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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Cote
1009W/106
 Date
1959-1975
 Lieu
MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°2

BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS, LES LOGES-EN-JOSAS. - Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la BIEVRE, sentiers piétons, trames vertes : déclaration d'utilité publique (5 décembre 1981 - 31 juillet 1984).

Cote
1172W/6
 Date
1981-1984
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS,...
Résultat n°3

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Cote
2016W/18
 Date
1991-1998
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS
 Type de document
délibération, note, texte officiel

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Concours de service - Etablissements publics et privés....
Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°371 : DIG - Programme triennal des travaux de la Bièvre SIA DE LA VALLEE DE LA BIEVRE.

Cote
2137W/49
 Date
1998-2005
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°5

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Cote
2016W/21
 Date
1981-1993
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMATION DU PLATEAU DE SACLAY, SYNDICAT MIXTE D ETUDES D AMENAGEMENT ET DE GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE DOURDAN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE L ORME, SACLAY, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
note, délibération, texte officiel

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...