Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin 1997 - 27 juillet 2000 - courrier) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE, dossier sans suite (19 août 1997 - 30 octobre 1998 - courrier) ; GOMETZ-LE-CHATEL, dossier sans suite (8 juillet 1992 - 12 novembre 1998) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (14 août 1993 - 30 août 1993 - courrier) ; TIGERY, dossier sans suite (31 mars 1998 - courrier) ; CHAMARANDE, dossier sans suite (23 novembre 1995) ; Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, dossier sans suite (29 avril 1997 - 22 septembre 1997) ; NAINVILLE-LES-ROCHES, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (18 janvier 1995 - 14 décembre 1999).
Date
1989-2001
Cote
1355W/135
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrat rural : SERMAISE, abandon du projet (3 juin...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)