1570). Acte de vente d'une maison par Antoinette de VILLENEUVE à Jean Baptiste GRELLIER et Simon LIOTARD (1650, 1653) ; partage entre Antoinette et Yolande de VILLENEUVE, transaction (1649) ; mémoire de terres (1567)
Succession de la famille AUFANT et partage avec les familles de ROUSSET de GRIGNAN et de VILLENEUVE (1579). Protestations des habitants de MONTEUX contre les héritiers de Joseph François de TERTULLE (1711) ; état et estimation des biens du marquis de La ROQUE au terroir de MONTEUX (s.d.). Dénombrement des cens et fermes dus à Henrie de ROUSSET fille de François de GRIGNAN au lieu de MONTEUX (s.d.) ; quittances, reconnaissance d'u ne vigne (1617, 1633).
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Cote 13J/136
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Date 1518-1738
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
registre
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire...
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Résultat n°8
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Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t
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Cote 13J/101
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Date 1537-1760
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
inventaire, minute juridictionnelle
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
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Résultat n°9
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Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil d'Etat suite au testament de Claude de GRIGNAN veuve de Pierre de THEZAN en faveur de son fils Paul (1546) ; inventaire des biens suite au testament de Claude de GRIGNAN (1615) ; reconnaissances pour Jean et Claude de GRIGNAN en latin (1542-1552, 1576). Spirit (Esprit) de THEZAN : inventaire des biens de Spirit de THEZAN comme donataire de Françoise de HENRYS sa mère (1629). Bail de garrigue (1633) ; reconnaissance des terres de la PONCHE et de CLAPIER, mémoire des reconnaissances de la terre de SARRIANS (1633) ; mémoire de la terre de Grand Rieu au terroir de VAQUERAS (1633) ; achat et reconnaissance d'une garrigue (1644) ; acquit pour tous les arrérages de cens de la seigneurie de Sarrians par Spirit de THEZAN (1644) ; pacte et accord avec les frères DAUMAS (1645) ; achat de pension (1647) ; état des terres de SARRIANS appartenant à Spirit de THEZAN (1647) ; acquisition par Spirit de THEZAN à la communauté de CARPENTRAS (1647). Correspondance (1633-1648). Mémoire des comptes (1637-1643) ; mémoire des cens des terres de CAROMB (1647). Alexandre de THEZAN : vente par Honorine de La FORESTIERE épouse d'Alexandre de THEZAN à Sébastien CROZET (1640-1644). Une lettre du gouverneur de CARPENTRAS (1629) ; autorisation d'entrée et communication libre en tous lieux pour Monsieur de THEZAN dans la principauté d'ORANGE (1629) ; lettres (1623, 1648).\tPaul de THEZAN : comptes pour M le commandeur Pol de THEZAN, reçus, cession de pension à la communauté de CARPENTRAS (1635-1642, 1677-1678). François de THEZAN : Chapelle de La PONCHE : lettres qui évoque le bénédiction de la chapelle (1595) ; fondations faites à la chapelle par François de THEZAN et sa nièce (1702, 1742) ; correspondance à l'évêque d'ORANGE (1769, 1785) ; état des effets et des ornements de la chapelle (1752) ; cas réservés dans le diocèse d'ORANGE à monseigneur l'évêque ; reçus, correspondance (1740-1785) ; une lettre du prêtre de l'église d'ORANGE au sujet de la bénédiction de la chapelle (1701). Cahier des acquits reçus des héritiers de François de THEZAN par le procureur de la maison de charité de CARPENTRAS (1703). Claude de THEZAN :; procuration pour pouvoir acquitter le cens des communautés de GIGONDAS, SARRIANS et VACQUEYRAS (1714) ; reçus (1670-1708) ; mémoire des dépenses (1681) , arrêt de comptes, mémoire de comptes (1683, 1699).
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Cote 13J/96
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Date 1542-1785
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
bail, acte authentique, correspondance
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil...
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Résultat n°10
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Cote 13J/86
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Date 1550-1744
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
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Résultat n°11
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Cote 13J/95
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Date 1552-1669
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
bail
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...
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Résultat n°12
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Cote 13J/82
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Date 1569-1632
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
acte authentique, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille RAPHAELLIS de TERTULLE. - Papiers de famille....
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Résultat n°13
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Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.]
Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711
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Cote 13J/90
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Date 1575-1788
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
inventaire, acte authentique, correspondance, sceau
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...
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Résultat n°14
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Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Succession par Fideicommis (disposition à cause de mort, par laquelle le testateur adresse une libéralité à un bénéficiaire apparent en le chargeant de faire parvenir les biens légués à une autre personne) : notes manuscrites relatant les différentes étapes de la succession de Nicolas de TERTULLE mort sans enfants (1578). Copies d'actes en français, en italien et en latin qui retracent l'historique de la succession de Nicolas de TERTULLE suite à ses dispositions testamentaires de 1578 : plusieurs fideicommis en latin avec généalogie de Nicolas, mémoires sur les transactions de biens (1694-1695), observations et instructions, consultations auprès de différents avocats (1712-1744), questions, réponses, décisions du légat d'AVIGNON, plusieurs exemplaires du même document selon qu'il a été remis à Jean, François, Joseph, Jean Joseph François, Jeanne ou Gabrielle de TERTULLE principaux héritiers (XVIIe- XVIIIe siècles) ; ces documents servent à l'instruction devant la Rote de ROME dont dépend le Comtat Venaissin (juridiction de la cour de Rome composée de 12 docteurs). Partage des biens de Nicolas de TERTULLE entre ses descendants Hector de SAIGNON et François de RAPHAELLIS (TERTULLE) devant Louis DESMARET notaire à AVIGNON, consultation en latin (1578). Détraction provenant de l'inégalité du partage des biens de la maison de TERTULLE (1617). \t\t\t\t\t\t\t
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Cote 13J/79
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Date 1576-1744
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Succession...
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Résultat n°15
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Antoine de TERTULLE de La BAUME PLUVINEL. - Titres de propriétés. - Estimation des biens de feu Antoine de TERTULLE, seigneur de BAIGNOLS aux terroirs d'ENTRAYGUES, CHATEAUNEUF d'AVIGNON (1580) ; copie de l'acte de donation des lods des terres d'ANCONE et La BATIE ROLLAND en faveur d'Antoine de PLUVINEL (1590) ; procuration de Pierre ROLAND (1606), vente de Pierre COLOMB à Spirit de BAINYS (1606) ; vente par Splandiam de MONTMONRENCY seigneur du HALLIER (1606) ; achat de biens assis aux terroirs d'ENTRAIGUES, GIGOGNAS et SORGUES pour Antoine de TERTULLE (1612), Inventaire des biens immeubles appartenants à Antoine de TERTULLE seigneur de BAIGNOLS, en la ville d'AVIGNON son terroir, François de RAPHAELLIS (TERTULLE) étant curateur (1604) ; autre inventaire détaillé fait par Hector de TERTULLE seigneur de SAIGNONS et François de TERTULLE seigneur de La ROQUE héritiers (1615). Cession de capital et achat de pension par Antoine de TERTULLE contre la communauté de CARPENTRAS (1606). Achat de pension pour François de La PLANE contre la communauté de CARPENTRAS, pension vendue à Antoine de TERTULLE en 1606 ; partage de la succession d'Antoine II de TERTULLE entre ses frères et soeurs suite à une transaction avec la famille de GALLIENS de CASTELET, couverture parchemin (1647). Comptabilité. - Quittances (1678-1682) ; reçus (1652-1660) ; comptes entre Antoine de La BAUME PLUVINEL et son beau père Jean de TERTULLE (1650-1653). Gestion. - Achat de pension pour Antoine de TERTULLE seigneur de BAIGNOLS contre Pierre AURISSON (1585), contre la communauté de VELLERON (1586), contre Pierre CHARASSE (1607), contre la commune de La PALLUD, assemblée des habitants de LA PALLUD (1611) contre Alexandre de LOPIS veuve de Georges PLUMIERS (1613) ; convention portant pension contre les héritiers de feu François de JURENTE (1624). Justice. - Procédure et rapport pour réparation du temple (1610).
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Cote 13J/87
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Date 1580-1682
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
titre de propriété, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine de TERTULLE de La BAUME PLUVINEL. - Titres...
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Résultat n°16
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Cote 13J/84
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Date 1600-1681
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
acte authentique, titre de propriété, sceau
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jean de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament...
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Résultat n°17
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Cote 13J/140
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Date 1617-1697
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Lieu
SOMME, DROME, VAUCLUSE
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Type de document
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de...
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Résultat n°18
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Cote 13J/102
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Date 1623-1765
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Lieu
VAUCLUSE, DROME, ISERE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
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Résultat n°19
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Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats des capitaux appartenant à Madame d'AUBIGNAN et qui ont été partagé (1682). Inventaire sommaire des capitaux et pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN par la communauté de CAVAILLON, de PUYMERAS (1711). Rôle des capitaux de pension, des ventes et dettes procédant des arrérages de ces ventes que Jeanne de TERULLE de la ROQUE a sur la communauté et habitants de CAROMB (1690), autres rôles (1694) ; levée des pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN (1693-1694). Registre des recettes des cens sur le territoire de LORIOL dus aux héritiers de Jeanne de TERTULLE, table alphabétique des débiteurs (1712-1713). Déclaration de séquestre des grains appartenant à Claude de PASSIS (1686). Justice. - Bbrefs du tribunal de la papauté sur les causes de Jeanne de TERTULLE, brefs signifiés au procureur de M d'ORLEANS de la MOTTE, parchemin (1702). Famille : Dominique de PASSIS : extrait de terrier concernant les propriétés situées sur les territoires de LORIOL et AUBIGNAN (s.d.), échange de terres avec François d' ALLEMAND de FENOUILLET (1633), bail (1626). Paul Dominique de PASSIS : reconnaissance d'Honoré OLIVIER (1696), réflexions sur le procès de M d'AUBIGNAN contre Paul Dominique de SEGUINS (s.d.). Claude de PASSIS : bail à Bertrand et Etienne REGNE (1646), à Jean Baptiste de BONADOUX (1656), à Roquet JOURDAN et Etienne CLOPT (1660), à Thomas RIGORD (1672-1673), à Guillaume et Claude ROUX, Jacques TESSIER Cosme BENET, Esprit et Nicolas BATTELIER (1672).
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Cote 13J/89
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Date 1623-1713
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
titre de propriété, CENSIER, TERRIER, bail, inventaire, rôle d'imposition
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats...
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Résultat n°20
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Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).
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Cote 13J/85
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Date 1662-1680
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
titre de propriété, bail, CENSIER, correspondance, minute juridictionnelle, livre de raison
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance...
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Résultat n°21
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Cote 13J/92
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Date 1687-1748
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
acte authentique, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
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Résultat n°22
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Cote 13J/94
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Date 1696-1746
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Lieu
VAUCLUSE, DROME, ITALIE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
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Résultat n°23
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Cote 13J/103
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Date 1696-1796
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Lieu
VAUCLUSE, DROME, CANTAL
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Type de document
passeport
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille....
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Résultat n°24
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Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Gestion. - Charges des biens que paie Jean Joseph François de TERTULLE pour la moitié de l'héritage de Nicolas de TERTULLE (1723-1739). Monastère Sainte URSULE : ratification d'emprunt et achats de pension en faveur du monastère des religieuses Sainte Ursule d'AVIGNON, acquisition par Jean Joseph François de TERTULLE, procuration à Jean Joseph BERARD (1714-1738, 1764). Quittances : pour Madame de La ROCHE (1727), quittances avec cession des droits pour Jean Joseph François de TERTULLE et son épouse de Jacques de GAUTIER de GIRENTON marquis de CHATEAUNEUF (1737), de Louise Antoinette de TERTULLE veuve de Joachim de VESC (1739), attestation par laquelle Magdelaine Gasparde et Joseph Guillaume de BOUTIN comte de VALOUSE reconnaissent avoir reçu de Jean Joseph François de TERTULLE frère de Magdelaine Gasparde les sommes dues par suite de la succession de Marie Diane ALLEMAND leur mère (1740), de Jean Charles de Gautier de GIRENTON (1752), à M de LOPIS (1751), de Madame de FORTIA marquise d'URBAN pour les héritiers de Jean Joseph François de TERTULLE (1751), quittance du comte DURRET (1751), du receveur de la communauté de SARRIANS (1756), du chevalier du BARROUX et de Joseph Charles d'INGUIMBERT baron de THEZE (1782). Achats de pension : pour Joseph REYNAUD (1725), pour Marie d'AMBRUN de la BARRIANE veuve de La ROCHE (1729), pour le marquis de CHATEAUNEUF et de ROUSSET (1729, 1737), pour Gaspard et Dominique PERE de SARRIANS (1737), pour le chapitre Sainte Marie Madelaine d'AVIGNON (1738), pour Nicolas ALLEMAND (1738), pour Pierre François de RAFFAELIS de SOISAN avec quittance (1739), pour Marie Anne de NORMANDEAU (1739), pour Alexandre Joseph François DURRET (1739), achat de pension en faveur des religieuses du monastère de la Visitation de CARPENTRAS (1739), du monastère du Verbe Incarné d'AVIGNON (1740), pour la marquise d'URBAN (1739), pour le chevalier de LAURANS (1739), vente de cession en faveur de Madame de CHARTROUX avec quittance (1738). Ratification d'une somme de 350 livres en faveur de Marie Magdelaine de CHATROUX veuve de Jacques Appolinaire NEYRON (1738). Attestation des cens de SARRIANS pour Marie Christine de THEZAN (1746). Réduction de diverses pensions par Jean Joseph François et François de TERTULLE par la communauté de CARPENTRAS (1720), achat de pension, ratification, transaction entre Jean Joseph François et Jean Joseph BERARD prêtre de SABLET (1738).\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t
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Cote 13J/93
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Date 1714-1764
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
CENSIER
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
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Résultat n°25
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Joseph Séraphin de TERTULLE. - Papiers de famille : commission qui établit Joseph Séraphin de TERTULLE capitaine au régiment de cavalerie de Germinon, parchemin 2 pièces parchemin (1718). Copies des testaments de Joseph Séraphin de TERTULLE, 6 exemplaires (1753- 1768). Testament de Laurence Antoinette de LATTIER épouse e de Joseph Séraphin de TERTULLE (1756), copie (1789). Copie de la sentence au sujet de la donation faite par Marie Diane ALLEMAND de PUVELIN à son fils Joseph Séraphin en 1718. Procurations de Laurence Antoinette de LATTIER veuve de Joseph Séraphin de TERTULLE à Louis de BEAUMONT d'ANTICHAMP chevalier de l'ordre royal militaire de Saint Louis et à Joseph Gaspard chevalier Du PORT (1772). Convention entre Joseph Séraphin et Claude JACQUET par laquelle le citoyen JACQUET s'engage à remplacer le citoyen de La BAUME dans les armées françaises, certificat de présence et de bonne conduite de JACQUET par le conseil d'administration de la 24ème brigade de l'infanterie légère basée à NANTES (an X- an XI). Correspondance de Madame de PLUVINEL (LATTIER) avec M TISSOT père, homme de loi du marché au blé (1747-1771), lettre de TISSOT fils réclamant à M de PLUVINEL fils de la citoyenne PLUVINEL le payement des dettes qu'elle a contracté auprès de TISSOT père (an VII). Droits seigneuriaux : foi et hommage pour le marquisat de PLUVINEL, pour les terres de LORIOL en latin, parchemin (1754) ; dénombrement de la terre et seigneurie de La ROQUE HENRI et LORIOL pour Joseph Séraphin de TERTULLE (1755). Titres de propriétés. - Eta t des biens, immeubles, meubles et dettes actives dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE, 2 actes (1772). Inventaire des biens, meubles et immeubles et dettes actives remis par Joseph Séraphin de TERTULLE de la BAULME marquis de PLUVINEL à Antoine Augustin de TERTULLE de la BAUME marquis de la ROQUE son fils (1768-1772). Etat du produit des meubles et effets vendus sur ordre de marquis de la ROQUE et laissés dans la maison de Crest appartenant à présent à Armand de LIVRON (1772). Etat des terres incomplet et sans date. Ventes, acquisitions : transaction entre le prieur de LORIOL, les seigneurs du lieu et les particuliers et habitants possédant des biens sur le territoire (1753), achat de la terre de la Cotignerie aux ferailles d'Entraigues à Thomas TEISSIER (1759), achat de terres et pré au terroir de CAROMB par Louis Thomas de BAYER à Joseph Séraphin de TERTULLE (1761), par Jean Baptiste COTELLE (1763), par Pierre et Esprit ALAZARD père et fils (1766).\t
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Cote 13J/97
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Date 1718-1803
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Lieu
VAUCLUSE, DROME, LOIRE-ATLANTIQUE
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Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph Séraphin de TERTULLE. - Papiers de famille :...
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Résultat n°26
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Cote 13J/107
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Date 1738-1874
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
pièce comptable, inventaire
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire...
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Résultat n°27
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Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Esprit Bruno de FOURNIER, marquis d'AUTAUNE second mari et héritier de Marie Christine de THEZAN veuve de Jean Joseph François de TERTULLE, frère aîné de Joseph Séraphin : consultation de DACHASSON avocat à Valence, sur les fideicommis en faveur de Joseph Séraphin suite à la mort sans enfants de Jean Joseph François son frère aîné (1740) ; mémoire historique et généalogie, état du fonds de l'hoirie de Jean Joseph François de TERTULLE. Expédition de la sentence, compte rendu, requête, inventaire de production, sommations, ordonnance, appel, correspondance, obligation, relation des incidents mis en causes par Marie Christine de THEZAN, arrêt de la cour (1748-1760) ; répliques, réponses à griefs, requêtes (1753-1757) ; Transaction entre les deux protagonistes qui met un terme au procès soutenu par Madame de THEZAN (1757).
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Cote 13J/100
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Date 1740-1757
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
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Résultat n°28
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Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires de travaux, journées d'ouvriers (1764-1772) ; reçus (1770-1772). Cession par Joseph Séraphin à Joseph François de BLAYS époux de Louise de TERTULLE d'une somme d'argent sur les biens hérités de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1741)..Déchargement de capital et d'obligation contre Jean Joseph comte de GIBERTI CORREGIO seigneur de ROCHEBRUNE (1767) acte par lequel Marie Diane de TERTULLE religieuse autorise Joseph Séraphin à faire valoir sa pension viagère (1756) Achats et rénovations de pension : pour Jean Claude FLORET BONTEMPS (1746), pour François FABER (1748), contre Thomas MARTIN, François et Jean CHALAN, Pierre Joseph VALAURY (1752), rénovation de pension en faveur du monastère de Sainte Ursule à AVIGNON (1750, 1759), pour le chapitre de l'église Sainte Marie Madeleine d'AVIGNON (1750) ; pour Jean Joseph de MOITHEY (1760, 1768), la veuve BARJAVEL (1764), rénovation de pension pour Marguerite Lucrèce de LIOTARD veuve du seigneur de la COSTIERES (1758, 1764), attribution de pension au monastère des Carmélites de Sainte Thérèse à CARPENTRAS (1750). Quittances : de remboursement de capital pour Joseph Séraphin contre Marie Madeleine de CHARTREUX et son fils (1751), avec cession des droits de remboursement pour Claude Ignace de LAURENS (1751), quittance en faveur de Joseph Charles de CAUET (1750), de Pierre Auguste François de RAFFAELIS de SOISSONS (1751), de Joseph Ignace Alexandre de TOTOMAS (1751), contre Thomas TEYSSIER (1764), pour Joseph Marie Claude de SEGREINS marquis de VASSIIAUX (1764) pour Joseph Hyacinthe de BOURNAREAU chanoine de l'église de CARPENTRAS (1765), contre Antoinette GABRIEL veuve de Roch CHABRUN (1766), pour la succession de Louis Zacharie de BRET prêtre et chanoine d'AVIGNON en faveur de Marie AUBERT veuve de Louis LIOTARD et de Catherine sa fille (1766), contre les héritiers de Jean Joseph de MOITHEY, Marguerite de GAUTIER de GIRENTON (1768). Reçus (1740-1741). Correspondance à la citoyenne LATTIER (an VII).
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Cote 13J/99
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Date 1741-1799
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
correspondance
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires...
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Résultat n°29
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Cote 13J/109
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Date 1743-1808
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Justice. - Affaires...
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Résultat n°30
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Cote 13J/98
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Date 1771-1775
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
- |
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des...
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Résultat n°31
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Cote 13J/108
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Date 1775-1812
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
correspondance
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Reçus...
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Résultat n°32
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Cote 13J/104
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Date 1775-1802
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
passeport, registre
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres...
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Résultat n°33
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Cote 13J/106
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Date 1776-1810
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
pièce comptable
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires...
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Résultat n°34
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Cote 13J/110
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Date 1782-1803
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Lieu
VAUCLUSE, DROME, REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON, REGION POITOU CHARENTES
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Type de document
pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la...
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Résultat n°35
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Cote 13J/105
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Date 1782-1852
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Lieu
VAUCLUSE, DROME
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Type de document
registre, correspondance
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Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Etat...
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Résultat n°36
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Cote INV/864/1
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Date 1878
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série B : Articles 1 à 1501 : Inventaire...
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Résultat n°37
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Cote INV/864/2
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Date 1884
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696...
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Résultat n°38
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Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Provence Côte d'Azur Corse : Alpes-de-Haute-Provence : ""l'Eglise de Saint-Donat "" [vers 1980], ""Ganagobie. Le prieuré roman, le plateau, randonnées"" (1991). Bouches-du-Rhône : ""Le trésor des Bibliothèques et des Archives de Marseille"" (1955-1956), "" Les Trésors d'Art du Musée d'Archéologie de Marseille. Château Borély"" [vers 1975], ""Saint-Victor de Marseille"" (1969), ""La Vieille charité de Marseille"" (1970), ""Le château Borély. Musée Archéologique de Marseille"" [vers 1970], ""A Marseille : cinquantenaire d'une fondation. Les archives et les collections de Raoul et Jean Brunon "" [vers 1960], ""Faïence de Marseille"", par Henry Reynaud (1951), ""Le Vieux Marseille"" [vers 1970], ""Marseille et la Provence sous la Royauté. 1481-1789"", par Félix Tavernier [vers 1930], ""Promenade au Château d'If"", par Paul de Laget [vers 1970], ""L'Hôtel-de-Ville d'Arles"" (1898), ""Revue d'Arles. Du nouveau sur l'Arles antique"" (1987), ""Salon-de-Provence. Le Château de l'Empéri"" [vers 1970], ""Salon-de-Provence. Exposition Armées impériales. Château de l'Empéri"" (1970), ""Saint-Rémy-de-Provence. Glanum. Notice archéologique"", par H. Rolland, directeur des fouilles (1962), ""Les Baux"", par Paul Pontus (1971), ""La Vieille Charité"" (1969), ""L'Abbaye de Silvacane"" (1966), ""L'Abbaye de Montmajour"" (1967), ""Van Gogh au seuil de la Provence"", par Charles Mauron (1959), ""Fouilles de Saint-Blaise. Notice archéologique "", par H. Rolland (1963), ""Musée des docks romains et du commerce antique de Marseille"", par Fernand Benoit (1963), ""Annales du Midi (extrait). Le lavabo du cloître de l'Abbaye de Saint-Victor de Marseille"" (1970), ""Cabanes de Camargue. Documents sur l'architecture traditionnelle au début du XXème siècle"" (1983). Var : ""L'Abbaye du Thoronet"" (1964). Vaucluse : ""Saint-Bénézet"" (1984), ""Lourmarin de Provence, capitale du Lubéron"", par Mathieu Varille (1957), ""Histoire-guide de la Cathédrale et du diocèse de Vaison-la-Romaine"", par J. Robert [vers 1965], ""Avignon"" [vers 1966], ""L'Abbaye de Senanque"" [vers 1966], ""Le Palais des Papes d'Avignon"" (1965).
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Cote 124J/206
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Date 1898-1991
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Lieu
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR, HAUTE-CORSE, CORSE-DU-SUD, ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, BOUCHES-DU-RHONE, VAR, VAUCLUSE
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Type de document
brochure
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Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...
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Résultat n°39
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Cote INV/865
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Date 1913
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
pièce comptable, correspondance
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire...
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Résultat n°40
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Cote INV/866/1
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Date 1914
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Lieu
VAUCLUSE
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Type de document
TERRIER, INSINUATION, texte officiel
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives écclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
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