TORFOU - Recherche

1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Date

1614

Cote

E/4614

Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Assainissement, voirie, éclairage : Torfou, Toussus-le-Noble, les Ulis, Valpuiseaux, Val Saint-Germain. (plans).

Date

1975-1986

Cote

1364W/406

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
Assainissement, voirie, éclairage : Torfou, Toussus-le-Noble,...

Producteur :

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

3

TORFOU.- Dossier EDF d'électrification (1963-1973).

Date

1963-1973

Cote

1026W/211

Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.
TORFOU.- Dossier EDF d'électrification (1963-1973)....

Producteur :

AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), AGENCE DEPARTEMENTALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 décembre - 31 décembre 1617). - Bail d'une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, fait à Simon Roux, vigneron à BOISSY, par Antoine Pillas, laboureur, fermier à MORET. - Quittance, rachat de rente, délivrée par Jean Leconte, marguillier de l'église Saint-Thomas de BOISSY, à Jacques Robert, laboureur à BOISSY, Claude Cabué, vigneron aux Conardières, et Jacques Prévost, laboureur à Averville, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS, au nom et en tant qu tuteur des enfants qu'il a eus avec feue Geneviève Hariveau. - Contrat de mariage entre Mathurin Barbier, vigneron, demeurant à présent à BOISSY, chez Clément Audry, son maître, fils de Guillaume Barbier et de Guillemette Marüe, demeurant à COURTAINVILLE-EN-BEAUCE, d'une part, et Avoye Bonnot, veuve de Pierre Picot, d'autre part. - Nouveaux titres de rentes diverses passés au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par : Joachim Mandonnet, vigneron à BOISSY, Denis Louyn, vigneron à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, Guillaume Petit, l'aîné, vigneron à BOISSY, Jean Lambert, l'aîné, vigneron à BOISSY, Perrine Le Roy, veuve de François Delorre, Simon Ramon, vigneron à BOISSY, Jean Jullien, vigneron à BOISSY, Macé Sohier, manouvrier à Bâville, paroisse de SAINT-CHERON. - Contrat de mariage entre Jean Hébert, le jeune, vigneron à BOISSY, fils de Simon Hébert, vigneron au même lieu, et de Léonne Lechat, d'une part, et Simonne Rondin, fille de Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, et de feue Louise Goué, d'autre part. - Accord entre Martin Pillas, Jean et Pierre Lambot, Zacarie Pillas, Pierre Bonvyn et François Corbillon, héritiers, chacun pour 1/6, des feus Jean Lambot et Marie Feulleret. - Actes concernant les familles Pillas, Lambot, Bonvyn et Corbillon. - François Langloys, marchand mercier à BOISSY, cède à Louis Godillon, au marchand mercier au même lieu, sa part du bail de la revente du sel à petites mesures à BOISSY. - Vente d'un quartier de vigne, vignoble de SAINT-YON, champtier des Ormettains, faite à Jean Perrin, marchand à CHATRES (ARPAJON), par Noël Vacher, laboureur à BREUX. - Vente de vigne en friche, terroir de BOISSY, champtier de Parclaire, faite à Jean Cogneau, laboureur à BOISSY, par Guy Vacher, laboureur à Chantropin, paroisse de SAINT-CHERON. - Baux divers faits par Pierre Héron, demeurant à EGLY, à : Jean Rousseau, fils de Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, Jean Besnyer, vigneron au même lieu, Marin Sorrin, vigneron au même lieu, Pierre Bruières, vigneron au même lieu. - Actes concernant Jean Cabué, le jeune, vigneron à la Sazardière, paroisse de SAINT-YON. - Vente de maison et dépendances, rue du Pré à BOISSY, fait à Guillaume Marrier, marchand bourgeois de PARIS, par Julien Renères, vigneron à BOISSY, et Jacqueline Roger, sa femme. - Inventaire après décès de Jacques Renault et Micelle Feulleret, fait à la requête de Louis Feulleret, le jeune, tuteur des enfants mineurs desdits défunts. - Contrat de mariage entre Pierre Louvet, cordonnier à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Charlotte Lambert, fille de Cantien Lambert et de feue Cantienne Rochas, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Noël Bedeau, charron à BOISSY. - Cession d'un demi-arpent de vigne, terroir de BOISSY, champtier des Marsandes près du Chesne-au-Fébure, faite à Guillaume Guillemart, cordonnier à BOISSY, par Julien Renères, vigneron au même lieu, et Jacqueline Roger, sa femme. - Bail de maison et dépendances, rue du Pré à BOISSY, fait à Francis Graingeult, manouvrier à BOISSY, par Mathurin Renault, vigneron au même lieu. - Bail de vigne, vignoble de SAINT-YON, terroir des Ormettains, fait à Fleurand Brocquehaye, vigneron à TORFOU, par Jacques Prébost, laboureur à Verville, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS. - Contrat de mariage entre Pasquier Rondin, vigneron à BOISSY, veuf de Louise Goué, d'une part, et Jeanne Louyn, veuve de Jean Feulleret, menuisier à BOISSY de son vivant, d'autre part.

Date

1617

Cote

E/4641

Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Procès verbal d'élection, canton de CORBEIL-ESSONNES à ETRECHY.

Date

dimanche 28 mars 2004

Cote

2312W/401

Contexte : ELECTIONS.
Elections régionales.
21 mars, 1er tour, 28 mars 2004, 2ème tour.
28 mars 2004,2ème tour.
Procès verbal d'élection, canton de CORBEIL-ESSONNES...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

6

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

Date

1930

Cote

EDEPOT75 5Q/17

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

7

Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS à ITTEVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 58 devenus route départementale n° 99 ; travaux et entretien dans la traverse de LARDY et de DAMPIERRE (1876-1885) ; construction de trottoirs et de caniveaux dans la traverse de TORFOU (1894-1899) ; restauration dans la traverse de LARDY (1896) ; matériaux à fournir par les communes (1908-1919) ; travaux d'entretien dans la traverse de BOURAY-SUR-JUINE (1922-1930) ; TORFOU : traverse de TORFOU (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,40 m (non complet), dossier : arrêté d'homologation du 31 mai 1867 , plan de traverse de TORFOU, [s.d.] ; LARDY : traverse de LARDY, partie comprise entre l'extrémité de la propriété Dupont et le clos dit de la Sorbonne appartenant à Mme Lenormand (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,74 m ; traverse de LARDY (1866), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 2,85 m (manque un morceau de la couverture du plan), dossier : arrêté préfectoral du 7 septembre 1867 ; traverse de LARDY, extrait du plan d'alignement (1874), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; extrait du plan d'alignement de la traverse de LARDY (1881), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,61 m, dossier : décision du conseil général du 21 avril 1882 ; restauration aux abords du pont de l'hêtre (1896), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m ; ancien chemin de grande communication n° 105 de LA FERTE-ALAIS à MILLY-LA-FORET devenu route départementale n° 105 ; confection de la route auxilliaire n° 12 de LA FERTE-ALAIS à MILLY par BOUTIGNY (1826-1828) ; demande de classement du chemin en chemin de grande communication (1836) ; élargissement de la traverse de JOUY (1878-1879) ; rectification aux abords du cimetière de BOUTIGNY (1880) ; classement du prolongement du chemin n° 105 (1883) ; élargissement du chemin (1896-1899) ; travaux et entretien (1904-1923) ; ancien chemin de grande communication n° 108 de MONNERVILLE à GUILLERVAL et chemin d'intérêt commun n° 108 devenus route départementale n° 108 ; GUILLERVAL : traverse de GUILLERVAL (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 11,00 m ; traverse de Chanval (1878), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 m x 7,00 m ; établissement de trottoirs et caniveaux et modification des alignements au droit de la propriété de M. Gustave Guignon, extrait du plan d'alignement approuvé le 25 avril 1879 (1904), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 2,31 m, dossier : décision du conseil général du 1er septembre 1904.

Date

1826-1930

Cote

2S/155

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...
Ancien chemin de grande communication n° 99 de MAUCHAMPS...

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

9

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Date

1931-1991

Cote

EDEPOT75 1G/28

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

10

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

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TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (1er avril - 30 avril 1563). - Actes relatifs à un accord entre Mathurin Roux, laboureur à Boissy, d'une part, et Nicole "" Martin, "" procureur fiscal de Boissy, comme se portant fort de Michel Picot, demeurant à Saint-Sulpice, d'autre part. - Quittance de 30 sous tournois délivrée à Pierre Chapperon, parcheminier à Etampes, par Pierre "" Delaporte, "" prêtre, vicaire de Saint-Thomas de Boissy. - Actes relatifs à la vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de "" Mauchamps, "" champtier de "" Moque-Bouteille, "" faite, moyennant 11 livres tournois, à Marin Tonnelier, vigneron à Mauchamps, par Etienne Boullon, vigneron au même lieu. - Vente d'un demi-quartier de vigne faite, moyennant 7 livres tournois, à Etienne Robin, marchand boulanger à Boissy, par Antoine Bruyère, vigneron au même lieu. - Echange entre Jean Hébert, laboureur à Boissy, d'une part, et Jean Ledourt, vigneron au même lieu, d'autre part. - Obligation de 33 livres 5 sous tournois, valeur estimative de 7 setiers de blé seigle, mesure de Châtres, souscrite, au profit de Jean Cobué, laboureur à Boissy, par Jean Barbé, laboureur à Poteron, paroisse de Boissy. - Vente de droit de propriété sur immeubles, faite à Pasquiuer Couldray, par "" Jehan Sainctain , "" marchand bonnetier à Paris. - Actes relatifs à la vente de 16 perches de vigne, champtier de la Justice, faite, moyennant 11livres 5 sous tournois, à Guillaume Picot, vigneron à Boissy, par Philippe Duboys, vigneron au même lieu. - Vente d'un quartier de terre, terroir de "" Villelouvette, "" champtier de "" la Butte, "" faite moyennant 6 livres 15 sous tournois, à Jean Pocquet, marchand et laboureur à Moret, paroisse de Saint-Yon, par Jean "" Coqueau "" l'aîné, fils de feu Martin Coqueau, marchand à "" Villelouvette, paroisse d'Esglis. ""- Actes relatifs au partage de la succession de Jeanne Buisson, femme Vacher. - Actes d'échange et de vente, entre Philibert, vigneron à Boissy, et Martine Breton, sa femme, d'une part, et Marion Veau, veuve de Claude Jonet, demeurant à Lardy, d'autre part. - Obligation de 51 sous tournois, prix de 20 livres de lard et de 4 livres de graisse, souscrite au profit de Gille Burgevin, mercier à Boissy, par Pierre Chicquart, Toussaint Guillemyn et Jean Marin, le jeune, fils de Pierre, tous demeurant à Torfou. - Bail de la ferme de la Madeleine-sous-Saint-Yon fait, moyennant un loyer annuel de 168 livres tournois, à Jean Rochas, laboureur à Boissy, et Catherine Bedeau, sa femme, et Sulpice Bédeau, aussi laboureur à Boissy, par noble homme Philippe Leschassier, conseiller du Roi et référendaire en la chancellerie de France. - Actes relatifs à un bail de 10 arpents 1 quartier ½ terres labourables fait, moyennant une redevance annuelle de 8 setiers et mine et ½ minot de grain, 2/3 blé méteil et 1/3 d'avoine, l'avoine à raison de 21 boisseaux au setier, mesure de Châtres, à Etienne Le Bergere, le jeune, laboureur à Torfou, par Jean Louyn, marchand à la Madeleine, paroisse de Saint-Yon. - Actes relatifs à un échange entre Jean Vacher, vigneron à Boissy, et Perrette Baudouyn, sa femme, d'une part, et leur fils, Denis Vacher, charron à Boissy, d'autre part. - Actes intéressant les familles Darras, Picot, Bedeau, Lambert, Porcher, Roux, Pocquet.

Date

1563

Cote

E/4364

Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Contexte : LOTISSEMENTS.
Dossiers administratifs des associations syndicales...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

13

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

1872

Cote

EDEPOT75 2K/1

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

14

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

Date

1934-1983

Cote

EDEPOT75 1G/8

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

15

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1891 - 1900).

Date

1891-1900

Cote

EDEPOT75 2H/3

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux,...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

16

Procès verbal d'élection, 1er tour, canton d'ARPAJON à CHILLY MAZARIN.

Date

dimanche 14 juin 1981

Cote

2312W/233

Contexte : ELECTIONS.
Élections législatives.
14 juin 1981, 1er tour et 21 juin 1981, 2ème tour.
14 juin 1981, 1er tour.
Procès verbal d'élection, 1er tour, canton d'ARPAJON...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

17

Actes de catholicité : registres des paroisses de CHAMARANDE et TORFOU (1806-1834, 1835-1875).

Date

1806-1875

Cote

1J/221

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Actes de catholicité : registres des paroisses de CHAMARANDE...

18

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Date

2007-2016

Cote

2737W/181

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Contrat départemental communal (CDC).
Dossiers techniques.
TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

19

123 medias

TORFOU - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1735 - 1749).

Date

1735-1749

Cote

EDEPOT75 GG/5

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes,...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

20

Procès verbal d'élection, canton de DOURDAN à GIF-SUR-YVETTE.

Date

dimanche 16 mars 1986

Cote

2312W/242

Contexte : ELECTIONS.
Élections législatives.
16 mars 1986.
Procès verbal d'élection, canton de DOURDAN à GIF-SUR-YVETTE....

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BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

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Date

Cote

Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

Producteur :

Assainissement, voirie, éclairage : Torfou, Toussus-le-Noble, les Ulis, Valpuiseaux, Val Saint-Germain. (plans).

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

Producteur :

TORFOU.- Dossier EDF d'électrification (1963-1973).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS EDF D'ELECTRIFICATION.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

Producteur :

Procès verbal d'élection, canton de CORBEIL-ESSONNES à ETRECHY.

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS.

Producteur :

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

Producteur :

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

Producteur :

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

Cote

Contexte : LOTISSEMENTS.

Producteur :

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

TORFOU - Affaires militaires. - Réquisitions de chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement (1891 - 1900).

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Procès verbal d'élection, 1er tour, canton d'ARPAJON à CHILLY MAZARIN.

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS.

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Actes de catholicité : registres des paroisses de CHAMARANDE et TORFOU (1806-1834, 1835-1875).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...