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974 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Date

1761

Cote

A/197

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

Date

1757-1758

Cote

A/670

Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

1411-1480

Cote

A/672

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY

Date

1514-1745

Cote

A/677

Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de la terre et du moulin de VARENNES, rendus aux Chartreux de PARIS, à cause de leur seigneurie de La TOUR de SOLERE, par PARIS de MONTMARTEL.

Date

1754-1784

Cote

A/689

Résultat n°6
Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

48 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

Date

1700-1799

Cote

A/712

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Date

1783-1786

Cote

A/747

Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Varennes : gestion seigneuriale.

Date

1643-1784

Cote

A/758

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

Date

1516-1750

Cote

A/759

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

Date

1620-1622

Cote

A/760

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé par les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Date

1749

Cote

A/761

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé sous les ordres de Marie-Jeanne COLBERT de CROISSY, dame de VARENNES, par maître Claude-Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

Date

1749-1751

Cote

A/762

Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

Date

1783

Cote

A/763

Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de VARENNES [à VARENNES-JARCY] rédigé pour Monsieur Louis-Stanislas-Xavier, frère du Roi, duc de BRUNOY, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. Tome II. [registre de 1326 pages. Les pages 1229 à 1238 sont lacunaires] (1783-1785).

Date

1783-1785

Cote

A/764

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier ou cueilleret des cens dus à la seigneurie de VARENNES. [Table alphabétique des noms des censitaires] [registre].

Date

1664-1680

Cote

A/765

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir de cens et redevances de la seigneurie de VARENNES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations faite à MONSIEUR [registre].

Date

1783-1784

Cote

A/766

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de VARENNES, rédigé sur les déclarations passées au profit de MONSIEUR [registre].

Date

1783-1788

Cote

A/767

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARCY, faits par l'abbaye de NOTRE-DAME de JARCY. [L'abbaye se réserve toujours le droit de dîme à raison de quatre pintes par muid, mesure de CORBEIL, et impose l'obligation de pressurer les marcs au pressoir bannal].

Date

1660-1767

Cote

A/768

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à JARCY, faits par l'abbaye NOTRE-DAME de JARCY.

Date

1651-1758

Cote

A/769

Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].

Date

1511-1772

Cote

A/770

Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

Date

1788-1789

Cote

A/771

Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de JARCY, de la CROIX-BOISSIERE, membres du duché-pairie de BRUNOY. [Les dames de l'abbaye de JARCY, en cédant, en 1785, à MONSIEUR, frère du Roi, le fief de JARCY, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dîme, de pêche et de pressurage, et le droit de foire à JARCY] [registre].

Date

1788-1789

Cote

A/772

Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE [registre].

Date

1788-1789

Cote

A/773

Résultat n°24

Duché-paierie de BRUNOY. - Rentes foncières et constituées attachées aux seigneuries de PERIGNY et de JARCY.

Date

1677-1788

Cote

A/787

Résultat n°25

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1580-1760

Cote

A/800

Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Date

1411-1776

Cote

A/801

Résultat n°27

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1513-1758

Cote

A/802

Résultat n°28

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

Date

1646-1786

Cote

A/803

Résultat n°29

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

Date

1774-1786

Cote

A/804

Résultat n°30

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente faite à Jean PARIS de MONTMARTEL, par le marquis COLBERT DE CHABANNAIS et par la dame COLBERT DE CROISSY, sa femme, des seigneuries de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, d'EGRENAY, de VARENNES et des fiefs des TOURNELLES et du PALOISEL ; décret volontaire.

Date

1757-1758

Cote

A/807

Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean PARIS de MONTMARTEL de la terre et seigneurie de PERIGNY, appartenant à madame Jérôme MOLE ; décret volontaire ; note sur l'acquisition de VARENNES, faite par M. de MONTMARTEL. [voir l'article A 807].

Date

1732-1758

Cote

A/810

Résultat n°32

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1678-1775

Cote

A/819

Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°34

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats de ventes et d'échanges passés entre Claude GARROT, receveur des Consignations et Jean PELLIER, Pierre BLONDEL relativement à plusieurs héritages situés à PERIGNY et à VARENNES.

Date

1659-1676

Cote

A/838

Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une ferme à VARENNES, faite à Jean PARIS de MONTMARTEL par Théodore LEGER ; échanges entre PARIS de MONTMARTEL, Pierre DOUARD, Pierre GARNIER et Etienne NOUETTE, d'héritages sis à VARENNES.

Date

1757-1766

Cote

A/840

Résultat n°36

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de VARENNES : baux faits par la marquise de CHABANNAIS, Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et MONSIEUR, à Thomas LEGER et Pierre GUESDON.

Date

1748-1785

Cote

A/856

Résultat n°37

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

Date

1663-1786

Cote

A/857

Résultat n°38

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Date

1597-1787

Cote

A/872

Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

Date

1785

Cote

A/873

Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

Date

1619-1743

Cote

A/880