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Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

A/197

1761

CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

A/670

1757-1758

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

A/672

1411-1480

BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES (COURS D EAU), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE, SENART (FORET DE), TIGERY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

déclaration féodale, minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY

A/677

1514-1745

BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de la terre et du moulin de VARENNES, rendus aux Chartreux de PARIS, à cause de leur seigneurie de La TOUR de SOLERE, par PARIS de MONTMARTEL.

A/689

1754-1784

VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune

déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

A/712

1700-1799

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, ORMOY, VAL-DE-MARNE

atlas, plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

A/747

1783-1786

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE

TERRIER

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.

A/758

1643-1784

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

bail, déclaration féodale, TERRIER

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

A/759

1516-1750

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

TERRIER, registre

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

A/760

1620-1622

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

TERRIER, déclaration féodale

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

A/761

1749

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

TERRIER

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

A/762

1749-1751

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

TERRIER

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

A/763

1783

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

TERRIER

Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).

A/764

1783-1785

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

TERRIER

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier ou cueilleret des cens dus à la seigneurie de VARENNES. [Table alphabétique des noms des censitaires] [registre].

A/765

1664-1680

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

CUEILLERET, CENSIER, TABLE CENSITAIRE

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de cens et redevances de la seigneurie de VARENNES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations faite à MONSIEUR [registre].

A/766

1783-1784

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

CUEILLOIR

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

A/767

1783-1788

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

CUEILLERET

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARCY, faits par l'abbaye de NOTRE-DAME de JARCY. [L'abbaye se réserve toujours le droit de dîme à raison de quatre pintes par muid, mesure de CORBEIL, et impose l'obligation de pressurer les marcs au pressoir bannal].

A/768

1660-1767

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à JARCY, faits par l'abbaye NOTRE-DAME de JARCY.

A/769

1651-1758

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].

A/770

1511-1772

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

TERRIER, CUEILLERET, registre

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

A/771

1788-1789

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, YERRES Commune

TERRIER

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de JARCY, de la CROIX-BOISSIERE, membres du duché-pairie de BRUNOY. [Les dames de l'abbaye de JARCY, en cédant, en 1785, à MONSIEUR, frère du Roi, le fief de JARCY, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dîme, de pêche et de pressurage, et le droit de foire à JARCY] [registre].

A/772

1788-1789

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

CUEILLOIR

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

A/773

1788-1789

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

CUEILLERET

Duché-paierie de BRUNOY. - Rentes foncières et constituées attachées aux seigneuries de PERIGNY et de JARCY.

A/787

1677-1788

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/800

1580-1760

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

minute juridictionnelle

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

A/801

1411-1776

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle, déclaration féodale

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

A/802

1513-1758

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE

minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

A/803

1646-1786

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE

délibération

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

A/804

1774-1786

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART

titre de propriété

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Jean PARIS de MONTMARTEL, par le marquis COLBERT DE CHABANNAIS et par la dame COLBERT DE CROISSY, sa femme, des seigneuries de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, d'EGRENAY, de VARENNES et des fiefs des TOURNELLES et du PALOISEL ; décret volontaire.

A/807

1757-1758

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS de MONTMARTEL de la terre et seigneurie de PERIGNY, appartenant à madame Jérôme MOLE ; décret volontaire ; note sur l'acquisition de VARENNES, faite par M. de MONTMARTEL. [voir l'article A 807].

A/810

1732-1758

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

Duché-pairie de BRUNOY.

A/819

1678-1775

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SEINE-ET-MARNE

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

A/820

1273-1772

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY

minute juridictionnelle, bail, sceau

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats de ventes et d'échanges passés entre Claude GARROT, receveur des Consignations et Jean PELLIER, Pierre BLONDEL relativement à plusieurs héritages situés à PERIGNY et à VARENNES.

A/838

1659-1676

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une ferme à VARENNES, faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Théodore LEGER ; échanges entre PARIS de MONTMARTEL, Pierre DOUARD, Pierre GARNIER et Etienne NOUETTE, d'héritages sis à VARENNES.

A/840

1757-1766

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de VARENNES : baux faits par la marquise de CHABANNAIS, Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et MONSIEUR, à Thomas LEGER et Pierre GUESDON.

A/856

1748-1785

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

bail

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

A/857

1663-1786

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY

procès-verbal, bail

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

A/872

1597-1787

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE

délibération, plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

A/873

1785

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

plan

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

A/880

1619-1743

BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, CORBEIL-ESSONNES Commune

minute juridictionnelle