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884 résultats

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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

Date

1862-1929

Cote

4X/11

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°3

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Date

2007-2016

Cote

2737W/181

Résultat n°4

WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

Date

2011

Cote

2737W/136

Résultat n°5

Route nationale RN20, aménagement de carrefours : aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux signalisation, 1/200e, modifié 1969 ; implantation de bordure, profil en travers, non daté ; plan ex carrefour sud AVRAINVILLE, non daté ; RN20, plans de divers carrefours, non datés RN20, élargissement de la chaussée et recalibrage de la plateforme entre les PK19365 au PK 2400, territoires communaux d'AVRAINVILLE et BOISSY-SOUS-SAINT-YON, plan au 1/500e, non daté ; plan de la propriété de M. Lagauche cédée par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, 1/500e, mai 1959 ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LINAS et d'ARPAJON entre les PK 13071 et 16020, enquête parcellaire dans la commune d'ARPAJON, plan parcellaire, 1/500e, non daté ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, projet de division, 1/1250e, mars 1959 ; lieu-dit Parc de Chanteloup, propriété de M. Dege cédée par M. Lagauche, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, plan, 1/1500e, novembre 1962 ; plan rue de Chanteloup, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, non daté ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, non daté ; RN20, recalibrage de la plate forme entre les déviations de LONGJUMEAU et de LINAS entre les PK 5902 et 11669, enquête parcellaire dans la commune de MONTLHERY, plan parcellaire, 1/500e, décembre 1954 ; RN20 carrefour nord d'ARPAJON, aménagement d'un toboggan provisoire rampes d'accès, projet d'exécution, plan d'ensemble, mars 1971 ; RN20 carrefour de la montagne, plan, 1/200e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour avec le CD19E, coupes types, 1/100e, non daté ; RN 20, aménagement du carrefour nord de LINAS, plan des travaux, 1/200e, non daté ; RN 20, Le Bas de TORFOU du PK 21800 à 22850, non daté ; RN20, déviation de LINAS PK 11577 à 13071, projet d'exécution, profil en long, 1/000e, non daté ; RN20 carrefour de la montagne, profil en long, 1/500e, non daté ; RN20 commune de LINAS, aménagement du carrefour nord, 1/200e non daté ; éclairage du carrefour RN20 et CD99, côte de TORFOU, plan au 1/500e, non daté ; projet d'installation de feux de signalisation aucarrefour RN20 et CD, plan au 1/500e, non daté ; RN20, aménagement du carrefour du CD26, non daté.

Date

1954-1971

Cote

2500W/30

Résultat n°6

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers TORFOU (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/475

Résultat n°7

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LEUVILLE, DOURDAN, LEUDEVILLE, VARENNES JARCY, MORANGIS, SAINT MICHEL, TORFOU, CHAMPMOTTEUX (2005).

Date

2005

Cote

2491W/377

Résultat n°8

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/352

Résultat n°9

Contrats départementaux triennaux : dossiers SIVOA, TORFOU, VARENNES-JARCY, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/121

Résultat n°10

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°11

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°12

Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

Date

1980

Cote

2151W/2

Résultat n°13

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

Date

2002-2009

Cote

2137W/16

Résultat n°15

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).

Date

2008

Cote

2136W/16

Résultat n°16

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

Date

2004-2005

Cote

2136W/8

Résultat n°17

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

Résultat n°18

Remembrement rural - SAULX-LES-CHARTREUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1959) ; SAINT-YON avec extension sur le territoire de la commune d'EGLY : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; TORFOU avec extension sur le territoire des communes d'AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, LARDY : procès-verbal des opérations de remembrement (1989), VALPUISEAUX (1957).

Date

1957-1995

Cote

2117W/9

Résultat n°19

Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1987), rapport de l'inspecteur (manuscrit, sd), registres des réclamations (1987-1988), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 février 1987, 26 mai 1987, 17 octobre 1988), avis d'enquête sur le projet (1988), classement, évaluation des parcelles comprises dans le périmètre (1987), étude d'impact de remembrement (1987), 6 plans de projet de remembrement (1988-1989), 6 plans de classement des terres (1987).

Date

1985-1988

Cote

2108W/13

Résultat n°20

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Date

1982-1992

Cote

2016W/16