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685 résultats

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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

    Date

    1862-1929

    Cote

    4X/11

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/34

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/3

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise : FL ; Val-Saint-Germain : J.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3213W/6

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  7. Résultat n°7

    Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères, route départementale RD132, inspection.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3073W/401

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Le Val-Saint-Germain, Camping La Ferme des Bruyères,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Le Val-Saint-Germain, 80 rue du Village, Code fiche n°130, arrêté d'abrogation le 30 septembre 1993.

    Date

    1985-1993

    Cote

    3073W/280

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Le Val-Saint-Germain, 80 rue du Village, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des communes de COURCOURONNES, NOZAY, CHEVANNES, LISSES, GOMETZ-LA-VILLE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, BONDOUFLE, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, courriers des communes intéressées par le recensement et des communes non intéressées. Lettres aux Maires de l'INSEE concernant le recensement, courrier du 6 mai 1998 de la Préfecture aux Maires.

    Date

    1998

    Cote

    2749W/6/2/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1998.
    • Réponses des mairies : feuilles récapitulatives des...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2749W/5/2/1

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1996.
    • Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2737W/32

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers LE VAL SAINT GERMAIN (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/454

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/414

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/357

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/352

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrats départementaux triennaux : dossiers NOZAY, MORANGIS, LE VAL-SAINT-GERMAIN (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers NOZAY,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ST-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°630 ASS E : Schéma du réseau d'assainissement à VAL-SAINT-GERMAIN (17/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/2246

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 ASS E : Schéma du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°630 ASS C : Schéma du réseau d'assainissement à VAL-SAINT-GERMAIN (01/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2245

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 ASS C : Schéma du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°630 ASS B : Schéma du réseau d'assainissement à VAL-SAINT-GERMAIN (09/08/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2244

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 ASS B : Schéma du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°630 ASS A : Schéma du réseau d'assainissement à VAL-SAINT-GERMAIN (09/08/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2243

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 ASS A : Schéma du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°630 ASS 1 : Schéma du réseau d'assainissement à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2242

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 ASS 1 : Schéma du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°630 R 00 : réseau d'eau potable Reservoir à VAL-SAINT-GERMAIN (26/04/1989).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2241

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 R 00 : réseau d'eau potable Reservoir à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°630 V 03 : réseau d'eau potable Rue de Tous Les Vents à VAL-SAINT-GERMAIN (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2240

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 03 : réseau d'eau potable Rue de Tous...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°630 V 02 07 : réseau d'eau potable Rue du Village à VAL-SAINT-GERMAIN (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2239

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 02 07 : réseau d'eau potable Rue du Village...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°630 V 02 05 : réseau d'eau potable Rue du Village à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2238

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 02 05 : réseau d'eau potable Rue du Village...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°630 V 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Village à VAL-SAINT-GERMAIN (27/12/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/2237

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Village...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°630 V 01 04 : réseau d'eau potable Rue Zac du Val (Locosud) à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2236

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 01 04 : réseau d'eau potable Rue Zac du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°630 V 01 03 : réseau d'eau potable Rue Zac du Val (Locosud) à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2235

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 01 03 : réseau d'eau potable Rue Zac du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°630 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Zac du Val (Locosud) à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2234

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 01 02 : réseau d'eau potable Rue Zac du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°630 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Zac du Val (Locosud) à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2233

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 V 01 01 : réseau d'eau potable Rue Zac du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°630 T 04 : réseau d'eau potable Rue de Tous Vents à VAL-SAINT-GERMAIN (24/06/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2232

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 T 04 : réseau d'eau potable Rue de Tous...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°630 T 03 05 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2231

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 T 03 05 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°630 T 03 04 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2230

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 T 03 04 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°630 T 03 03 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2229

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 T 03 03 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°630 T 03 02 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2228

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 T 03 02 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°630 T 03 01 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2227

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 T 03 01 : réseau d'eau potable Rue des Tourannies...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°630 S 03 : réseau d'eau potable Route des Sueurs à VAL-SAINT-GERMAIN (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2226

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 S 03 : réseau d'eau potable Route des Sueurs...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°630 R 02 02 : réseau d'eau potable Chemin du clos du Roi à VAL-SAINT-GERMAIN (24/06/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2225

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 R 02 02 : réseau d'eau potable Chemin du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°630 R 02 01 : réseau d'eau potable Chemin du clos du Roi à VAL-SAINT-GERMAIN (24/06/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2224

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 R 02 01 : réseau d'eau potable Chemin du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°630 O 23 : réseau d'eau potable Chemin des Trois Chénes à VAL-SAINT-GERMAIN (11/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2223

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 O 23 : réseau d'eau potable Chemin des Trois...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°630 O 22 03 : réseau d'eau potable Voie des Sources à VAL-SAINT-GERMAIN (11/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2222

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 O 22 03 : réseau d'eau potable Voie des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°630 O 22 02 : réseau d'eau potable Voie des Sources à VAL-SAINT-GERMAIN (11/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2221

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 O 22 02 : réseau d'eau potable Voie des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°630 O 22 01 : réseau d'eau potable Voie des Sources à VAL-SAINT-GERMAIN (11/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2220

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 O 22 01 : réseau d'eau potable Voie des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°630 O 15 02 : réseau d'eau potable CR n°30 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2219

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 O 15 02 : réseau d'eau potable CR n°30 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°630 O 15 01 : réseau d'eau potable CR n°30 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2218

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 O 15 01 : réseau d'eau potable CR n°30 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°630 M 05 : réseau d'eau potable Voie de la Marinière à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2217

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 M 05 : réseau d'eau potable Voie de la Marinière...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°630 M 01 05 : réseau d'eau potable Rue des Marais à VAL-SAINT-GERMAIN (08/03/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/2216

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 M 01 05 : réseau d'eau potable Rue des Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°630 M 01 04 : réseau d'eau potable Rue des Marais à VAL-SAINT-GERMAIN (08/03/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/2215

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 M 01 04 : réseau d'eau potable Rue des Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°630 M 01 03 : réseau d'eau potable Rue des Marais à VAL-SAINT-GERMAIN (08/03/2002).

    Date

    2002

    Cote

    2159W/2214

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 M 01 03 : réseau d'eau potable Rue des Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°630 M 01 02 : réseau d'eau potable Rue des Marais à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2213

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 M 01 02 : réseau d'eau potable Rue des Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°630 M 01 01 : réseau d'eau potable Rue des Marais à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2212

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 M 01 01 : réseau d'eau potable Rue des Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°630 H 01 : réseau d'eau potable Rue Haute à VAL-SAINT-GERMAIN (27/12/1993).

    Date

    1993

    Cote

    2159W/2211

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 H 01 : réseau d'eau potable Rue Haute à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°630 G 01 14 : réseau d'eau potable Route de Granville à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2210

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 G 01 14 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°630 G 01 13 : réseau d'eau potable Route de Granville à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2209

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 G 01 13 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°630 G 01 12 : réseau d'eau potable Route de Granville à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2208

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 G 01 12 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°630 G 01 11 : réseau d'eau potable Route de Granville à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2207

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 G 01 11 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°630 G 01 10 : réseau d'eau potable Route de Granville à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2206

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 G 01 10 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°630 G 01 09 : réseau d'eau potable Route de Granville à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2205

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 G 01 09 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°630 G 01 08 : réseau d'eau potable Route de Granville à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2204

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 G 01 08 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°630 E 01 : réseau d'eau potable Chemin des Ecoliers à VAL-SAINT-GERMAIN (05/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2203

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 E 01 : réseau d'eau potable Chemin des Ecoliers...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°630 E 01 03 : réseau d'eau potable Chemin des Ecoliers à VAL-SAINT-GERMAIN (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2202

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 E 01 03 : réseau d'eau potable Chemin des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°630 E 01 02 : réseau d'eau potable Chemin des Ecoliers à VAL-SAINT-GERMAIN (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2201

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 E 01 02 : réseau d'eau potable Chemin des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°630 C 05 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°35 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2200

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 C 05 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°630 C 05 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°35 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2199

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 C 05 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Plan n°630 B 05 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°4 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2198

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 B 05 : réseau d'eau potable Chemin Rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  69. Résultat n°69

    Plan n°630 B 03 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°4 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2197

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 B 03 02 : réseau d'eau potable Chemin Rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  70. Résultat n°70

    Plan n°630 B 03 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°3 à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2196

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 B 03 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  71. Résultat n°71

    Plan n°630 A 02 04 : réseau d'eau potable Route d'Angervilliers à VAL-SAINT-GERMAIN (03/07/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2195

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 A 02 04 : réseau d'eau potable Route d'Angervilliers...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  72. Résultat n°72

    Plan n°630 40 001 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°13 à VAL-SAINT-GERMAIN (03/04/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/2194

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 40 001 : réseau d'eau potable Chemin Rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plan n°630 20 013 : réseau d'eau potable Lotissement de 3 Lots à VAL-SAINT-GERMAIN (17/09/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2159W/2193

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 20 013 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  74. Résultat n°74

    Plan n°630 20 005 : réseau d'eau potable Chemin du Manège et Rue de Malnuit à VAL-SAINT-GERMAIN (01/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2192

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 20 005 : réseau d'eau potable Chemin du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plan n°630 20 004 : réseau d'eau potable CR 44 et 28 à VAL-SAINT-GERMAIN (03/11/1980).

    Date

    1980

    Cote

    2159W/2191

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 20 004 : réseau d'eau potable CR 44 et 28...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  76. Résultat n°76

    Plan n°630 20 002 : réseau d'eau potable Chemin du potager à VAL-SAINT-GERMAIN (20/11/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2190

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 20 002 : réseau d'eau potable Chemin du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  77. Résultat n°77

    Plan n°630 00 01 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à VAL-SAINT-GERMAIN (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2189

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°630 00 01 : Plan Statistique du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  78. Résultat n°78

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : modification de récépissé n° 91-2007-00040 STE PROMO GERIM ; n°91-2008-00039 : mise à jour du plan d'épandage des boues de MILLY-LA-FORET par la SI DE LA VALLEE SUP DE L'ECOLE ; n°91-2008-00038 : plan d'épandage agricole des boues du VAL-SAINT-GERMAIN par la SI DU VAL ST CYR ; n°91-2008-00037 : rejet des eaux pluviales à BALLAINVILLIERS par la SAS DES HAUTS FRESNAIS (1er octobre - 1er décembre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2137W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/11

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1907-1998

    Cote

    2119W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)