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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

Cote
4X/11
Date
1862-1929
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2
Cote
3X/7
Date
1831-1910
Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Cote
2X/22
Date
1805-1952
Lieu
SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4
Cote
3307W/34
Date
2016
Lieu
NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...
Résultat n°5
Cote
3256W/3
Date
2015
Lieu
NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...
Résultat n°6
Cote
3213W/6
Date
2013-2015
Lieu
SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise...
Résultat n°7
Cote
3073W/401
Date
2007-2009
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères,...
Résultat n°8
Cote
3073W/280
Date
1985-1993
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Le Val-Saint-Germain, 80 rue du Village, Code fiche...
Résultat n°9
Cote
2749W/6/2/2
Date
1998
Lieu
COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
documentation
  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1998.
  • Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des...
Résultat n°10
Cote
2749W/5/2/1
Date
1996-1997
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), ITTEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, WISSOUS
Type de document
documentation
  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1996.
  • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...
Résultat n°11
Cote
2737W/32
Date
2006-2011
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MAROLLES-EN-BEAUCE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats ruraux.
  • Dossiers techniques.
  • LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.
Résultat n°12
Cote
2491W/454
Date
1998-2005
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°13
Cote
2491W/414
Date
2001
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), D HUISON-LONGUEVILLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°14
Cote
2491W/357
Date
2003
Lieu
SAINT-CHERON Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SACLAS, ORMOY-LA-RIVIERE, BLANDY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VERT-LE-GRAND, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°15
Cote
2491W/352
Date
2000-2001
Lieu
SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...
Résultat n°16
Cote
2491W/33
Date
2003
Lieu
NOZAY, MORANGIS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers NOZAY,...
Résultat n°17
Cote
2491W/12
Date
2001
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS,...
Résultat n°18
Cote
2226W/19
Date
2005
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°19
Cote
2226W/4
Date
2004
Lieu
EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°20
Cote
2159W/2246
Date
1999
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 ASS E : Schéma du réseau d'assainissement...
Résultat n°21
Cote
2159W/2245
Date
1994
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 ASS C : Schéma du réseau d'assainissement...
Résultat n°22
Cote
2159W/2244
Date
2001
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 ASS B : Schéma du réseau d'assainissement...
Résultat n°23
Cote
2159W/2243
Date
2001
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 ASS A : Schéma du réseau d'assainissement...
Résultat n°24
Cote
2159W/2242
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 ASS 1 : Schéma du réseau d'assainissement...
Résultat n°25
Cote
2159W/2241
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 R 00 : réseau d'eau potable Reservoir à...
Résultat n°26
Cote
2159W/2240
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 03 : réseau d'eau potable Rue de Tous...
Résultat n°27
Cote
2159W/2239
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 02 07 : réseau d'eau potable Rue du Village...
Résultat n°28
Cote
2159W/2238
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 02 05 : réseau d'eau potable Rue du Village...
Résultat n°29
Cote
2159W/2237
Date
1993
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Village...
Résultat n°30
Cote
2159W/2236
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 01 04 : réseau d'eau potable Rue Zac du...
Résultat n°31
Cote
2159W/2235
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 01 03 : réseau d'eau potable Rue Zac du...
Résultat n°32
Cote
2159W/2234
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Zac du...
Résultat n°33
Cote
2159W/2233
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Zac du...
Résultat n°34
Cote
2159W/2232
Date
1994
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 T 04 : réseau d'eau potable Rue de Tous...
Résultat n°35
Cote
2159W/2231
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 T 03 05 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...
Résultat n°36
Cote
2159W/2230
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 T 03 04 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...
Résultat n°37
Cote
2159W/2229
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 T 03 03 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...
Résultat n°38
Cote
2159W/2228
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 T 03 02 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...
Résultat n°39
Cote
2159W/2227
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 T 03 01 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...
Résultat n°40
Cote
2159W/2226
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 S 03 : réseau d'eau potable Route des Sueurs...
Résultat n°41
Cote
2159W/2225
Date
1994
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 R 02 02 : réseau d'eau potable Chemin du...
Résultat n°42
Cote
2159W/2224
Date
1994
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 R 02 01 : réseau d'eau potable Chemin du...
Résultat n°43
Cote
2159W/2223
Date
1985
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 O 23 : réseau d'eau potable Chemin des Trois...
Résultat n°44
Cote
2159W/2222
Date
1985
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 O 22 03 : réseau d'eau potable Voie des...
Résultat n°45
Cote
2159W/2221
Date
1985
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 O 22 02 : réseau d'eau potable Voie des...
Résultat n°46
Cote
2159W/2220
Date
1985
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 O 22 01 : réseau d'eau potable Voie des...
Résultat n°47
Cote
2159W/2219
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 O 15 02 : réseau d'eau potable CR n°30 à...
Résultat n°48
Cote
2159W/2218
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 O 15 01 : réseau d'eau potable CR n°30 à...
Résultat n°49
Cote
2159W/2217
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 M 05 : réseau d'eau potable Voie de la Marinière...
Résultat n°50
Cote
2159W/2216
Date
2002
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 M 01 05 : réseau d'eau potable Rue des Marais...
Résultat n°51
Cote
2159W/2215
Date
2002
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 M 01 04 : réseau d'eau potable Rue des Marais...
Résultat n°52
Cote
2159W/2214
Date
2002
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 M 01 03 : réseau d'eau potable Rue des Marais...
Résultat n°53
Cote
2159W/2213
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 M 01 02 : réseau d'eau potable Rue des Marais...
Résultat n°54
Cote
2159W/2212
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 M 01 01 : réseau d'eau potable Rue des Marais...
Résultat n°55
Cote
2159W/2211
Date
1993
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 H 01 : réseau d'eau potable Rue Haute à...
Résultat n°56
Cote
2159W/2210
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 G 01 14 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°57
Cote
2159W/2209
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 G 01 13 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°58
Cote
2159W/2208
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 G 01 12 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°59
Cote
2159W/2207
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 G 01 11 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°60
Cote
2159W/2206
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 G 01 10 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°61
Cote
2159W/2205
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 G 01 09 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°62
Cote
2159W/2204
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 G 01 08 : réseau d'eau potable Route de...
Résultat n°63
Cote
2159W/2203
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 E 01 : réseau d'eau potable Chemin des Ecoliers...
Résultat n°64
Cote
2159W/2202
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 E 01 03 : réseau d'eau potable Chemin des...
Résultat n°65
Cote
2159W/2201
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 E 01 02 : réseau d'eau potable Chemin des...
Résultat n°66
Cote
2159W/2200
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 C 05 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°67
Cote
2159W/2199
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 C 05 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°68
Cote
2159W/2198
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 B 05 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°69
Cote
2159W/2197
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 B 03 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°70
Cote
2159W/2196
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 B 03 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°71
Cote
2159W/2195
Date
1996
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 A 02 04 : réseau d'eau potable Route d'Angervilliers...
Résultat n°72
Cote
2159W/2194
Date
1979
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 40 001 : réseau d'eau potable Chemin Rural...
Résultat n°73
Cote
2159W/2193
Date
1980
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 20 013 : réseau d'eau potable Lotissement...
Résultat n°74
Cote
2159W/2192
Date
1985
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 20 005 : réseau d'eau potable Chemin du...
Résultat n°75
Cote
2159W/2191
Date
1980
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 20 004 : réseau d'eau potable CR 44 et 28...
Résultat n°76
Cote
2159W/2190
Date
1985
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 20 002 : réseau d'eau potable Chemin du...
Résultat n°77
Cote
2159W/2189
Date
s.d
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°630 00 01 : Plan Statistique du réseau d'eau...
Résultat n°78
Cote
2137W/34
Date
2008
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BALLAINVILLIERS
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°79
Cote
2136W/11
Date
2006
Lieu
ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, SAINT-VRAIN, YERRES Commune, ETRECHY Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-LE-BACLE, MAUCHAMPS
Type de document
certificat
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...
Résultat n°80

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/45
Date
1907-1998
Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VILLEJUST, VILLABE, VILLECONIN
Type de document
déclaration, statut
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...