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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS ; syndicat intercommunal de l'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; secrétariat du syndicat intercommunal du canton de LIMOURS.

Cote
1009W/114
 Date
1959-1975
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-VRAIN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VILLE-DU-BOIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE LIMOURS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°2

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13379 MENNECY (2005) ; n°8836 syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de GIRONVILLE-BUNO (SIAE) (2006) ; n°21847 syndicat intercommunal d'assainissement de MAROLLES SAINT-VRAIN (SIA) (2006) ; n°24886 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°41772 MAROLLES-EN-BEAUCE (2006) ; n°22206 MONNERVILLE (2006) ; n°41767 ANGERVILLE (2006).

Cote
1919W/88
 Date
2006
 Lieu
MENNECY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE GIRONVILLE BUNO, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, MONNERVILLE, ANGERVILLE, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°3

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Cote
2137W/29
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, YVELINES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...